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  • Liste des rubriques soumises à un bilan de fonctionnement | ref : dtou1165 | sur abonnement

    2102 Porcs (établissements d'élevage de) en stabulation ou en plein air à partir d'une capacité de 2 000 porcs de plus de 30 kg ou à partir d'une capacité de 750 truies 2111 Volailles, gibier à plume (activités d'élevage de) à partir d'une capacité de 40 000

  • Activités et seuils ICPE | ref : dtou2870 | sur abonnement

    2111 Volailles, gibier à plume (activités d'élevage de), à partir d'une capacité de 40 000

  • Actions nationales 2011 de l’inspection des installations classées | ref : dtou1092 | sur abonnement

    plumes et de porcs soumis à autorisation, ainsi que le respect des prescriptions complémentaires fixées dans l'arrêté préfectoral d'autorisation

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