La traçabilité selon les textes obligatoires

1. La traçabilité selon les textes obligatoires

La traçabilité, de notre point de vue, s'agissant d'un produit, alimentaire ou non alimentaire, et de ses composants, c'est la possibilité d'identifier, avec précision, son origine puis son cheminement tout au long de la filière économique, depuis le producteur initial jusqu'au consommateur final, d'étape en étape, quelles que soient les phases d'importation, transformation, conditionnement, distribution.

Les jarres de céréales, en Mésopotamie, étaient scellées de boules d'argile marquées de cunéiformes au nom de leur propriétaire, ce qui a permis de déchiffrer la plus ancienne des écritures. Quant aux bouchons des amphores romaines, ils portaient les marques des marchands et leur adresse portuaire.

La tentation, pour le commerce, de tricher sur l'origine d'un produit est aussi ancienne que l'idée d'induire de la provenance de ces produits certaines qualités spécifiques, une renommée justifiant un prix plus élevé. La publicité trompeuse, la tromperie dans un contrat, sur l'origine, justifient, depuis des temps anciens, des sanctions pénales, ou l'annulation du contrat de vente fondée sur le dol civil (cf. §

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Henri TEMPLE :
Avocat, expert international, Directeur à l'Université de Montpellier, du Centre du droit de la consommation et du marché (CDCM), du Master Consommation, de l'European Master for Consumer Affairs (EMCA).