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#Rectification dans actualités

Le crédit d'impôt recherche en quête de maturité

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23 août 2016

Le crédit d'impôt recherche en quête de maturité

Le crédit d’impôt recherche ou CIR a pour objet d’encourager la recherche dans les entreprises. Ce dispositif leur permet de se voir rembourser une partie de leurs dépenses de recherche. Pour l'Etat, il fournit un moyen de soutenir l'innovation et renforcer la croissance économique sur le long terme.

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28 décembre 2014

Reach/CLP : toute l'actualité de décembre (2/2)

Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques pour la seconde quinzaine de décembre.

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07 décembre 2014

Reach/CLP : toute l'actualité de décembre (1/2)

Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques pour la première quinzaine de décembre.

Royal persiste dans l'idée de taxer les sociétés autoroutières

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09 octobre 2014

Royal persiste dans l'idée de taxer les sociétés autoroutières

[AFP] La ministre de l'Ecologie Ségolène Royal a persisté vendredi dans l'idée d'une taxation des profits des sociétés d'autoroutes, après l'avertissement du ministre des Finances Michel Sapin sur la difficulté à la mettre en place.

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15 décembre 2013

REACH : les news du mois de décembre 1/2

Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques pour la première quinzaine de décembre.

REACH : les news du mois de novembre 2/2

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02 décembre 2013

REACH : les news du mois de novembre 2/2

Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques pour la seconde quinzaine de novembre.

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30 juin 2013

L'essentiel de REACH 2/2 (juin)

L’éco-participation en question !

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31 janvier 2013

L’éco-participation en question !

L’éco-participation pourrait disparaître si une nouvelle loi n’est pas promulguée avant le 13 février 2013. Par voie de communiqué datant du 19 décembre 2012, le gouvernement s’est toutefois dit favorable à la prolongation du système et promet de la présenter très prochainement à nouveau au parlement.

L’éco-participation en question !

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31 janvier 2013

L’éco-participation en question !

L’éco-participation pourrait disparaître si une nouvelle loi n’est pas promulguée avant le 13 février 2013. Par voie de communiqué datant du 19 décembre 2012, le gouvernement s’est toutefois dit favorable à la prolongation du système et promet de la présenter très prochainement à nouveau au parlement.

#rectification Dans les articles et les fiches des ressources documentaires

Référence 0328

Source ANSES

Les États membres, ou l’ECHA à la demande de la Commission européenne, peuvent à tout instant proposer une restriction. Cette proposition sera alors évaluée au niveau européen avec à la sortie un avis qui peut soit :

  • totalement soutenir la proposition de restriction ;
  • soutenir la proposition de restriction, mais à condition que des modifications soient apportées ;
  • rejeter la proposition de restriction.

La Commission européenne décidera ensuite du texte légal de la nouvelle entrée qui figurera dans l’annexe XVII du règlement REACh.

Une information avant ou dès le stade de la proposition de restriction peut vous permettre de mieux anticiper les changements nécessaires dans votre entreprise. En particulier s’il s’agit d’adapter des conditions d’utilisation, ou encore de mettre en place un plan de substitution.

De plus, cette approche proactive peut vous permettre de contribuer au cours de la procédure, avant l’adoption du texte réglementaire.

Que vous soyez un fabricant, un utilisateur industriel ou un utilisateur professionnel, vous utilisez des substances soumises au règlement REACh et susceptibles de faire l’objet de restriction, c’est-à-dire d’être listées dans l’annexe XVII du règlement.

Si vous êtes concerné par une restriction, mais considérez qu’elle n’est pas adaptée aux spécificités de votre entreprise, vous pouvez contribuer durant la procédure (qui dure 15 à 18 mois) avant l’adoption du texte légal.

Pour cela, vous avez besoin de connaître le schéma général de cette procédure, les différents points d’entrées possibles à des moments précis, ainsi que d’avoir quelques conseils pratiques pour rendre efficaces vos apports.

Référence 0861

Pour assurer la qualité d’un produit, l’équipe en charge de l’étude doit franchir toutes les étapes de validation prévues dans le projet sur des objets dont la nature évolue selon les phases, jusqu’à la validation finale avant commercialisation.

Bien que la validation numérique permette d’approcher au mieux la définition des produits, la validation sur des objets physiques est indispensable. Chaque phase du projet doit être sanctionnée par des essais répondant aux exigences de conformité aux attentes, notamment de métier et/ou de la réglementation. On passera en revue les différentes technologies de maquettage, de prototypage, et de préséries correspondant à chaque étape de validation.

Dans la dernière partie de cet ouvrage cing articles de référence, issus de la base documentaire Techniques de l'ingénieur et cité dans cette fiche, vous sont proposés pour compléter la méthode proposée par l'auteur.

Référence 1139

Durant un projet industriel, depuis le démarrage jusqu’à la mise en production (s’il s’agit d’un produit) ou à la mise à la disposition des utilisateurs (s’il s’agit d’un service), l’entreprise se préoccupe de la performance économique.

Il est toujours difficile de se faire une idée de cette performance : pour effectuer un calcul par la méthode du « prix de revient », il faut un très grand nombre de données (matières incorporées, temps opératoires, amortissement du matériel, etc.), qui ne sont disponibles uniquement quand le projet est presque terminé.

Il existe cependant des méthodes qui ont le mérite de nécessiter beaucoup moins d’information. Ces méthodes, notamment statistiques, exploitent la « mémoire » de l’entreprise, capitalisée au cours de son histoire industrielle, et permettent notamment de prévoir et de maîtriser la performance économique du projet.

Référence bm7155
sont généralement utilisés, surtout pour des engrenages avec dentures traitées. Rectification... par génération Procédés MAAG La rectification s’effectue à partir d’une crémaillère génératrice matérialisée..., nous distinguerons deux méthodes (figure 39 ). La méthode de rectification la plus ancienne.... La méthode de rectification avec des meules à 0 est donnée figure  39 b ; d b est le diamètre de base... de rectification de 0 (d’où le nom de la méthode). Elles touchent les flancs de dents au point P par le point...
Référence bm7220
Les procédés de rectification à très grande vitesse sont très prometteurs... Des exemples d’utilisation industrielles viennent compléter la présentation. En rectification..., on peut définir trois grands types de procédés :  la rectification à faible profondeur de passe dite... rectification conventionnelle ou rectification alternative ; l’usinage en passe profonde à avance lente dite... aussi rectification en passe profonde à avance lente RPPAL ; la rectification très grande vitesse RTGV...
Référence m4591
(usinabilité, trempabilité, déformations aux traitements, aptitude à la rectification) et les propriétés d... de rectification pour amener l’outillage aux cotes définitives est impossible, les déformations après trempe... et notamment celles de l’austénite résiduelle (cf.  [M 1 137]). Aptitude à la rectification L’aptitude... à la rectification et l’état de surface des pièces rectifiées sont des paramètres très importants dans le domaine... de dureté. En effet, une opération de rectification qui n’est pas réalisée dans les conditions optimales...

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