Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Cet article présente les systèmes de ventilation adaptés à l’habitat, individuel ou collectif.
Il précise pourquoi le traitement de l’air est important pour la qualité de l’air intérieur, les risques pour la santé et comment conserver une bonne qualité de l’air intérieur.
Une maison non ventilée est une habitation humide où stagnent toutes sortes de polluants, tous plus dangereux les uns que les autres pour la santé. Mais une mauvaise ventilation, c'est aussi l'apparition de moisissures, champignons et autres nuisibles qui dégradent profondément le logement.
La réglementation « aération des logements » est rappelée, notamment les débits à extraire dans chaque pièce de service.
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André BERGNER : Ingénieur ITP, IAE Poitiers
INTRODUCTION
C’aération, qu’elle soit réalisée de façon naturelle ou mécanique, est indispensable à l’obtention d’un air ambiant de bonne qualité.
Elle a pour priorité de satisfaire les besoins d’hygiène et de confort.
Elle vise en particulier à :
-
apporter de l’air neuf, afin notamment d’éviter les situations de confinement et de permettre le bon fonctionnement des appareils à combustion ;
-
évacuer l’air vicié par divers polluants ;
-
lutter contre l’humidité et les condensations.
Si l’aération permet également de réduire la concentration de certains polluants spécifiques, par apport d’air extérieur et évacuation de l’air pollué, elle ne doit pas être considérée comme suffisante : seule la réduction des émissions de polluants à la source permet en effet d’agir de façon durable.
La ventilation générale et permanente est une obligation légale depuis 1969 pour tous les logements construits à partir de cette date, qu’ils soient collectifs ou individuels. Cette ventilation peut être soit naturelle par conduits à tirage naturel, soit par un dispositif de ventilation mécanique (VMC).
L’arrêté du 28 octobre 1983 modifiant l’arrêté du 24 mars 1982 relatif à l’aération des logements, en vigueur pour les nouvelles constructions, a conservé le principe de ventilation générale et permanente de l’arrêté du 22 octobre 1969. Il fixe des exigences de débits d’air extrait minimum en pièces de service, et autorise la modulation des débits.
Compte-tenu des spécificités des départements d’outre-mer, une réglementation sur l’aération adaptée aux conditions climatiques, aux techniques de constructions et aux pratiques d’aération locales a été élaborée pour les bâtiments d’habitation neufs dans les DOM.
L’être humain, en respirant, consomme l’oxygène dans l’air et rejette du CO2. La ventilation permet de renouveler l’air intérieur d’un bâtiment, et ainsi de maintenir le taux d’oxygène et d’évacuer l’humidité, l’excès de CO2, et les nombreux polluants. Un bon système de ventilation est donc indispensable afin de garantir la santé des occupants et la durabilité du bâti.
Les exigences de ventilation ont évolué au cours du temps.
La moitié du parc de logements a été construite avant 1967, donc avant les règlementations sur l’aération des logements instaurant le principe de la ventilation générale et permanente (arrêtés de 1969, 1982).
La ventilation mécanique contrôlée (VMC) et la ventilation naturelle équipent près de 70 % des logements à elles deux.
La VMC double flux ne représente que 1,1 % du parc.
La ventilation naturelle équipe des logements anciens et/ou réhabilités. Depuis, 1990 la ventilation naturelle a quasiment disparu des constructions neuves de logements. Elle est présente dans 41 % des logements collectifs alors qu’elle n’équipe que 29 % des logements individuels.
La VMC est répartie de manière homogène entre les logements individuels (35,7 %) et collectifs (34 %). Environ 8 % des logements du parc sont construits avant 1968 et ont été réhabilités en installant une VMC, ce qui représente 15 % des logements construits avant 1968.
Environ 20 % des logements construits après 1975 ne sont pas conformes aux réglementations en vigueur de 1969 et de 1982.
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VERSIONS
- Version archivée 1 de sept. 2014 par Pascale MAES
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Étanchéité à l’air des constructions2. Réglementation
2.1 Textes réglementaires
La norme NF DTU 68.3 remplace le DTU 68.1 de 1995 et le DTU 68.2 de 1993 ; elle s’applique depuis le 1er septembre 2013 pour les marchés privés, et depuis le 1er octobre 2013 pour les marchés publics.
La rédaction de la norme NF DTU 68.3 a été mise en conformité avec les normes européennes ; elle concerne les systèmes autoréglables simple flux et les systèmes de VMC gaz pour les bâtiments d’habitations individuelles et collectives.
Cette norme concerne également les systèmes VMC simple flux hygroréglable.
La réglementation relative à l’aération dans les logements est définie dans l’arrêté du 28 octobre 1983 modifiant l’arrêté du 24 mars 1982. Il spécifie que la ventilation doit être générale et permanente sur la période de chauffe (lorsque les fenêtres sont principalement fermées).
Le système doit présenter au minimum :
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des entrées d’air non obturables dans toutes les pièces de vie ;
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des sorties d’air dans les pièces de service (cuisine, toilettes, salle de bains) réalisées par des conduits verticaux à tirage naturel ou par des dispositifs mécaniques ;
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une libre circulation d’air des pièces de vie vers les pièces de service ;
-
des débits d’air minimum doivent être respectés en fonction de la typologie du logement et du type de pièce.
L’arrêté du 24 mars 1982 « Dispositions relatives à l’aération des logements » maintient le principe de la ventilation générale et permanente, mais introduit la notion de modulation du débit d’extraction par dispositif manuel. Les exigences sont exprimées en débits d’air extrait dans chaque pièce de service, et les valeurs données pour chacune d’elles sont fonction du nombre de pièces principales du logement. Pour des raisons d’économies d’énergie, les débits exigés sont réduits par rapport à ceux découlant de l’application des exemples de solutions de l’arrêté de 1969. L’article 3 stipule que, dans les conditions climatiques moyennes d’hiver, les débits extraits dans chaque pièce de service doivent pouvoir atteindre, simultanément...
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Réglementation
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
NORMES
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Travaux de bâtiment – Installations de ventilation mécanique - NF DTU 68.3 - Novembre 2017
-
Ventilation des bâtiments – Réseau de conduits – Exigences relatives aux composants destinés à faciliter l’entretien des réseaux de conduits (indice de classement : E51-734) - NF EN 12097 - Novembre 2006
-
Ventilation des bâtiments – Réseau de conduits – Résistance et étanchéité des conduits circulaires en tôle (indice de classement : E51-717) - NF EN 12237 - Juin 2003
-
Ventilation des bâtiments – Conduits non métalliques – Réseau de conduits en panneaux isolants de conduits (indice de classement : E51-733) - NF EN 13403 - Juillet 2003
-
Ventilation des bâtiments – Conduits aérauliques rectangulaires en tôle – Prescriptions pour la résistance et l’étanchéité (indice de classement : E51-716) - NF EN 1507 - Juillet 2006
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Systèmes de ventilation des bâtiments – Précautions contre l’incendie pour les systèmes de distribution d’air dans les bâtiments (indice de classement : E51-747) - ...
ANNEXES
Décrets et arrêtés sur la qualité de l’air
Décret du 22 octobre 1955 relatif à l’aération des logements (neufs).
Décret 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l’évaluation des moyens d’aération et à la mesure des polluants effectuée au titre de la surveillance de la qualité de l’air intérieur de certains établissements recevant du public.
Décret 2015-1000 du 17 aout 2015 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public.
Décret 2015-1926 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l’évaluation des moyens d’aération et à la mesure des polluants effectuée au titre de la surveillance de la qualité de l’air intérieur de certains établissements recevant du public.
Arrêté du 22 octobre 1969 relatif à l’aération des logements.
Arrêté du 25 juin 1980 prévoyant le désenfumage des locaux en cas d’incendie, la non-propagation du feu et des fumées par les installations de VMC.
Arrêté du 28 octobre 1983 relatif à l’aération des logements (modificatif de l’arrêté du 24 mars 1982).
2e arrêté du 25 avril 1985 relatif à la vérification et à l’entretien des installations collectives de ventilation en mécanique contrôle-gaz.
Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la production contre l’incendie des bâtiments d’habitation.
Arrêté du 30 mai 1989 relatif à la sécurité collective des installations...
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