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Littoral

Littoral dans actualités

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Littoral dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2010
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  • Réf : C4695

Protection du littoral en France

Avec le deuxième espace maritime mondial, la France possède une vaste diversité de littoral... au littoral. Les pouvoirs publics sont maintenant convaincus de l'importance de la protection des côtes... , du golfe de Porto, du lagon de Mayotte. Si le littoral français est particulièrement riche... essentiel pour assurer un développement économique durable des régions littorales. Le site naturel protégé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 avr. 2014
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  • Réf : RE178

Utilisation innovante des hydroliennes

. Pour autant, il est possible de créer de grands bassins à marée adossés au littoral, dont la digue de clôture... , permettent aussi une protection essentielle du littoral contre les niveaux extrêmes défavorables... . On peut créer pour cela de grands bassins à marée adossés au littoral dont la digue de clôture est ouverte... , permettent aussi une protection essentielle du littoral contre les niveaux extrêmes défavorables...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2017
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  • Réf : TRP5003

Diagnostic et adaptation des systèmes d’endiguement

Hérités d’une longue histoire, les systèmes d’endiguement, fluviaux ou littoraux, demeurent... que pour de multiples activités, le bord des cours d’eau et le littoral ont toujours constitué pour l’homme des lieux d... le talus extérieur. Sur le littoral, l’aménagement des digues suivit une autre logique : la protection... . À la suite de la tempête catastrophique ayant entraîné des submersions littorales historiques en 1953...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 oct. 2012
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  • Réf : 1006

Comprendre la notion de marché public

Vous êtes en relation avec une commune qui vous demande de lui fournir, par exemple, une installation informatique : ce contrat peut-il être conclu librement, ou au contraire, est-il soumis à des règles spécifiques ?

Deux textes régissent les contrats conclus par des personnes publiques :

  • le Code des marchés publics, dans sa version issue du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 modifié ;
  • l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux contrats passés par certaines personnes publiques ou privées qui ne sont pas soumises au Code des marchés publics.

Il est important de pouvoir identifier les contrats relevant de chacune de ces réglementations.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 déc. 2014
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  • Réf : 1344

Gérer les ressources en eau

Comment gérez-vous vos ressources en eau au sein de votre installation classée ? Cette fiche va vous aider à connaître les législations auxquelles vous devez vous référer, en termes d’utilisation de vos ressources en eau et en fonction de votre régime de déclaration. De plus, l’eau est une ressource à préserver, ainsi cette fiche vous aidera aussi à mettre en place une gestion dite « équilibrée » conformément à l’article L. 211-1 du Code de l’environnement.

  • Quels sont les principes d’une gestion équilibrée de la ressource en eau ?
  • À quelles réglementations êtes-vous soumis ?
  • Quelles informations doivent apparaître dans le volet « eau » de votre étude d’impact ?
  • Comment gérer les prélèvements et la consommation en eau de votre ICPE ?
  • Comment gérer les rejets en eaux résiduaires de votre ICPE ?
  • Quelles sont les taxes et redevances perçues sur vos consommations et rejets d’eau ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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