espace... . Profitant d’un riche arrière-fond culturel et d’un effort soutenu de coopération, l’éthique de l’espace... , moins soucieux d’aborder l’espace comme un patrimoine commun de l’humanité. Espace : 1° Forme abrégée... usuelle d’espace extra-atmosphérique. 2° Domaine des activités humaines se rapportant à l’espace extra...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
la perception de l'espace. Cet article édicte les performances visuelles et des recommandations liées... , avec les règles de l’hygiène visuelle. Ce premier dossier [C 3 343] concernant l’espace visuel intérieur... et son contrôle sera suivi de : [C 3 344] L’espace visuel et son contrôle – La tâche visuelle [C 3... 345] L’espace visuel et son contrôle – Panorama, liaisons [Doc. C 3 346] L’espace visuel et son contrôle...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
La perception auditive de l'espace se traduit par la capacité de l'auditeur de percevoir... que l'impression d'espace qui résulte de la perception globale. Le dossier sur la perception de l'espace,... l'immersion et la réalité virtuelle comprend trois articles : Perception visuelle de l'espace [TE 5 182... ] ; Perception de l'espace, immersion et réalité virtuelle [TE 5 184] ; Perception auditive de l'espace,...
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Les règles de publicité et de passation d’un marché public varient selon l’importance du marché. L’idée est que le degré de contrainte imposé à l’acheteur public doit être proportionnel à l’enjeu économique de l’achat. D’où l’instauration de seuils.
L’objet de cette fiche est de comprendre la notion de seuil et d’identifier les différents seuils applicables.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Les associations sont susceptibles d’intervenir lors de l’ouverture, du fonctionnement et/ou de la fermeture de votre installation.
Quel est leur rôle ? Quels sont leurs moyens d’action ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
La compréhension des différentes étapes clefs de la procédure d’examen et de délivrance d’un brevet est importante pour tout déposant. En France, c’est l’INPI, office compétent, qui accompagne le demandeur (déposant), ou son mandataire, du dépôt de la demande d’un brevet français à la délivrance de son brevet.
Le mandataire du demandeur est en général un conseil en propriété industrielle. Il peut cependant également s’agir d’un avocat spécialisé en propriété intellectuelle.
La loi « Pacte » n°2019-486 du 22 mai 2019, relative à la croissance et à la transformation des entreprises, a apporté des réformes majeures en droit de la propriété industrielle, notamment avec l’introduction du critère de l’activité inventive dans le cadre de l’examen des demandes de brevets, ce qui a pour conséquence de renforcer considérablement la procédure d’examen et de délivrance d’une demande de brevet français.
Cette fiche vous permettra de comprendre les étapes clefs entre le dépôt de la demande de brevet français et sa délivrance par l’INPI.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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