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Dechet

Dechet dans actualités

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Dechet dans les livres blancs


Dechet dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2013
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  • Réf : C3845

Gestion des matières de vidange

Après une définition détaillée de la notion de matière de vidange, les bonnes pratiques en matière de collecte de ces sous-produits et divers dispositifs d'assainissement autonome sont présentées. Les procédures d'agrément des vidangeurs sont ensuite abordées, de même que les procédures de suivi de l'activité de ces professionnels. La conception et le fonctionnement de l'aire de stockage avant traitement sont également décrits, sans oublier les différentes techniques de traitement et de valorisation des matières de vidange.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2016
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  • Réf : C5381

Mâchefers d’incinération de déchets non dangereux

L’article présente un retour d’expériences représentatif de l’utilisation de MIDND, comme source de matériaux alternatifs dans les infrastructures routières. Il s’agit de la réalisation de couches de formes sur le chantier de l’autoroute A 150 en Normandie. La première partie concerne l’installation de recyclage des MIDND provenant de l’usine d’incinération du Havre et l’agrément environnemental des produits fabriqués. La deuxième partie concerne le transport et la mise en œuvre des graves recyclées, le suivi géotechnique et environnemental, et le contrôle des travaux

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2016
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  • Réf : G2910

Réglementation en matière d’odeur

Le corpus législatif et réglementaire traitant des nuisances olfactives a beaucoup évolué depuis les premiers textes du XVIIIe siècle pour se stabiliser, dans le code de l’environnement, en s’appuyant sur les grandes lois liées à la qualité de l’air (§1), aux déchets (§2), aux ouvrages, travaux et activités qui entraînent des effets sur le milieu aquatique (§3) ainsi qu’aux installations classées pour la protection de l’environnement (§4). L’analyse de la jurisprudence (§5) illustre tant les conséquences d’une insuffisance du volet odeur de l’étude d’impact que celles d’une non-conformité à un arrêté préfectoral d’autorisation, et les conséquences – dommages et intérêts – qu’une société peut être amenée à subir du fait de la génération de nuisances olfactives excédant les inconvénients normaux de voisinage.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juin 2012
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  • Réf : 0785

Sous-traiter la gestion des déchets : les points à valider

Étant donné que la réglementation stipule que le producteur d’un déchet en est responsable jusqu’à son élimination finale, l’entreprise a le devoir de s’assurer que la filière employée est conforme aux exigences réglementaires.

Dans le cadre d’une sous-traitance de ses déchets, il est donc nécessaire tout d’abord d’identifier, par la réalisation d’un inventaire, la filière de traitement la plus adaptée pour chaque déchet. La conformité des prestataires devra être vérifiée (agréments, autorisations) ainsi que la réalisation d’une traçabilité efficace (BSD, bon d’enlèvement).

Une gestion efficace des déchets n’est donc possible que si l’entreprise a réalisé un inventaire exhaustif de ses déchets, a déterminé une filière associée à chaque type de déchets, s’est assurée de la conformité de la filière employée, mais également que la collecte et l’élimination des déchets sont réalisées selon les exigences réglementaires applicables.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 juin 2013
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  • Réf : 1216

Le BSD, comment le renseigner ?

En tant que producteur de déchets, vous en êtes responsable jusqu’à leur complète élimination.

Vous devez donc pouvoir justifier de votre conformité vis-à-vis de l’élimination de ceux-ci.

Dans le cas des déchets dangereux, le BSD est un élément primordial de traçabilité. Encore faut-il savoir le renseigner convenablement, connaître les différents éléments qui peuvent le constituer ainsi que son parcours.

L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du BSD afin que vous puissiez avoir des éléments de traçabilité conformes.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 1217

Le registre de suivi des déchets : quelles sont les obligations ?

Le producteur de déchets en est responsable jusqu’à leur complète élimination.

L’objectif principal des registres de suivi des déchets est de permettre une parfaite traçabilité du circuit de traitement des déchets. Il permet de suivre chronologiquement les déchets entrants et sortants auprès de chaque acteur.

L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du registre afin que vous puissiez avoir des éléments de traçabilité conformes.


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