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Reglementation sante et securite au travail

Reglementation sante et securite au travail dans les livres blancs


Reglementation sante et securite au travail dans les conférences en ligne


Reglementation sante et securite au travail dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2023
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  • Réf : BM7995

Sécurité en fabrication additive

La fabrication additive connaît un essor considérable depuis 2015 comme le montre l’explosion du nombre de fournisseurs d’équipements et de matériaux. Le développement de ces nouveaux procédés et nouvelles matières ne doit pas s’accompagner d’un accroissement des risques pour les professionnels, les usagers et les consommateurs. Cet article expose de façon générale le cadre réglementaire et normatif commun aux sept familles de procédés. Il recense également les risques connus et émergents liés à l’installation et à l’utilisation de tels procédés en considérant l’ensemble des étapes de la chaîne de fabrication.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2023
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  • Réf : BM7996

Sécurité en fabrication additive

La fabrication additive regroupe un large ensemble de procédés mettant en œuvre une grande diversité de matériaux sous des formes variées. Chaque procédé présente des spécificités qui lui sont propres. Afin d’accompagner les entreprises à la mise en sécurité de leurs installations, il est important de prendre en compte ces spécificités et d’en recenser les risques connus et émergeants. Ce recensement et les recommandations associées s’effectuent sur l’ensemble des étapes de la chaîne de fabrication. Cet article se focalise sur les quatre procédés ne mettant pas en œuvre des matériaux pulvérulents : extrusion de matière, projection de matière, stratification de couches et photopolymérisation en cuve.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2023
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  • Réf : SE3892

Radon – Aspects physiques, métrologiques et sanitaires

Cet article a pour objet le risque radon sous l’angle de l’évaluation du risque qu’il engendre chez les personnes exposées. Des éléments seront apportés sur la physique du gaz radioactif radon, puis sur les situations d’exposition (essentiellement pour la France), sur les moyens de mesure, pour ensuite détailler les facteurs contributifs à l’évaluation quantitative dosimétrique du radon. Les risques sanitaires seront abordés sur la base des apports d’études épidémiologiques et dosimétriques internationales. En conclusion, l’aspect communication et perception des populations concernant le risque radon, point déterminant pour un progrès dans la situation sanitaire, sera abordé.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 sept. 2012
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  • Réf : 0771

Évaluation du risque d’exposition aux bruits et aux vibrations au travail

L’employeur, responsable de la santé et la sécurité des travailleurs, doit évaluer l’ensemble des risques qu’ils encourent, et mettre en œuvre les moyens de protection adaptés. Afin d’évaluer le risque lié aux bruits et aux vibrations, il faut pouvoir déterminer les niveaux d’exposition, notamment par la mise en place de points de contrôle des niveaux sonores et des vibrations.

Ces contrôles permettront de déterminer les postes de travail où le bruit et les vibrations sont excessifs, qui sont les employés exposés et quelles autres mesures de bruit et de vibrations doivent être entreprises.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 févr. 2023
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  • Réf : 1450

Mettre en place un système de management de la santé et de la sécurité au travail

Malgré une réglementation française contraignante en matière de prévention des risques professionnels (cf. Livre V du Code du travail), le nombre d’accidents du travail ne diminue plus depuis 2013, le nombre de décès ayant même augmenté de 35 % entre 2013 et 2019 (source : Photographie statistique de la sinistralité au travail en France selon le sexe entre 2001 et 2019, publié en juin 2022 par l’ANACT).

De plus, la qualité de vie au travail (QVT) et le bien-être sont devenus des éléments à prendre en compte par les organisations pour maintenir leur attractivité et ne pas dégrader leur image vis-à-vis de leurs parties intéressées, en particulier leurs travailleurs et futurs travailleurs les plus jeunes. Aujourd’hui, l’objectif d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) n’est donc plus seulement la prévention des lésions corporelles et des maladies professionnelles, mais l’amélioration des conditions de travail dans toutes leurs dimensions, en impliquant tous les acteurs de l’organisation. Le système de management de la santé et de la sécurité au travail permet ainsi de piloter en permanence la performance globale en matière de santé et sécurité au travail, à tous les niveaux de responsabilité de l’entreprise.

Dans cette fiche, vous trouverez :

  • les raisons justifiant la mise en place d’un SMSST ;
  • des exemples de référentiels en matière de SST ;
  • des pistes pour l’intégration du système de management SST dans votre organisation.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 oct. 2016
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  • Réf : 1584

Sélectionner les EPI appropriés contre les fibres d'amiante

La réglementation sur l’amiante demande que des équipements de protection respiratoire soient portés par les salariés en fonction du niveau d’empoussièrement et de l’évaluation des risques. Pour cela, il faut que l’employeur choisisse des modèles d’équipements de protection dont l’efficacité permette de garantir que la concentration d’amiante dans l’air respiré par le salarié soit inférieure à la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP). Cette fiche permet de faire le point sur le choix de ces équipements.


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