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Risque

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Risque dans les ressources documentaires

  • Article
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  • 10 avr. 2017
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  • ag1561

Une démarche pour la conception de systèmes dédiés à l’exploration

Cet article propose une démarche en conception de systèmes sûrs pour leur utilisateur et l'environnement. Fondée sur un retour d'expérience de recherches opérationnelles menées dans le domaine de la sécurité en technologie, cette démarche met en route un processus de prise de conscience du cycle Danger-Sûreté-Risque lors de l'étape de conception de systèmes et d'organisations à haut risques technologiques. La démarche décrite ici est une approche sémantique. Elle s'appuie sur la notion de "système" et la cindynique.

  • Article
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  • 10 mars 2017
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  • g2545

Plan de prévention des risques miniers

Un plan de prévention des risques miniers - PPRM - est un outil opérationnel qui permet de gérer les risques miniers résiduels au travers de règles d’urbanisme et de construction, et aussi un outil de prévention qui a pour objectif de préserver la sécurité des personnes et de prévenir les dommages aux constructions tout en permettant une vie locale acceptable.

  • Article
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  • 10 avr. 2017
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  • rex28

Valorisation de la recherche publique par les SATT

Ce retour d’expérience traite des enjeux de mise en œuvre des sociétés d’accélération de transfert de technologies (SATT), de leur genèse, des premières réussites et des obstacles qu’elles ont dû affronter, ceci à travers l’expérience vécue par un des 14 présidents-fondateurs de SATT. Il est question ici de cerner les défis et les enjeux rencontrés, ainsi que l’évolution dans le déploiement des SATT.

  • Fiche
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  • 30 nov. 2015
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  • 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Fiche
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  • 10 mars 2015
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  • 0054

Mener une procédure d'autorisation

La procédure d’instruction d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE) une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) est longue et complexe. Avant de donner sa réponse à une demande, le préfet recueille l’avis de nombreux acteurs.

  • Qui sont ces acteurs ?
  • Pourquoi sont-ils si nombreux ?
  • La chronologie des différentes étapes est-elle importante ?

La connaissance de ces étapes et leur compréhension sont un gage de réussite dans le déroulement et l’issue de la procédure.

  • Fiche
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  • 08 avr. 2016
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  • 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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