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Urbanisme

Urbanisme dans les livres blancs


Urbanisme dans les conférences en ligne


Urbanisme dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2021
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  • Réf : C4311

L’adhérence - Chaussées, produits de marquage et espaces publics

Cet article traite de l’adhérence des chaussées routières, des produits de marquage au sol et des revêtements des espaces publics. Il décrit et commente les principaux outils de mesure, les normes et la règlementation en vigueur. La connaissance du niveau d’adhérence d’un revêtement est une donnée importante pour le concepteur et le gestionnaire d’un aménagement. Elle leur permet de mieux répondre aux besoins de tous les usagers (piétons et tout particulièrement les personnes à mobilité réduite, cyclistes, automobilistes…).

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2021
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  • Réf : C8133

La construction de demain – matrice du « vivre ensemble »

La crise sanitaire que nous devons affronter est également l’occasion de revisiter nos pratiques constructives. Pour envisager une transition qui apparait indispensable afin d’engager la construction de demain, il nous faut réfléchir à son rôle face à la collectivité. Et c’est en fonction de cette réflexion que pourront se dessiner les traits essentiels d’une nouvelle approche de cette activité. Cet exercice n’est pas aisé, car il suppose de se départir des habitudes traditionnelles qui ont fait du construit un mal nécessaire en occultant ses impacts réels sur les modes de vie. Il s’agit donc d’inverser la mise en perspective et de faire de la construction un vrai vecteur du changement sociétal. Et cela conduira à repenser l’objet construit.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2023
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  • Réf : TRP1016

Intermodalité train vélo : pourquoi les Pays-Bas sont à la pointe sur le sujet

La montée en puissance du vélo comme mode de déplacement au quotidien est indiscutable. La question est désormais de savoir si elle s’inscrira dans le temps et si oui, grâce à quels leviers. L’un d’entre eux, notamment le plus important pour répondre à la question de la moyenne et longue distance, sera sûrement l’intermodalité avec le train. Sur ce sujet,  les Pays-Bas sont en avance et excellents. Cet article détaille les stratégies mises en place dans ce pays : par la priorisation nationale donnée à l’intermodalité, en focalisant la stratégie sur le stationnement en gare et en investissant massivement sur le sujet. Mais avec l’évolution rapide des pratiques, les Pays-Bas font face à de nouveaux défis. Les stratégies de quelques autres pays européens sont également brièvement passées en revue.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0080

Comprendre l’articulation de la réglementation ICPE avec les autres réglementations

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement. Vous vous interrogez sur l’articulation de cette réglementation avec les autres réglementations environnementales mais également celles du travail, de l’urbanisme, des établissements recevant du public (ERP).

  • Êtes-vous soumis à chacune de ces réglementations ?
  • Êtes-vous obligé de demander plusieurs autorisations pour ouvrir et faire fonctionner votre installation ?
  • Avez-vous plusieurs interlocuteurs au sein de l’administration ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 nov. 2011
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  • Réf : 0502

Mettre fin à ses activités ICPE soumises à enregistrement ou/et à autorisation

Vous souhaitez mettre fin à votre activité d’installation classée pour l’environnement.

Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?

La cessation d’une activité ICPE vous oblige à en informer préalablement l’autorité préfectorale, ainsi qu’à remettre les lieux dans un état qui ne porte pas atteinte aux intérêts protégés par la réglementation des ICPE.

Les modalités de mise en œuvre de ces deux obligations varient selon que l’installation est soumise à enregistrement ou à autorisation et pour celles soumises à autorisation, selon la date de celle-ci (avant ou après le 1er janvier 2004).

À noter

Pour les entreprises soumises à déclaration, reportez-vous à la fiche Mettre fin à ses activités ICPE soumises à déclaration.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 01 mars 2017
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  • Réf : 0779

Réglementation : savoir laquelle prime lorsque plusieurs sont applicables

Vous êtes exploitant d’une installation classée, propriétaire ou locataire de bâtiments, détenteur de déchets, émetteur de substances polluantes dans l’eau et l’air, gestionnaire d’équipements présentant des risques accidentels, employeur de travailleurs dont la santé et la sécurité au travail risquent d’être affectées. Vous dépendez donc de plusieurs réglementations. Comment savoir laquelle de ces réglementations prime sur l’autre ?

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