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Exposition dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2014
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  • Réf : BN3900

Sources d'exposition aux rayonnements ionisants

Exposition au rayonnement... L'homme et son environnement ont toujours été exposés aux sources naturelles d'exposition... ou médicales. L'exposition aux rayonnements a ainsi été accrue, particulièrement chez certaines catégories... de radioactivités existantes actuellement et leurs contributions à l'exposition des différentes catégories...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2016
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  • Réf : R933

Mesure de l’exposition humaine aux champs radioélectriques

de l’article R933 intitulé « Mesure de l’exposition humaine aux champs  – Partie 1... de compatibilité électromagnétique (CEM) ; l'autre, l' homme  ; il s'agit alors d'exposition humaine aux champs... , par la mesure, les grandeurs pertinentes caractérisant l'exposition de l'homme. L'objet de ce dossier... de l'exposition humaine aux champs radioélectriques : le premier –  [R 933v2] « Environnement radioélectrique...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2010
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  • Réf : R934

Mesure de l’exposition humaine aux champs radioélectriques

d'exposition humaine aux champs électromagnétiques induits par des rayonnements non ionisants (RNI... , par la mesure, les grandeurs pertinentes caractérisant l’exposition de l’homme. L’objet de cet article... sur ces expositions et leur niveau de puissance. Parallèlement à cette forte croissance des sources radiofréquences... qui ne peuvent affirmer définitivement l’innocuité de l’exposition aux champs d’intensité modeste rencontrée...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0107

Évaluer l'exposition du personnel

Aborder l'évaluation de l'exposition du personnel aux substances chimiques nécessite la connaissance préalable de quelques éléments généraux.

Tout en restant succincte, la présente fiche vous permettra d'accéder à une information synthétique sur :

  • les voies de pénétration des toxiques dans l'organisme, et leur lien avec leur métrologie sur le lieu de travail ;
  • les différents types de mesurages et leur adaptation à la mesure de l'exposition de l'opérateur à son poste de travail ;
  • les types de mesures à mettre en œuvre en fonction de l'objectif que vous poursuivez ;
  • le dernier point aborde la question de la variabilité des expositions, caractéristique de l'évaluation de ce risque, qui constitue une clé de compréhension (cf. Mesures d'ambiance : à qui les confier et à quelle fréquence et Interpréter et communiquer les résultats de mesure). 

Le diagramme d’orientation associé à cette fiche vous permettra de bien appréhender le contrôle de l’exposition, en utilisant les différentes fiches présentées ici.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 août 2011
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  • Réf : 0157

Restriction REACh d'une substance : vérifiez si l’usage vous concerne, connaître vos obligations

Source ANSES

Que vous soyez un fabricant, un utilisateur industriel ou un utilisateur professionnel, vous utilisez des substances qui peuvent être soumises au régime de la restriction dans le cadre du règlement REACh.

Deux démarches sont à mener : une obligatoire et une optionnelle.

La démarche obligatoire

Vous devez vérifier les restrictions en vigueur ou à venir et si nécessaire l’appliquer dans votre entreprise.

Qu’est-ce qu’une restriction dans le cadre du règlement (CE) n° 1907/2006 (cf. REACh : comprendre les grands principes et les grandes procédures) ?  

La restriction est décrite dans le titre VIII de REACh, dont son article 67 :

  • Le point de départ est, sur la base d’une évaluation des risques la conclusion d’un contrôle inadéquat des risques à l’échelle communautaire.
  • La restriction est un outil législatif pour limiter totalement ou partiellement la fabrication, l’utilisation ou/et la mise sur le marché d’une substance en tant que telle, dans un mélange ou dans un article.
  • Une restriction peut inclure toute substance qui est fabriquée ou/et importée, y compris à moins d’une tonne par an (donc même pour un tonnage inférieur à la limite fixée pour l’enregistrement).
  • Mais une restriction ne peut pas inclure des substances utilisées dans le cadre de R&D sans mise sur le marché, les intermédiaires isolés ou non qui restent sur site, ou d’applications couvertes par la directive 76/768/CEE sur les produits cosmétiques (qui sera remplacée par le règlement (CE) n° 1223/2009 à partir de 2013).
  • La liste des substances soumises à restriction figure dans l’annexe XVII. Celle-ci reprend les restrictions de la directive 76/769/CEE et est complétée au fur et à mesure des nouvelles décisions de restriction.

La démarche optionnelle

Vous pouvez envisager de contribuer avant l’adoption (cf. Procédure de restriction REACh : comment contribuer avant l’adoption du texte réglementaire) du texte légal dans l’annexe XVII si vous considérez que certaines spécificités de votre entreprise ne sont pas prises en compte.

Deux exemples de « spécificités de votre entreprise » pouvant être prises en compte dans une restriction

  • Des mesures de gestions des risques qui ne sont pas prises en compte dans l’évaluation des risques. Des risques sont identifiés pour les travailleurs ou l’environnement mais dans votre entreprise, vous avez mis en place des mesures de gestion de ces risques (confinement, recyclage…) qui réduisent les émissions.
  • Des difficultés à mettre en place une substitution. Dans votre entreprise, vous avez déjà prospecté la substitution de l’une de vos substances par une autre substance ou un autre procédé. Cette expérience vous a permis de préciser les difficultés techniques ou/et économiques que vous allez rencontrer, les impossibilités, les délais, les surcoûts…

Si ces informations ne sont pas mentionnées dans le dossier de proposition de restriction, elles pourront être utiles au processus de décision (par exemple : affinement du champ d’application, aménagement de conditions d’application, exemption…). Notez que des clauses de confidentialités peuvent être mises en place avec l’ECHA pour protéger le nom de votre entreprise et/ou les données que vous voulez fournir.

A noter

Une entreprise a l’obligation de se tenir régulièrement informée des restrictions inscrites dans l’annexe XVII du règlement REACh pour éventuellement les appliquer si des usages de substances la concernent.

Une information dès le stade de la proposition de restriction peut vous permettre de mieux anticiper les changements nécessaires dans votre entreprise. En particulier il pourra s’agir d’adapter des conditions d’utilisation, ou encore de mettre en place un plan de substitution. Cette approche proactive peut de plus vous permettre de contribuer au cours de la procédure avant l’adoption du texte légal.

Vous trouverez dans cette fiche en 2 étapes les outils nécessaires à la prise en compte des restrictions REACh dans votre entreprise :

  • s’informer des restrictions ;
  • vérifier que votre usage d’une substance est concernée par une restriction.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 sept. 2012
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  • Réf : 0771

Évaluation du risque d’exposition aux bruits et aux vibrations au travail

L’employeur, responsable de la santé et la sécurité des travailleurs, doit évaluer l’ensemble des risques qu’ils encourent, et mettre en œuvre les moyens de protection adaptés. Afin d’évaluer le risque lié aux bruits et aux vibrations, il faut pouvoir déterminer les niveaux d’exposition, notamment par la mise en place de points de contrôle des niveaux sonores et des vibrations.

Ces contrôles permettront de déterminer les postes de travail où le bruit et les vibrations sont excessifs, qui sont les employés exposés et quelles autres mesures de bruit et de vibrations doivent être entreprises.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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