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Liste candidate

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Liste candidate dans les livres blancs


Liste candidate dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2014
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  • Réf : C90

Contrats de partenariat

) – établit ensuite la liste des candidats qui seront admis à participer au dialogue en appliquant... publique à savoir les principes : de liberté d'accès ; d'égalité de traitement des candidats... offre. Sélection des candidatures Les candidats doivent remettre à l’appui de leur candidature... à la personne publique d’apprécier les capacités des candidats. Les renseignements et documents pouvant être demandés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 nov. 2006
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  • Réf : IN64

EnSuite, une plate-forme libre de configuration de réseau

, une configuration candidate qui permet de travailler sur une configuration off-line et de la valider... avant de la mettre en production. Le côté transactionnel de Netconf, avec cette configuration candidate... . La configuration #candidate , citée dans le §  2.1 , est l’une de ces fonctionnalités optionnelles. #writable... la liste des modules disponibles sur l’agent Netconf courant (figure  4 ). Cette liste est construite...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2011
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  • Réf : J2191

Liste des polymères synthétiques utilisés en cosmétique

Les polymères synthétiques utilisés en cosmétique ont été classés en adoptant la nomenclature INCI (International Nomenclature for Cosmetics Ingredients). Y sont présentés noms, caractéristiques, forme et fonction dans la formulation pour les acrylates aux polyquaternium, en passant par le styrène et les différents PEG. Ce classement a été élaboré par le Comité international de nomenclature de l'...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 juil. 2011
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  • Réf : 0160

Connaître et répondre aux obligations liées à l’utilisation d’une substance de la liste candidate

Sources ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation.

À ce stade, elles ne sont pas encore soumises à autorisation mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous utilisez une substance inscrite à la liste candidate pour fabriquer et mettre sur le marché une autre substance, un mélange ou un article. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0189

Connaître et répondre aux obligations liées à l’importation d’une substance de la liste candidate

Source ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous importez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance pour la mise sur le marché. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2014
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  • Réf : 0190

Connaître et répondre aux obligations liées à la distribution d’une substance de la liste candidate

Source : ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous distribuez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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