Avec le deuxième espace maritime mondial, la France possède une vaste diversité de littoral... au littoral. Les pouvoirs publics sont maintenant convaincus de l'importance de la protection des côtes... , du golfe de Porto, du lagon de Mayotte. Si le littoral français est particulièrement riche... essentiel pour assurer un développement économique durable des régions littorales. Le site naturel protégé...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
. Pour autant, il est possible de créer de grands bassins à marée adossés au littoral, dont la digue de clôture... , permettent aussi une protection essentielle du littoral contre les niveaux extrêmes défavorables... correspond à des marées de 3 à 5 m ; il est réparti sur 20 000 km de littoral. Les marées les plus courantes... solution semble la création le long du littoral de grands bassins clôturés par une digue...
Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.
Hérités d’une longue histoire, les systèmes d’endiguement, fluviaux ou littoraux, demeurent... d’eau et le littoral ont toujours constitué pour l’homme des lieux d’implantation privilégiés... le talus extérieur. Sur le littoral, l’aménagement des digues suivit une autre logique : la protection... . À la suite de la tempête catastrophique ayant entraîné des submersions littorales historiques en 1953...
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Règlements, directives, lois, décrets, arrêtés… tout organisme se doit de connaître et de respecter la réglementation qui lui est applicable. Outre le fait que nul n’est censé ignorer la loi, l’organisme doit se prémunir contre les sanctions pénales et financières en cohérence avec la gestion et la maîtrise de ses risques aux niveaux technique, organisationnel, juridique et humain.
Les modifications d’activités et l’évolution constante des obligations réglementaires nécessitent de fait la mise en place d’un dispositif de veille réglementaire. Celle-ci peut être définie comme le processus formalisé d’identification et de mise à jour des exigences légales et applicables. La gestion de la veille réglementaire suit une logique de processus par le découpage en étapes définies.
La veille réglementaire est un préalable au processus d’évaluation de conformité qui conduit à la mise en conformité de l’établissement par le biais d’actions correctives.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Comment gérez-vous vos ressources en eau au sein de votre installation classée ? Cette fiche va vous aider à connaître les législations auxquelles vous devez vous référer, en termes d’utilisation de vos ressources en eau et en fonction de votre régime de déclaration. De plus, l’eau est une ressource à préserver, ainsi cette fiche vous aidera aussi à mettre en place une gestion dite « équilibrée » conformément à l’article L. 211-1 du Code de l’environnement.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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