de classification, appelé « prescription performancielle », basé sur des mesures physiques et des classements... mesurables et identifiables objectivement qui déterminent sa capacité à remplir diverses fonctions... pas aux grandeurs physiques mesurables ou calculables. Elle peut également faire appel à divers classements (comme... les classements UPEC, AEV, FIT, FASTE) pour identifier certaines caractéristiques d’un élément d...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
L'Object Name Service (ONS) est un composant essentiel de l'infrastructure de « l'Internet... 'informations, depuis le fabricant jusqu'au consommateur. L'ONS ( Object Name Service ) est un composant essentiel... du nommage dans l'ONS est la classe de l'objet (comme le code à barres) puisque le numéro de série est écarté... ? qui avait pour objectif de mettre en correspondance le monde de la téléphonie et celui des noms de domaine (en utilisant...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
, pour objectif, d’améliorer à la fois la prévention des risques, la connaissance des produits et la gestion... doivent notamment être examinés, toujours selon besoin : la tenue à jour et le classement des textes... chimique contenant des constituants dangereux (classés), la réglementation impose un certificat d’analyse... . L’objectif est donc de concilier les exigences de la norme avec les besoins réels. Le lecteur trouvera...
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Vous projetez la création d’un nouvel établissement, la création d’une installation nouvelle sur un site existant ou la modification d’une installation existante. Votre installation, du fait des substances utilisées ou activités, peut être susceptible de générer, par danger d’explosion ou d’émanation de produits nocifs, des risques pour la santé ou la sécurité des populations voisines.
Cette fiche vous permettra de déterminer si vous êtes SEVESO.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Le classement d’une marchandise dangereuse en vue de son transport est une étape délicate et cruciale, qui conditionne toute la suite de l’identification des prescriptions obligatoires applicables en ce qui concerne l’emballage, le marquage et l’étiquetage de la matière, l’expédition des colis, le respect des consignes en cours de transport, etc.
Connaissez-vous précisément les règles pour la classification des marchandises dangereuses ? Vos marchandises sont-elles correctement classées ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Lorsqu’une invention est réalisée par une personne salariée, il faut être capable de déterminer qui, de l’employeur ou du salarié, est en droit de déposer une demande de brevet sur cette invention.
Pour savoir qui est titulaire de ce « droit au brevet », l’invention doit être classée dans l’une des trois catégories prévues par l’article L. 611-7 du Code de la propriété intellectuelle :
Cette fiche a pour objet de présenter les différentes étapes de raisonnement et les critères permettant d’effectuer le classement d’une invention de salarié. En pratique, il est nécessaire de vérifier, au préalable, l’applicabilité de ce régime légal.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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