Fiche pratique | Réf : 0527

Identifier les exigences documentaires de l’ISO 14001

Auteur(s) : Jean-Yves TURMEL

Date de publication : 01 oct. 2018

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  • Jean-Yves TURMEL : Consultant indépendant en qualité, sécurité, environnement, auditeur qualifié IRCA, gérant de TQSE CONSULTANT, Évreux, France

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

MOTS-CLÉS

ISO 14001   |   management environnemental   |   système   |   procédure   |   système documentaire   |   document   |   politique environnementale.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/f-0527

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Dans le chapitre 7.5 de la norme ISO 14001 version 2015, il est précisé que les informations documentées (et c’est la nouveauté de la version 2015 puisqu’on ne parle plus de procédures ou d’enregistrements, mais bien d’informations documentées, excepté dans la note du paragraphe 8.1) doivent être présentes dans le système de management environnemental. Par ailleurs, l’étendue est fonction de différents critères d’importance dans l’organisme, pour répondre aux exigences de ladite norme et pour assurer l’efficacité du SME de l’organisme si ces informations documentées sont jugées nécessaires.

Cette fiche vous présente les étapes de la mise en place et du maintien des informations documentées du SME.

Étapes :

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Aller plus loin

Normes de référence

  • ISO 14001 : Management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. Dernière édition parue le 15 septembre 2015.
  • ISO 14004 : Lignes directrices du système environnement
  • ISO 14006 : Éco-conception, réduction des impacts environnementaux des produits et des services. Système management environnemental – Lignes directrices pour incorporer l’écoconception.
  • ISO 14010, 11, 12 : Audit du système environnement
  • ISO 14020 : Étiquettes et déclarations environnementales – Principes généraux.
  • ISO 14021 : Marquage et déclarations environnementales – Autodéclarations environnementales (étiquetage de type II).
  • ISO 14024 : Marquage et déclarations environnementales – Étiquetage environnemental de type I – Principes et méthodes.
  • ISO 14031 : Indicateurs environnementaux
  • ISO 14040 : Analyse du cycle de vie, principes et cadre
  • ISO 14044 : Analyse du cycle de vie, exigences et lignes directrices

Abréviations et acronymes

  • SME : système de management environnemental

Glossaire

Information documentée

Chapitre 3.3.2 de la norme ISO 14001 v2015

Information devant être maîtrisée et tenue à jour par un organisme (3.1.4) ainsi que le support sur lequel elle figure.

Note 1 à l’article : Les informations documentées peuvent se présenter sous n’importe quel format et sur tous supports et peuvent provenir de toute source.

Note 2 à l’article : Les informations documentées peuvent se rapporter :

  • au système de management environnemental (3.1.2), y compris les processus (3.3.5) connexes ;
  • aux informations créées en vue du fonctionnement de l’organisme (également appelées documentation) ;
  • aux preuves des résultats obtenus (également appelées enregistrements).
Organisme

Chapitre 3.1.4 de la norme ISO 14001 v2015

Personne ou groupe de personnes ayant un rôle avec les responsabilités, l’autorité et les relations lui
permettant d’atteindre ses objectifs.

Note 1 à l’article : Le concept d’organisme englobe, sans s’y limiter, les travailleurs indépendants, les compagnies, les sociétés, les firmes, les entreprises, les administrations, les partenariats, les organisations caritatives ou les institutions, ou bien une partie ou une combinaison des entités précédentes, à responsabilité limitée ou ayant un autre statut, de droit public ou privé.


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