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#CEM dans actualités

Le titane et le zirconium sont de faux frères

En ce moment

06 septembre 2015

Le titane et le zirconium sont de faux frères

Il est pourtant communément admis qu’ils devraient réagir de façon semblable aux contraintes mécaniques. Mais en couplant l’expérimentation par microscopie et la modélisation, avec les moyens de calcul de Genci et de Prace, les chercheurs ont découvert deux mouvements de dislocation différents dans ces matériaux. Leur but est désormais d’étudier différents alliages innovants pour en évaluer les caractéristiques de façon prédictive.

Des colliers de nanoparticules d'or pour guider la lumière jusqu'au nanomètre

En ce moment

08 février 2015

Des colliers de nanoparticules d'or pour guider la lumière jusqu'au nanomètre

Des nanoparticules cristallines d'or alignées puis fusionnées en longues chaines peuvent servir à confiner l'énergie lumineuse à l'échelle nanométrique tout en permettant sa propagation à grande distance.

Un moteur pas plus grand qu’une molécule

En ce moment

07 février 2013

Un moteur pas plus grand qu’une molécule

Des chercheurs ont réussi à contrôler le sens de rotation d’un rotor de 2 nanomètres de diamètre.

Des câbles blindés pour protéger les données

Décryptage

12 décembre 2011

Des câbles blindés pour protéger les données

Les résultats de la première étude indépendante au monde évaluant la résistance aux rayonnements électromagnétiques des câbles à paires torsadées blindées et non blindées dans les environnements 10 Gigabit Ethernet montrent que les câbles blindés offrent les meilleures garanties d'intégrité des données. Explications.

Maîtriser les processus de mesure pour gagner en compétitivité

En ce moment

23 mai 2011

Maîtriser les processus de mesure pour gagner en compétitivité

L’ASTE va lancer la réalisation d’un « Guide d'Aide à la Mesure », un outil interactif d’aide à la décision en matière de câblage des appareils de mesure en environnement industriel, qui sera mis gratuitement à la disposition des PME et ne nécessitera aucune connaissance particulière.  

Les news Informatique / Electronique / Télécoms d'avril

En ce moment

03 mai 2011

Les news Informatique / Electronique / Télécoms d'avril

En 2011, retrouvez chaque mois l’actualité détaillée des secteurs Informatique/Electronique/Télécoms. Business, recherche, innovations, marché… à l’international ou au niveau français, la rédaction fait le point sur les faits marquants du mois écoulé. En avril, la fidélisqation sur smartphones, l'infogérance, un zoom sur le Japon...

#CEM Dans les articles et les fiches des ressources documentaires

Référence 0156

Source ANSES

L’autorisation est l’un des quatre piliers du règlement REACh. C’est un nouvel outil communautaire de gestion des risques liés aux substances chimiques dangereuses qui complète notamment le principe de la restriction.

L’autorisation vise à gérer les risques liés aux substances chimiques extrêmement préoccupantes en les remplaçant par d’autres substances ou des techniques alternatives. À terme, leur mise sur le marché et leur utilisation ne sont possibles que sur « autorisation » spécifique.

Qu’est-ce que l’autorisation ? Quelles sont les substances concernées ? Comment fonctionne l’autorisation ?

Référence 0157

Source ANSES

Que vous soyez un fabricant, un utilisateur industriel ou un utilisateur professionnel, vous utilisez des substances qui peuvent être soumises au régime de la restriction dans le cadre du règlement REACh.

Deux démarches sont à mener : une obligatoire et une optionnelle.

La démarche obligatoire

Vous devez vérifier les restrictions en vigueur ou à venir et si nécessaire l’appliquer dans votre entreprise.

Qu’est-ce qu’une restriction dans le cadre du règlement (CE) n° 1907/2006 (cf. REACh : comprendre les grands principes et les grandes procédures) ?  

La restriction est décrite dans le titre VIII de REACh, dont son article 67 :

  • Le point de départ est, sur la base d’une évaluation des risques la conclusion d’un contrôle inadéquat des risques à l’échelle communautaire.
  • La restriction est un outil législatif pour limiter totalement ou partiellement la fabrication, l’utilisation ou/et la mise sur le marché d’une substance en tant que telle, dans un mélange ou dans un article.
  • Une restriction peut inclure toute substance qui est fabriquée ou/et importée, y compris à moins d’une tonne par an (donc même pour un tonnage inférieur à la limite fixée pour l’enregistrement).
  • Mais une restriction ne peut pas inclure des substances utilisées dans le cadre de R&D sans mise sur le marché, les intermédiaires isolés ou non qui restent sur site, ou d’applications couvertes par la directive 76/768/CEE sur les produits cosmétiques (qui sera remplacée par le règlement (CE) n° 1223/2009 à partir de 2013).
  • La liste des substances soumises à restriction figure dans l’annexe XVII. Celle-ci reprend les restrictions de la directive 76/769/CEE et est complétée au fur et à mesure des nouvelles décisions de restriction.

La démarche optionnelle

Vous pouvez envisager de contribuer avant l’adoption (cf. Procédure de restriction REACh : comment contribuer avant l’adoption du texte réglementaire) du texte légal dans l’annexe XVII si vous considérez que certaines spécificités de votre entreprise ne sont pas prises en compte.

Deux exemples de « spécificités de votre entreprise » pouvant être prises en compte dans une restriction

  • Des mesures de gestions des risques qui ne sont pas prises en compte dans l’évaluation des risques. Des risques sont identifiés pour les travailleurs ou l’environnement mais dans votre entreprise, vous avez mis en place des mesures de gestion de ces risques (confinement, recyclage…) qui réduisent les émissions.
  • Des difficultés à mettre en place une substitution. Dans votre entreprise, vous avez déjà prospecté la substitution de l’une de vos substances par une autre substance ou un autre procédé. Cette expérience vous a permis de préciser les difficultés techniques ou/et économiques que vous allez rencontrer, les impossibilités, les délais, les surcoûts…

Si ces informations ne sont pas mentionnées dans le dossier de proposition de restriction, elles pourront être utiles au processus de décision (par exemple : affinement du champ d’application, aménagement de conditions d’application, exemption…). Notez que des clauses de confidentialités peuvent être mises en place avec l’ECHA pour protéger le nom de votre entreprise et/ou les données que vous voulez fournir.

A noter

Une entreprise a l’obligation de se tenir régulièrement informée des restrictions inscrites dans l’annexe XVII du règlement REACh pour éventuellement les appliquer si des usages de substances la concernent.

Une information dès le stade de la proposition de restriction peut vous permettre de mieux anticiper les changements nécessaires dans votre entreprise. En particulier il pourra s’agir d’adapter des conditions d’utilisation, ou encore de mettre en place un plan de substitution. Cette approche proactive peut de plus vous permettre de contribuer au cours de la procédure avant l’adoption du texte légal.

Vous trouverez dans cette fiche en 2 étapes les outils nécessaires à la prise en compte des restrictions REACh dans votre entreprise :

  • s’informer des restrictions ;
  • vérifier que votre usage d’une substance est concernée par une restriction.
Référence 0328

Source ANSES

Les États membres, ou l’ECHA à la demande de la Commission européenne, peuvent à tout instant proposer une restriction. Cette proposition sera alors évaluée au niveau européen avec à la sortie un avis qui peut soit :

  • totalement soutenir la proposition de restriction ;
  • soutenir la proposition de restriction, mais à condition que des modifications soient apportées ;
  • rejeter la proposition de restriction.

La Commission européenne décidera ensuite du texte légal de la nouvelle entrée qui figurera dans l’annexe XVII du règlement REACh.

Une information avant ou dès le stade de la proposition de restriction peut vous permettre de mieux anticiper les changements nécessaires dans votre entreprise. En particulier s’il s’agit d’adapter des conditions d’utilisation, ou encore de mettre en place un plan de substitution.

De plus, cette approche proactive peut vous permettre de contribuer au cours de la procédure, avant l’adoption du texte réglementaire.

Que vous soyez un fabricant, un utilisateur industriel ou un utilisateur professionnel, vous utilisez des substances soumises au règlement REACh et susceptibles de faire l’objet de restriction, c’est-à-dire d’être listées dans l’annexe XVII du règlement.

Si vous êtes concerné par une restriction, mais considérez qu’elle n’est pas adaptée aux spécificités de votre entreprise, vous pouvez contribuer durant la procédure (qui dure 15 à 18 mois) avant l’adoption du texte légal.

Pour cela, vous avez besoin de connaître le schéma général de cette procédure, les différents points d’entrées possibles à des moments précis, ainsi que d’avoir quelques conseils pratiques pour rendre efficaces vos apports.

Référence d1331
L’objectif de cet article est de montrer comment la conception d’un convertisseur interagit avec les contraintes technologiques, du choix de la structure, à son dimensionnement fonctionnel jusqu’à l’implantation géométrique. Parmi les contraintes, les perturbations électromagnétiques émises et les pertes sont des critères déterminants : il n’est pas possible de comparer objectivement deux structures sans prendre en compte le filtrage CEM et le système de refroidissement. La première partie de cet article analysera des exemples de topologies sous le double angle pertes et CEM, la deuxième posera le problème du dimensionnement sous forme d’une optimisation sous contraintes alors que la dernière partie abordera l’implantation géométrique des composants et son effet sur les pertes et la CEM.
Référence e1302
Cet article a pour objectif de rappeler et de fournir les fondamentaux théoriques et pratiques sur la compatibilité électromagnétique (CEM). Sont ainsi abordées les définitions et les descriptions des principales interactions électromagnétiques, depuis les interactions conduites, de champ proche, aux interactions rayonnées en champ lointain. Les mécanismes fondamentaux à la base des interactions entre des particules chargées et des composants, ainsi que les mécanismes de base qui permettent de comprendre les bruits engendrés par les circuits électroniques numériques de grandes tailles, sont détaillés.
Référence e1328
La maintenance en compatibilité électromagnétique est un sujet peu abordé sauf pour des matériels où l'usure évidente nécessite une maintenance pour la vérification du maintien de performances électromagnétiques. Il fait émerger des questions complexes sur la capacité à détecter des dérives dans des protections vis-à-vis des agressions électromagnétiques, ou dans les comportements émissifs des matériels électroniques. Seuls certains de ces aspects sont traités dans cet article sans prétendre couvrir tous les possibles, afin d’exposer les difficultés inhérentes à ce type de démarche et les solutions envisageables.

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