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Livre dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 1996
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  • Réf : H3258

Application d’une méthode de conception orientée objet et événement

de livres référencés de manière unique. Un même livre peut exister en plusieurs exemplaires... comporte la référence de livre, le nom de l’auteur (ou des auteurs), la date d’édition, le numéro... qui renseigne sur les cotisations de l’abonné et ses emprunts de livres. La fiche mentionne la date de première...  : l’inventaire des livres par titre, auteur, année d’entrée ou mot-clé ; l’inventaire des livres empruntés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2006
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  • Réf : H3502

XML : gestion de contenus Web

. Un livre, une publicité ou un e-mail peuvent être représentés de cette manière : <!ELEMENT Produit... de recherche bibliographique make bib [*livre [@année [$y], titre [$t]]] match "www.insa-lyon.fr/doc... -insa.htm" with bib [*livre [@année [$y], titre [$t], éditeur [nom [$n]]] where $n = "Hermès... </bib> Le programme XSL pour récupérer tous les titres des livres s’écrit comme suit...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2002
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  • Réf : H7268

Technologies d’écriture de textes numériques

qui est massivement concerné et bouleversé par l’informatique. Le livre traditionnel a cessé d’être le seul vecteur... du livre comme Roger Chartier [1] Le littératron. n’hésitent pas à parler de révolution à propos... destinée à l’affichage des textes sur les livres électroniques. Nouveaux supports, nouvelles... de ce à quoi nous étions jusqu’à présent habitués. Bases de données textuelles Du livre au corpus...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0015

Évolution de la nomenclature ICPE : retrait d’une rubrique

Les évolutions de la nomenclature peuvent conduire au retrait d’une rubrique de la nomenclature, les activités visées par celle-ci ne présentant plus la nécessité d’être couvertes par la législation relative aux installations classées au regard des risques qu’elles présentent. On parle de déclassement.

Que se passe-t-il en cas de suppression d’une rubrique de la nomenclature ?

Lorsqu’une rubrique est supprimée de la nomenclature des installations classées, elle cesse de produire des effets sur les installations qui en relevaient antérieurement.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 juin 2013
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  • Réf : 0083

Exploitant d’une ICPE : quels sont vos droits et obligations lors d'un contrôle ?

Vous allez faire l’objet d’une visite d’inspection annoncée, ou vous faites l’objet d’un contrôle inopiné : vous souhaitez connaître vos droits et obligations face à l’inspecteur.

  • Pouvez-vous vous opposer à la visite de l’inspecteur ?
  • Sa venue peut-elle avoir lieu à n’importe quelle heure, n’importe quel jour ?
  • Avez-vous le droit de vous faire assister par une personne de votre choix ?
  • La visite ou le contrôle doivent-ils être contradictoires ?
  • Certains documents ou parties de vos locaux sont-ils protégés ?
  • Que se passe-t-il à l’issue de la visite ou du contrôle ?

L’inspecteur qui contrôle votre installation est un agent assermenté par l’autorité judiciaire afin de contrôler et de dresser un procès-verbal en cas de constat d’une non-conformité. Ce procès-verbal est ensuite transmis par l’inspecteur :

  • au préfet de département, auquel il peut proposer la mise en œuvre de sanctions administratives ;
  • au procureur de la République, qui décidera de l’opportunité de poursuites pénales.

Dans ce contexte, vous avez des obligations et vous disposez de certains droits. Mais attention, ces droits sont appréhendés de manière dérogatoire au droit commun, puisque la réglementation des ICPE fait prévaloir des intérêts généraux, liés notamment à la protection de l’environnement et de la santé, sur des intérêts privés, tels que la préservation de votre activité économique et des emplois qui y sont attachés.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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