Disponibilité des moyens de production

Si le paramètre disponibilité est devenu contractuel, il est vraisemblablement assorti d'une clause de pénalité du type : x % du prix de l'équipement, ou y euros, par z % de disponibilité non atteint.

Il y a donc lieu d'effectuer un suivi correct après la mise en service.

Il est évident que le contrat doit définir quels éléments seront mesurés, comment ils seront mesurés et à qui ils seront imputés (fournisseur ou utilisateur).

Nous supposons cette question réglée (cf. remarque n^o 2 à la fin de ce chapitre) et nous souhaitons maintenant connaître la disponibilité opérationnelle pour vérifier sa conformité à la valeur contractuelle.

Il est fréquent de rencontrer des clauses du type : « La réception définitive du matériel sera prononcée après vérification de la disponibilité sur une période de deux semaines, ou un mois, ou pendant l'année de garantie ».

Là encore, ce type de clause risque d'être la source de litiges pour la seule raison que la disponibilité à laquelle on se réfère, bien que cela ne soit généralement pas spécifié, est la disponibilité...