L’essentiel de REACH (Novembre)

Prochaine mise à jour de REACH-IT

La prochaine mise à jour de REACH-IT devrait être publiée le 30 novembre 2012. Elle offrira de nouvelles fonctionnalités aux utilisateurs. Les dossiers d’enquête soumis entre le 16 et 30 Novembre 2012 ne seront pas traités au cours de la transition vers le nouveau système. Plus d’information sur : http://echa.europa.eu/view-article/-/journal_content/a589cd88-a28f-49f1-bb34-a1db12a4218f

Nouvelle page sur les nanomatériaux

Depuis le 17 octobre 2012, l’ECHA a mis en ligne une nouvelle page web consacrée aux nanomatériaux. Elle vise à conseiller les futurs déclarants et informer sur les activités de l’ECHA dans ce domaine. La page est accessible sur : http://echa.europa.eu/fr/chemicals-in-our-life/nanomaterials

Vidéo de la formation CHESAR 2.0 disponible

L’ECHA a mis en ligne la vidéo de la formation sur CHESAR 2.0 qui a eu lieu lors de l’atelier dédié aux déclarants principaux en octobre. Cette vidéo est visible sur :
http://www.youtube.com/watch?v=5QULUoPAmyA&feature=youtu.be

Inscriptions pour la conférence en ligne du 23/11 ouvertes

L’ECHA annonce une nouvelle conférence en ligne sur une nouvelle fonctionnalité de REACH-IT. Cette conférence se tiendra le 23 novembre. Plus d’information et inscription sur : http://echa.europa.eu/fr/web/guest/support/training-material/webinars

 Nouvelle version de la boite à outils QSAR  

31/10/2012
L’ECHA a mis en ligne la version 3.0 de la boite à outils QSAR. Cet outil est plus complet pour prédire, de façon fiable, les propriétés des produits chimiques. Cette version contient de nouvelles fonctionnalités afin de fournir un soutien complet lors de la préparation par les futurs déclarants du Rapport sur la Sécurité Chimique (CSR) : l’inclusion de sources de données supplémentaires, la compatibilité avec UICLID 5.4, des outils de prévision pour la toxicité à dose répétée…
Plus d’informations sur : http://echa.europa.eu/view-article/-/journal_content/fdf29022-114e-4771-83e8-99b0130c7bfe

Consultation d’experts sur la classification harmonisée du cycloxydime

05/11/2012
L’ECHA donne aux parties intéressées l’occasion de commenter les questions relatives à la toxicité potentielle sur la reproduction du cycloxydime (n°CE 405-230-9, n°CAS 101205-02-1) qui est actuellement en cours de discussion par le Comité d’évaluation des risques (RAC). Plus d’information sur : http://echa.europa.eu/view-article/-/journal_content/9d1777d6-251e-48b5-b35c-edbfd3a4890b

Mise à jour de la FAQ REACH  

06/11/2012
La FAQ relative au règlement REACH a été mise à jour avec l’ajout d’une question relative aux utilisateurs en aval. Cette FAQ est consultable sur :
http://echa.europa.eu/fr/support/faqs/frequently-asked-questions/frequently-asked-questions-about-reach

Mise à jour des informations de contact dans REACH-IT

06/11/2012
L’ECHA conseille à tous les déclarants ayant effectué un enregistrement ou une Inquiry de vérifier les données concernant leur société afin d’éviter la divulgation non souhaitée de certaines informations. Si nécessaire, les déclarants devront mettre à jour leurs informations avant la mise en ligne de la nouvelle version de REACH-IT. Pour aider, des instructions pratiques ont été publiées par l’ECHA. La mise à jour doit être soumise à l’ECHA, et si possible avant le 16 novembre 2012.
Plus d’information sur : http://echa.europa.eu/view-article/-/journal_content/4acbbadf-423e-4685-b23d-a896189c8529
http://echa.europa.eu/documents/10162/13583/instructions_co-registrants_en.pdf

Enquête de satisfaction de l’ECHA

07/11/2012
Dans le cadre de son rapport général annuel, l’ECHA doit évaluer certains de ces indicateurs. L’enregistrement, le partage des données ainsi que les activités d’évaluation sont évalués par une enquête. Un e-mail contenant un lien vers ces enquêtes sera adressé aux parties intéressées. Elles disposeront d’un délai de 15 jours pour y répondre. Plus d’information sur :
http://echa.europa.eu/web/guest/about-us/the-way-we-work/plans-and-reports

Avis de l’ANSES sur le perchloroethylène

12/11/2012
L’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) avait été saisie par la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) du ministère de l’Ecologie en mars dernier pour une expertise de quatre substituts possibles au perchloroéthylène dans le nettoyage à sec. L’Anses vient de rendre son avis sur les dangers présentés par les quatre substituts. Ces résultats étaient attendus car ils conditionnent le bannissement plus ou moins rapide du perchloéthylène, qui doit résulter de la révision de l’arrêté du 31 août 2009 applicable aux pressings. Selon l’Anses, il n’existe pas de substituts évidents au perchloroéthylène. L’avis est consultable sur :
http://www.anses.fr/Documents/REACH2012sa0099.pdf.

Formation UIC/MEDDE

Les prochaines conférences en ligne organisées par l’UIC et le Ministère de l’Ecologie (MEDDE) auront lieu le 22 novembre 2012 sur « Le processus d’autorisation et les obligations résultant de l’inclusion d’une substance dans la liste candidate », le 4 décembre 2012 sur « Enregistrement REACH et PME », le 11 décembre 2012 sur « Déclarant membre : préparez votre dossier d’enregistrement ! ». Les conférences sont gratuites. L’inscription est obligatoire sur le site de l’UIC www.uic.fr.
Plus d’information sur : http://www.uic.fr/REACH-webinars.asp

Postes à pourvoir à l’ECHA

Trois postes sont à pourvoir. Les candidatures sont à envoyées pour le 22 novembre et 26 novembre. Plus d’information sur : http://echa.europa.eu/web/guest/about-us/jobs/open-positions

Par Céline GABORIAUD NECTOUX, Ingénieur Environnement aux Ateliers d’Orval.

Pour aller plus loin :

Découvrez les fiches pratiques de Techniques de l’Ingénieur :

• REACH : comprendre les grands principes et les grandes procédures
• Comprendre et anticiper le principe de l’autorisation, son fonctionnement et les substances concernées
• Restriction REACh d’une substance : vérifiez si l’usage vous concerne, connaître vos obligations
• REACH : identifier les points contrôlés par un inspecteur de la DREAL
• Classification du dossier d’enregistrement REACh différente de la classification harmonisée : savoir laquelle utiliser

Participez aux formations Techniques de l’Ingénieur :

• Rédiger une FDS
• Usage et scénarios des FDS étendues