Fiche pratique | Réf : 0389

Identifier et mettre en œuvre les exigences documentaires

Auteur(s) : Cécile MALATERRE

Relu et validé le 27 nov. 2016

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MOTS-CLÉS

Documentation   |   document   |   enregistrement   |   maîtrise documentaire   |   formulaire   |   procédure   |   instruction   |   gestion des documents   |   manuel qualité

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/f-0389

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Vous devez bâtir la structure documentaire de votre système de management de la qualité. Avant de vous lancer dans la rédaction « en masse » des documents, il est important de bien identifier les exigences normatives relatives à la documentation.

  • Quelle doit être l’étendue de la documentation ?
  • Quels sont les documents exigés par la norme ?

Cette fiche vous présente les exigences normatives à prendre en compte concernant la documentation de votre système qualité et les clés pour identifier la documentation utile à votre entreprise.

Étapes :

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Faq

Le système documentaire doit-il comporter des procédures ?
Le manuel qualité doit-il exister ?

Aller plus loin

Normes de référence

ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité - Exigences

ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire

Bibliographie

Guidance on the requirements for Documented Information of ISO 9001:2015- http://www.iso.org/tc176/sc02/public

Abréviations et acronymes

  • SMQ : système de management de la qualité

Glossaire

Document

Support d’information et l’information qu’il contient (Le support peut être papier, magnétique, électronique ou optique, photographie ou échantillon étalon, ou une combinaison de ceux-ci). [ISO 9000:2015 – 3.8.5]

Documentation

Un ensemble de documents est couramment appelé « documentation ».

Information

Données porteuses de sens. [ISO 9000:2015 – 3.8.2]

Information documentée

Information devant être maîtrisée et tenue à jour par un organisme ainsi que le support sur lequel elle figure.

Note 1 : les informations documentées peuvent se présenter sous n’importe quel format et sur tous supports et peuvent provenir de toute source.

Note 2 : les informations documentées peuvent se rapporter :

  • au système de management, y compris les processus connexes ;
  • aux informations créées en vue du fonctionnement de l’organisme (documentation) ;
  • aux preuves des résultats obtenus (enregistrements).

Note 3 : il s’agit de l’un des termes communs et définitions de base pour les normes de systèmes de management de l’ISO, donnés dans l’Annexe SL du Supplément ISO consolidé aux Directives ISO/IEC, Partie 1.

[ISO 9000:2015 – 3.8.6]


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Check-lists

  • Check-list des informations documentées exigées
    Cet outil présente une check-list des informations documentées exigées par l’ISO9001. Il vous permet de faire votre propre diagnostic au regard des exigences documentaires explicites de la norme.

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