Attestation d'exposition

Attestation d'exposition : ressources documentaires

  • Attestation d'exposition : Archive

  • Cession/acquisition d'activités industrielles Archive | ref : g2540

    la manipulation ou le stockage de substances chimiques ou radioactives. L'acte de vente atteste... En droit des sociétés, les cessions ou acquisitions d'activités industrielles peuvent emprunter... de la société exploitant l'activité concernée ;l'acquisition du terrain et d'actifs mobiliers ;l'acquisition... du fonds de commerce ou l'apport du fonds dans le cadre d'un apport partiel d'actif.Le choix... une période d'investigations (« due diligence »). Pendant ce délai, les conseils de l'acheteur vont examiner...

  • Réglementation ATEX Archive | ref : se3251

    .Document de conformité pour les composantsLe fabricant d’un composant ou son mandataire doit établir une attestation... et le contenu de l'attestation écrite de conformité d'un composant pour l'application du décret du 19 novembre... CE et délivre, à l’issue de celui-ci, une attestation CE de type. L’organisme notifié examine et approuve... écrite de conformité. Outre que cette attestation sert à déclarer la conformité des composants... :examen CE de type selon l’annexe III : attestation CE de type ;assurance qualité production et produit...

  • Certification Archive | ref : d1175

    le présent article, il existe des certificats d’étalonnage, documents attestant les valeurs vraies... la capacité d’une personne à effectuer une activité et des certificats de conformité attestant qu’un produit..., l’organisme notifié délivre une attestation d’examen CE de type au demandeur. Une liste des parties... les informations pertinentes concernant les attestations d’examen CE de type et les compléments délivrés ou retirés... et déclare que les produits en question sont conformes au type décrit dans l’attestation d’examen CE de type...