Logiciel
Concentration des gaz : outil de conversion.
Concentration des gaz : outil de conversion.
Matrice
Ce tableau présente un exemple d’un rapport de conformité à un scénario d’une annexe d’une FDS étendue pour une utilisation professionnelle. L’aspect le plus important est de pouvoir rapidement identifier les différences entre le scénario d’une annexe et la pratique sur le terrain, afin de s’assurer de sa conformité pour une utilisation sûre et justifier ces différentes en cas de contrôle.
Si vous n’avez pas encore d’outil informatique pour l’archivage de vos FDS, cet exemple peut être opérationnel dès maintenant, mais il ne peut avoir de vocation probatoire. Pour tenir compte de vos spécificités organisationnelles ou métier, n’hésitez pas à modifier ce fichier Excel pour qu’il corresponde mieux à vos besoins.
Organigramme
Contrôle de l'exposition : diagramme d'orientation
Document
Avant d’initier une ERS, une question essentielle se pose : étude qualitative ou quantitative ? La grille d’évaluation vous y aidera.
Quels que soient les effets toxiques considérés, les relations entre la dose et la réponse peuvent s’exprimer par des indices toxicologiques regroupés sous le terme générique de Valeurs Toxicologiques de Référence (VTR).
Exemple vous permettant de mener à bien l’étude de l’état initial.
Comment se déroule, pas à pas, l’étude des dangers.
Contenu et plan type des FDS : des éléments strictement définis.
Structure de l’étude d’impact permettant d’évaluer les effets d’une installation classée et d’informer le public des résultats.
Ce tableau va vous permettre de répertorier correctement les différentes classifications afin d’établir la classification réglementaire de votre substance.
Ce fichier peut vous permettre de référencer les produits chimiques (substances seules ou en mélange) que vous utilisez, d’identifier ceux qui doivent faire l’objet d'une notification et d’assurer une traçabilité des éléments soumis à l’ECHA lors de la notification CLP.
Ce fichier peut vous permettre de sélectionner l’outil mis en place par l’ECHA pour réaliser la notification CLP de vos substances, incluant les avantages et les inconvénients de chacun d’eux.
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Au travers de dix exemples, vous pourrez vous approprier les différents éléments qui peuvent décrire une entrée Restriction dans l’annexe XVII de REACh.
Le règlement CLP est régulièrement mis à jour, principalement pour introduire des modifications de la liste des substances ayant un classement harmonisé et/ou des modifications des critères de classification. Le site de l’ECHA (echa.europa.eu choisir : legislation / classification_legislation_en.asp) fait le point sur le règlement CLP et ses différentes APT. Cet outil résume les principales évolutions introduites à ce jour dans le CLP par ses APT. #echa.europa.eu#
Cet outil vous permettra d’évaluer, justifier et documenter vos choix de protection en matière de protections collectives et/ou individuelles
Si vous souhaitez diversifier votre palette de fournisseurs pour une substance donnée, il est important de bien suivre chaque fournisseur individuellement mais également de manière globale. Ce suivi vous permettra d’identifier rapidement vos obligations liées à la réglementation REACh.
Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé.
Cette liste n’a pas vocation à être exhaustive, elle donne des exemples de bases de données internationalement reconnues permettant de trouver des informations pertinentes sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques ou écotoxicologiques des substances chimiques.
Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figure entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est recommandé (cf. étape 4).
Ce formulaire comprend les éléments à préciser lors de la commande d’un salarié temporaire.
Cette trame permet d’avoir des éléments pour auditer les prestataires qui interviennent sur votre site.
Ce fichier donne une liste non exhaustive d’associations professionnelles apportant des conseils sur l’application des réglementations nationales ou européennes traitant de la sécurité des produits chimiques.
Avoir sur site, dans un seul document, l'ensemble des éléments nécessaires pour renseigner les situations d'exposition dans le logiciel Toxev peut se faire dans un tableau, comme celui présenté ici.
Le tableau ci-dessous présente les principales modifications dans la structure et dans le contenu des FDS de substances telles que devant être appliquées en accord avec REACh (Reg. 1907/2006).
Le règlement CLP introduit des modifications dans les règles de classification des substances et des mélanges dangereux, notamment certaines limites de concentration générique. Ce tableau permet d’avoir une vision rapide des classes de danger concernées par des modifications de ces limites.
Planifiez correctement votre audit pour mener votre inventaire de façon efficace.
Les pictogrammes de danger prescrits par le règlement CLP sont issus du SGH et sont au nombre de 9. Vous les trouverez ici, associés aux classes et catégories de danger.
Synthétisez dans un tableau l’ensemble des informations permettant de : - réaliser un suivi de votre démarche de réduction du risque chimique dans le temps ; - répondre à un audit ou une inspection sur votre démarche de prévention du risque chimique ; - identifier tous les documents et actions associés à cette démarche.
Comment consolider les données sur les substances pour réaliser le classement ICPE d’un site ? Cet outil vous permettra d’organiser vos informations et de réaliser votre classement.
Le site internet de l’ex-ECB met à disposition un moteur de recherche permettant de faire des recherches dans la liste des substances ayant un classement harmonisé (annexe VI du règlement CLP). Même si la seule référence réglementaire qui fait foi reste le texte du règlement CLP et de ses adaptations successives, cet outil permet une recherche simple et pratique pour savoir si une substance a un classement harmonisé et quel est-il. Cet outil vous guide pas à pas sur le site Internet de l’ex-ECB pour accéder au moteur de recherche.
Le cas de la réimportation dans l’EEE d’une substance est présenté ici sous forme d’un parcours imagé. Ce parcours permet de bien comprendre le principe de réimportation et les difficultés d’identification qui peuvent en découler.
Ce tableau présente les valeurs seuils génériques permettant de retenir un composant pertinent pour classer un mélange. Il permet également d’identifier les seuils génériques avec une spécificité (par exemple le cas des composants ayant un facteur M pour la catégorie « dangereux pour le milieu aquatique ») et les seuils génériques modifiés par les APT (par exemple les seuils génériques pour la sensibilisation du fait de l’APT n° 2).
Ce tableau permet de suivre, classe de danger par classe de danger, les grandes étapes de l’élaboration de la classification CLP d’un mélange. Ainsi, l’ensemble des classes de danger est bien vérifié lors de ce travail et évite les oublis de classification.
Ce tableau présente les principales modifications dans la structure et dans le contenu des FDS de mélanges telles que devant être appliquées en accord avec REACh (Reg. 1907/2006).
Le document présenté reproduit le format officiel devant être appliqué lors de la rédaction d’annexes de FDS pour une substance ayant fait l’objet d’une évaluation du risque lors de son enregistrement sous REACh (Reg. 1907/2006).
Schémas de synthèse
En fonction du stade auquel vous pouvez ou souhaitez intervenir, les délais ou modes opératoires peuvent différer. Il est donc très utile de connaître le schéma global de la procédure de Restriction, donné ici.
Choisir sa méthode doit se faire en combinant les objectifs à atteindre mais aussi les règles de l’art. Pour mener à bien une analyse de risques, une démarche possible est la suivante.
Nomenclatures et textes de références
La nomenclature des ICPE est un document de référence indispensable et « mouvant ». Il est indispensable d’en détenir la dernière version.
Les données spécifiques au site résultent de mesures ou de modélisations ou d’approximations (bilan matière par exemple). Certaines données sont définies dans la littérature comme la durée d’exposition.
La classification est un outil d’identification des produits chimiques dangereux ou de certaines propriétés dangereuses sur lequel s’appuient plusieurs réglementations aval pour définir leur champ d’applications. Un classement peut donc avoir de lourdes conséquences réglementaires en plus de l’étiquetage prévu dans le règlement CLP. Ce tableau liste les principales réglementations aval faisant référence à une classification et décrit rapidement les conséquences potentielles.
Ce fichier vous permet d’avoir une vue d’ensemble des principaux textes réglementaires européens traitant de la sécurité des produits chimiques et de leurs domaines d’application.
Tableau de l’article R. 4412-149 du Code du Travail créé par le décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 - article (V).
Où trouver les informations dans la FDS ? Cet outil vous permettra de visualiser rapidement la section de la FDS à consulter.
Au-delà du bruit fait autour de REACh, le Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 est bien le socle d’une véritable révolution pour les producteurs et les importateurs évidemment, mais aussi, à leur échelle, pour les utilisateurs de substances ou produits chimiques. Il est absolument nécessaire de bien comprendre la philosophie et les enjeux de ce règlement.
Ce fichier peut vous permettre d’avoir une vue d’ensemble des principaux textes réglementaires européens traitant de la sécurité des produits chimiques et de leur propre définition de la mise sur le marché.
La présente communication a pour objet d'informer sur la manière dont la Commission applique ou entend appliquer le principe de précaution lorsqu'elle doit prendre des décisions concernant la maîtrise des risques.
Texte intégral du règlement (CE) n°1272/2008, également appelé Règlement CLP pour «Classification, Labelling and Packaging »
Check-lists
Cet outil vous permet de synthétiser dans un tableau l’ensemble des contraintes liées au poste de travail, à son environnement, à son activité et de confronter cet état des lieux au besoin de protéger le salarié vis-à-vis d’une exposition résiduelle à un agent chimique afin d’en déterminer le type ou la nature de l’EPI le plus adapté.
S’informer des restrictions adoptées est obligatoire. S’informer des restrictions en cours est un enjeu stratégique à ne pas négliger.
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Cet outil vous permet de lister pour chaque situation de travail considérée, et pour chaque EPI les critères à contrôler avant de les mettre à disposition des utilisateurs (préconisations emploi, état de l’EPI, aptitude du salarié).
Cet outil vous permet de résumer, pour chaque EPI mis à disposition, ses bonnes conditions d’emploi. Il constitue un guide de bonnes pratiques d’utilisation de l’EPI ainsi qu’une fiche de suivi.
Cet outil permet de résumer dans un seul tableau les critères de stockage et d’entretien propres à vos EPI et votre site. Il devient un référentiel de bonnes pratiques, un guide de formation et de surveillance.
Cet outil résume dans un tableau les éléments de suivi pour chaque EPI mis en place au sein de votre établissement. Il constitue la fiche de vie et d’aptitude à l’emploi de chaque EPI.
Cette évaluation vous permet d’une part de vous assurer que le personnel a bien intégré l’ensemble des risques auquel il est exposé, d’autre part d’éviter ces risques et d’y réagir.
L’évaluation à chaud d’une formation constitue la première impression qu’a votre personnel de cette action. Si elle est positive, votre personnel aura appris lors de cette session.
La causerie est un moyen d’animation qui permet d’échanger avec le personnel afin de le sensibiliser sur un sujet donné.
Ce tableau est un guide qui vous permet en coup d’œil de savoir quelles formations votre personnel ou celui intervenant sur votre site doit avoir.
Un EPI sera d’autant plus efficace qu’un certain nombre de points clefs seront validés. Cette liste vous y aidera.
Ce fichier vous permet de structurer votre travail de mise à jour des FDS de vos substances. Il détaille les successions d’actions à réaliser afin de mener à bien cette activité.
Cet outil vous permet d’identifier toutes les informations à collecter pour réaliser votre plan de mesurage.
Cet outil vous permet de synthétiser toutes vos obligations en matière de surveillance de rejet et, une fois renseigné, servira de base à la planification de votre surveillance.
Cet outil vous permettra de vérifier que le contenu de votre registre est conforme.
Pour vérifier que l’usage de la substance est identique à celui de votre entreprise, vous avez besoin d’interpréter l’annexe XVII de REACh mais aussi de lier une restriction à la description de vos usages dans votre entreprise en termes REACh.
Document type - modèles
Ce document vous permet de lister les principaux sujets à traiter dans la NHS
Exemple de plan type d’une étude d’impact
Exemples de tableaux de présentation des informations
Utilisez les principales sources d’informations pour effectuer l’analyse de l’état initial de l’environnement
Si vous souhaitez changer de fournisseur, il est important d’obtenir des informations relatives à sa situation vis-à-vis de la réglementation REACh. Ces informations vous permettront de choisir votre nouveau fournisseur dans les meilleures conditions.
Cet outil vous permet d’une part de synthétiser les exigences auxquelles l’EPI envisagé doit être conforme pour la situation de travail considérée, d’autre part d’évaluer l’adéquation des offres reçues à ces critères.
