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Auteur(s)
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Valérie GUILLET : Consultante Qualité Sécurité Environnement, expert technique Transport des matières dangereuses
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L'expertise technique et scientifique de référence
MOTS-CLÉS
ADR | transport | marchandises dangereuses | classement | citerne | véhicule-citerne | citerne mobile | véhicule-batterie | CGEM
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Présentation
Le transport des marchandises dangereuses nécessite de choisir des contenants adaptés à la matière à transporter, en fonction des contraintes techniques de livraison et des caractéristiques de la matière. Cette fiche traitera particulièrement des spécificités des livraisons fractionnées.
Quels sont les types de contenants autorisés ? Comment choisir le contenant le plus adapté pour une livraison fractionnée sur plusieurs sites ?
Étapes :
- 1 - Quand parle-t-on d’un transport en « vrac » ?
- 2 - Quels sont les types de contenants utilisables pour un transport en « vrac » ?
- 3 - Quelles exigences techniques doivent respecter les équipements et les véhicules pour pouvoir être utilisés pour le transport de matières dangereuses en « vrac » ?
- 4 - Quels sont les différents types de matériels homologués ?
- 5 - Quels sont les matériels autorisés en fonction des matières à transporter ?
- 6 - Quelles sont les prescriptions à observer au moment du remplissage ?
- 7 - À quelle condition les matériels de transport pour « vrac » peuvent-ils être réutilisés ?
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Fiches à lire
-
Le transport des marchandises dangereuses : structure de la réglementation
-
Connaître les responsabilités des intervenants dans le transport de marchandises dangereuses
-
La sûreté en transport de matières dangereuses : mesures générales et mesures spécifiques
-
Le transport en colis : quelles obligations pour les emballages et grands emballages ?
-
Le transport en colis : exemptions pour les marchandises emballées en faibles quantités
-
Le transport des marchandises dangereuses : les différentes exemptions possibles
Aller plus loin
Références réglementaires
- Code de l’environnement
- articles R. 557-11-1 à R. 557-11-8 relatif à la conformité des équipements sous pression transportables
- Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD ».
- Directive 2010/35/UE du 16 juin 2010 relative aux équipements sous pression transportables (dite « DESPT ») relative aux équipements sous pression transportables (dite « DESPT »)
- Décret 77-1043 du 9 septembre 1977 modifié portant publication de la Convention internationale sur la sécurité des conteneurs faite à Genève le 2 décembre 1972
Sites internet
Ce site rassemble toutes les recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses par route et par voies de navigation intérieures, ainsi que les fichiers pdf de l’ADR et de l’ADN (rubrique « our work » puis « transport » puis « dangerousgoods »).
Ce site réunit toutes les recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses par voie de chemin de fer, ainsi que les fichiers pdf du RID (rubrique « droit du transport »)
Se retrouvent sur ce site les recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses par voie maritime (rubrique « publications » puis « IMDG code »).
Abréviations et acronymes
- ADR : accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
- CGEM : conteneur gaz à éléments multiples
- CSC : convention internationale sur la sécurité des conteneurs
- DREAL : direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
- IMDG : code maritime international des marchandises dangereuses
- MEMU : unité mobile de fabrication d’explosifs
- ONU : organisation des Nations unies
- RID : règlement concernant le transport international ferroviaire de marchandises dangereuses par voie de chemin de fer
- TMD : transport de marchandises dangereuses
- UE : Union européenne
Glossaire
Réservoir, muni de ses équipements de service ou de structure, d’une capacité supérieure à 1 000 l.
Engin de transport :
- suffisamment résistant pour permettre son usage répété ;
- spécialement conçu pour le transport de marchandises par plusieurs modes de transport, sans rupture de charge ;
- muni de dispositifs facilitant l’arrimage et la manutention ;
- d’un volume intérieur d’au moins 1 m3.
Engin de transport répondant à la définition du conteneur et comprenant un réservoir et ses équipements.
Engin de transport comprenant des éléments reliés entre eux par un tuyau collecteur et montés dans un cadre. Les éléments peuvent être des récipients à pression ou des citernes.
Matière ou objet pouvant présenter, de par ses propriétés physiques ou chimiques, un danger pour : la sécurité des personnes, la sécurité des biens ou l’environnement.
Véhicule conçu pour transporter des liquides, des gaz ou des solides pulvérulents ou granulaires dans une citerne fixée sur le train roulant.
Véhicule comprenant des éléments reliés entre eux par un tuyau collecteur et fixés à demeure sur ce véhicule. Les éléments peuvent être des récipients à pression ou des citernes.
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Documents
-
Trombinoscope des matériels homologués pour un transport « Vrac »
0 -
Périodicité de contrôle des matériels de transport pour vrac
0
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