7 697 résultats pour 'signature-electronique'

  • Picto article Article de bases documentaires
  • 10 oct. 2020
  • Réf : h5065
  • DOI : 10.51257/a-v1-h5065

Signature électronique eIDAS

signature électronique... Cet article traite de la réglementation de la signature électronique telle qu’elle résulte... une reconnaissance légale de la signature électronique en Europe depuis 1999, ce texte nouveau a pour ambition... son contenu. La signature électronique est entrée dans le Code civil en l’an 2000 avec l’article 1316-1....

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  • Picto actualite Actualité
  • 23 mai 2016
  • Réf : 33983

Signature électronique : le grand « sceau » en juillet

Considérée comme une réponse technique à la gestion de la preuve numérique, la signature... électronique sera officiellement reconnue dans toute l’Europe cet été. L’harmonisation européenne franchit... IDAS (identification électronique et services de confiance) rentrera en effet en vigueur le 1er juillet... -dire, quelle que soit sa façon (manuscrite ou électronique), par le Code civil. Son article 1316-4 précise qu’elle « manifeste...

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  • Picto article Article de bases documentaires
  • 10 nov. 2018
  • Réf : c8121
  • DOI : 10.51257/a-v1-c8121

La signature - L’affichage du bâti

à cette assistance. La « signature » est une proposition qui remédie à cette situation. Elle est basée... médiane est certainement accessible. C’est ce qui sous-tend le concept de « signature ». Comment apporter... une architecture de ce que recouvre la notion de « signature ». Autant que faire se peut, chacun des paramètres... du concept de « signature ». En effet, l’adoption d’une nouvelle approche ne peut résulter que de l’intérêt...

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  • Picto offre Offre
  • Réf : ti350

Électronique

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  • Picto actualite Actualité
  • 20 janv. 2026
  • Réf : 155173

Accord UE-Mercosur suite à sa signature : enjeux économiques, industriels et réglementaires

contre la signature, outre la Belgique qui s’est abstenue. En revanche, l’Italie a soutenu l’accord, permettant d... ’atteindre la majorité qualifiée et de procéder à la signature du 17 janvier. Les négociations...

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  • Picto article Article de bases documentaires
  • 10 mai 2015
  • Réf : h7276
  • DOI : 10.51257/a-v2-h7276

Archivage électronique - Problématique et normes

aux technologies de l'information et relative à la signature électronique. Cette loi transpose dans l'hexagone... en place le dispositif de certificats électroniques lié à l'exercice et au contrôle de la signature... électronique (décret n o  2001-272 du 30 mars 2001). Le certificat électronique est joint à la signature... doit être signé par le notaire au moyen d'un procédé de signature électronique sécurisée... L'acte établi...

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  • Picto article Article de bases documentaires
  • 7 juil. 2017
  • Réf : e150
  • DOI : 10.51257/a-v2-e150

Électronique impulsionnelle

des circuits électroniques, en particulier des microprocesseurs et des mémoires, a conduit à un essor... 'impulsions. Ces signaux transitent soit entre des macrocircuits électroniques, soit à l'intérieur même d'un circuit... électroniques par un bus de fond de panier (figure  15 ). On considère un bus de fond de panier, de longueur... D = 40 cm, permettant l'interconnexion de cartes électroniques régulièrement espacées et l'emploi...

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  • Picto article Article de bases documentaires
  • 10 janv. 2018
  • Réf : h5510
  • DOI : 10.51257/a-v3-h5510

Certification électronique

’une signature manuscrite, il est nécessaire de reproduire de façon électronique l’identification mutuelle... à la transaction. Il faut donc pouvoir créer électroniquement l’équivalent de la signature manuscrite qui... qu’il a envoyés. Pour se protéger contre une telle contestation, il faut ajouter une signature électronique... , ni après que le destinataire aura reçu le message. Nous verrons que la signature électronique...

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  • Picto définition Definitions
  • Réf : electrons-chauds

électrons chauds

Gaz d'électrons ayant une énergie interne correspondant à une température supérieure à la température de la nanoparticule (au sens classique, i.e. correspondant aux vibrations du réseau ionique du solide). Un tel gaz d'électrons chauds peut être généré de manière transitoire par absorption de [...]

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  • Picto définition Definitions
  • Réf : electronique-de-spin

Electronique de spin

Discipline apparue récemment qui utilise le spin des électrons pour le traitement du signal.

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