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Français

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Français dans les livres blancs


Français dans les conférences en ligne


Français dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2013
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  • Réf : BE8572

Énergie des marées et des courants en France

. Historiquement en France, il y a deux exemples principaux d'utilisation de l'énergie marémotrice : l'Usine... marémotrice en France, la Bretagne était mal alimentée en énergie électrique et que le nucléaire n'en était... les développements en France de ces énergies dites renouvelables. Un deuxième article est consacré... dans sa conférence du 20 avril 1955  GIBRAT (R.) - Conférence donnée à la Société Astronomique de France le 20 avril...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2006
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  • Réf : R62

Organisation de la métrologie en France. Le Cofrac

Le Comité français d’accréditation (Cofrac) a pour missions d’évaluer, de reconnaître et faire... du système français d’accréditation avec notamment l’établissement d’accords multilatéraux avec d’autres... organismes accréditeurs. Créé en 1994, le Comité français d’accréditation (Cofrac) a pour missions d... ’essais. Le Cofrac, Comité français d’accréditation, association à but non lucratif régie par la loi du 1 er  juillet...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2007
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  • Réf : TR950

Le développement en France du Pôle traçabilité

dans le département de la Drôme, intervient sur le plan national français et coopère avec d’autres entités au niveau... ’activité et métiers. Domaine de la santé (exemple d’application au médicament) Le système français... pour ce système. Hors de France, la contrefaçon du médicament est un fléau majeur (selon les déclarations... du ministre français du commerce extérieur Mme Lagarde à la presse économique en 2006). Les pourcentages...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2012
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  • Réf : 0824

Concevoir un projet en France qui se concrétisera à l’étranger

Vous êtes consulté par une entreprise française pour l’accompagner dans un projet à l’étranger.

Bien que le projet soit étudié en France, la phase finale se déroulera à l’étranger. Il peut s’agir de la livraison et de la mise en place d’un équipement, un service à assurer auprès de votre client à l’étranger.

Il vous faudra :

  • appréhender et respecter les délais ;
  • tenir compte des réglementations douanières ;
  • travailler dans la langue locale ;
  • connaître les possibilités d’approvisionnement local ;
  • connaître les réglementations en matière de main-d’œuvre et droit du travail locaux.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1606

La protection du design en France

Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.

Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.

Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1622

Obtenir un brevet en France : la demande de brevet

Après avoir vérifié la brevetabilité de votre invention et vous être assuré de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté à cette demande est essentiel car c’est elle qui fixe le cadre de la protection revendiquée et partant, l’analyse de sa validité.

En effet, si certains éléments peuvent être modifiés au cours de la procédure d’examen, d’autres sont immuables et, mal rédigés, peuvent entraîner la réduction voire la perte de la protection envisagée.

Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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