Aura-t-on assez de monde pour construire six EPR ?
En lançant la filière nucléaire à marche forcée dans la construction de six nouveaux EPR, le Gouvernement la met face à un mur de recrutements. Plusieurs familles de métiers étant en situation...
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Cet article décrit les principales technologies industrielles aboutissant à la réalisation d'un échangeur de chaleur. Les divers critères de classement des échangeurs sont technologiques, par procédé et mode de transfert de chaleur, par fonction ou par matériau constituant les parois. Un tableau donne les principaux types d'échangeurs en fonction de ces critères. Les types d'échangeurs les plus u...
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La congélation est largement utilisée à l'échelle industrielle pour la conservation des produits alimentaires. Toutefois, pour un certain nombre de fruits tels que la pomme, la pèche, la cerise, ou les agrumes, cette opération s'accompagne d'une évolution irréversible de la texture des produits. Pour comprendre ces mécanismes de dégradation du tissu végétal, et identifier les modes de pilotage de...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Cet article s’attache à la troisième phase des quatre nécessaires à la réalisation d'une analyse de cycle de vie (ACV) : la caractérisation des impacts. Dans un premier temps, les concepts associés à la caractérisation des impacts environnementaux en ACV sont décrits. Les principales classes d'impacts puis les méthodologies de caractérisation les plus utilisées sont ensuite détaillées, avec leurs...
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Lors d’un projet de conception d’un produit innovant vous voulez vous assurer de bien choisir les matériaux pour améliorer ses chances de réussite. Nous vous proposons une démarche en cinq étapes clés.
L’objectif est d’obtenir une liste viable des matériaux et des processus correspondants à un ensemble d’exigences de conception. Évaluer la viabilité d’un matériau, c’est vérifier si le bilan de ses attributs techniques, économiques, environnementaux et légaux est favorable. Ceci implique un modèle technique où les préférences de l’utilisateur et la personnalité du produit seront pris en compte, ainsi qu’un modèle des coûts et une identification préalable du marché et du niveau de valeur ajoutée potentielle générée par le produit. Ainsi, il s’agit de répondre aux questions suivantes :
Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude
Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.
L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.
L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.
À ce titre, cette fiche vise à :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
De bien des façons, le droit dont dispose le titulaire d’un brevet peut se révéler gênant pour ses concurrents. Ceux-ci ne sont pourtant pas sans recours pour gérer au mieux la situation.
Cette fiche vise à donner au lecteur une première idée de la diversité des moyens, contentieux ou consensuels, qui sont à sa disposition pour faire face à un brevet gênant. Cette fiche s’efforce également de discuter des avantages et des inconvénients associés à chacun de ces moyens, qui les rendent plus adaptés dans certaines situations et moins dans d’autres.
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