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CEM

CEM dans l'actualité

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CEM dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2024
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  • Réf : E1345

Espionnage électromagnétique

La protection des informations sensibles peut être mise à mal par des fuites électromagnétiques de systèmes électroniques traitant ces informations. La gestion de ce risque d’espionnage électromagnétique constitue le domaine TEMPEST, domaine de la protection des informations sensibles récupérables à distance par rayonnement électromagnétique ou conduction électrique. Cet article présente la possibilité d’interception par un individu hostile d’informations traitées par des appareils électroniques, la création et l’analyse des signaux parasites compromettants, leur caractérisation et leur réduction. Les points communs et les différences entre le domaine TEMPEST et le domaine CEM sont discutés.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 oct. 2022
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  • Réf : E3457

Méthodologie pour simuler et modéliser une carte électronique en CEM et intégrité du signal

Les cartes électroniques sont conçues avec une augmentation constante de niveau de complexité. Des effets sur la CEM et l’Intégrité du Signal (IS) sont constatés. Pour éviter ces conséquences indésirables, une méthodologie de simulation et de modélisation est nécessaire. Cet article propose une méthode de simulation et de modélisation en CEM conduite d’une carte électronique. Des modèles d’émission et de susceptibilité en CEM conduite sont considérés. Dans la dernière section de l’article, une étude marginale est décrite qui permet d’évaluer le niveau de risque de dysfonctionnement d’une carte.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2022
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  • Réf : G7034

Gestion de l’obsolescence des composants pour la CEM

L’obsolescence rapide des composants électroniques force les équipementiers à développer des stratégies pour éviter les ruptures d’approvisionnement. Cependant, ce problème a un impact majeur sur la qualification de la compatibilité électromagnétique (CEM) des équipements. Tout changement de composant doit s’accompagner d’une requalification CEM complète. Le coût important des essais de CEM oblige les équipementiers à rechercher des méthodes permettant de justifier la non-reprise des essais CEM sur équipement. Cet article présente les enjeux de l’obsolescence des composants sur la qualification CEM, illustre les différences électromagnétiques entre composants fonctionnellement équivalents, et décrit les approches existantes visant à optimiser la qualification CEM des équipements.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0156

Comprendre et anticiper le principe de l’autorisation, son fonctionnement et les substances concernées

Source ANSES

L’autorisation est l’un des quatre piliers du règlement REACh. C’est un nouvel outil communautaire de gestion des risques liés aux substances chimiques dangereuses qui complète notamment le principe de la restriction.

L’autorisation vise à gérer les risques liés aux substances chimiques extrêmement préoccupantes en les remplaçant par d’autres substances ou des techniques alternatives. À terme, leur mise sur le marché et leur utilisation ne sont possibles que sur « autorisation » spécifique.

Qu’est-ce que l’autorisation ? Quelles sont les substances concernées ? Comment fonctionne l’autorisation ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 août 2011
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  • Réf : 0157

Restriction REACH d'une substance : vérifiez si l’usage vous concerne, connaître vos obligations

Source ANSES

Que vous soyez un fabricant, un utilisateur industriel ou un utilisateur professionnel, vous utilisez des substances qui peuvent être soumises au régime de la restriction dans le cadre du règlement REACh.

Deux démarches sont à mener : une obligatoire et une optionnelle.

La démarche obligatoire

Vous devez vérifier les restrictions en vigueur ou à venir et si nécessaire l’appliquer dans votre entreprise.

Qu’est-ce qu’une restriction dans le cadre du règlement (CE) n° 1907/2006 (cf. REACh : comprendre les grands principes et les grandes procédures) ?  

La restriction est décrite dans le titre VIII de REACh, dont son article 67 :

  • Le point de départ est, sur la base d’une évaluation des risques la conclusion d’un contrôle inadéquat des risques à l’échelle communautaire.
  • La restriction est un outil législatif pour limiter totalement ou partiellement la fabrication, l’utilisation ou/et la mise sur le marché d’une substance en tant que telle, dans un mélange ou dans un article.
  • Une restriction peut inclure toute substance qui est fabriquée ou/et importée, y compris à moins d’une tonne par an (donc même pour un tonnage inférieur à la limite fixée pour l’enregistrement).
  • Mais une restriction ne peut pas inclure des substances utilisées dans le cadre de R&D sans mise sur le marché, les intermédiaires isolés ou non qui restent sur site, ou d’applications couvertes par la directive 76/768/CEE sur les produits cosmétiques (qui sera remplacée par le règlement (CE) n° 1223/2009 à partir de 2013).
  • La liste des substances soumises à restriction figure dans l’annexe XVII. Celle-ci reprend les restrictions de la directive 76/769/CEE et est complétée au fur et à mesure des nouvelles décisions de restriction.

La démarche optionnelle

Vous pouvez envisager de contribuer avant l’adoption (cf. Procédure de restriction REACh : comment contribuer avant l’adoption du texte réglementaire) du texte légal dans l’annexe XVII si vous considérez que certaines spécificités de votre entreprise ne sont pas prises en compte.

Deux exemples de « spécificités de votre entreprise » pouvant être prises en compte dans une restriction

  • Des mesures de gestions des risques qui ne sont pas prises en compte dans l’évaluation des risques. Des risques sont identifiés pour les travailleurs ou l’environnement mais dans votre entreprise, vous avez mis en place des mesures de gestion de ces risques (confinement, recyclage…) qui réduisent les émissions.
  • Des difficultés à mettre en place une substitution. Dans votre entreprise, vous avez déjà prospecté la substitution de l’une de vos substances par une autre substance ou un autre procédé. Cette expérience vous a permis de préciser les difficultés techniques ou/et économiques que vous allez rencontrer, les impossibilités, les délais, les surcoûts…

Si ces informations ne sont pas mentionnées dans le dossier de proposition de restriction, elles pourront être utiles au processus de décision (par exemple : affinement du champ d’application, aménagement de conditions d’application, exemption…). Notez que des clauses de confidentialités peuvent être mises en place avec l’ECHA pour protéger le nom de votre entreprise et/ou les données que vous voulez fournir.

A noter

Une entreprise a l’obligation de se tenir régulièrement informée des restrictions inscrites dans l’annexe XVII du règlement REACh pour éventuellement les appliquer si des usages de substances la concernent.

Une information dès le stade de la proposition de restriction peut vous permettre de mieux anticiper les changements nécessaires dans votre entreprise. En particulier il pourra s’agir d’adapter des conditions d’utilisation, ou encore de mettre en place un plan de substitution. Cette approche proactive peut de plus vous permettre de contribuer au cours de la procédure avant l’adoption du texte légal.

Vous trouverez dans cette fiche en 2 étapes les outils nécessaires à la prise en compte des restrictions REACh dans votre entreprise :

  • s’informer des restrictions ;
  • vérifier que votre usage d’une substance est concernée par une restriction.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 déc. 2022
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  • Réf : 1804

Mettre en place un processus de Facility Management dans une entreprise

Le Facility Management (FM) est un concept qui regroupe des métiers, parfois simples, mais indispensables, qui ont pour objectif de créer un environnement de travail propice à l’efficacité et au bien-être des usagers. Notre étude reposera sur cette définition, qui n’est toutefois pas unique.

Les entreprises font généralement appel à ce service afin d’externaliser un certain nombre de tâches qui ne relèvent pas directement de leur cœur de métier. La mise en place du processus est articulée autour de cinq piliers :

  • périmètre des tâches à sous-traiter ;
  • sélection des prestataires de service ;
  • contrats de sous-traitance ;
  • financement du projet ;
  • enquête de satisfaction des usagers.

Ces tâches peuvent à divers titres contribuer à la réduction des consommations d’énergie des dispositifs ou bâtiments utilisés ou occupés par les usagers.

Comprendre les implications concrètes de la transition énergétique, et bâtir une stratégie d’entreprise à la hauteur de ces enjeux.


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