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Risque

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Risque dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2017
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  • Réf : AG1561

Une démarche pour la conception de systèmes dédiés à l’exploration

Cet article propose une démarche en conception de systèmes sûrs pour leur utilisateur et l'environnement. Fondée sur un retour d'expérience de recherches opérationnelles menées dans le domaine de la sécurité en technologie, cette démarche met en route un processus de prise de conscience du cycle Danger-Sûreté-Risque lors de l'étape de conception de systèmes et d'organisations à haut risques technologiques. La démarche décrite ici est une approche sémantique. Elle s'appuie sur la notion de "système" et la cindynique.

  • Article de bases documentaires : RETOUR D'EXPÉRIENCE
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  • 10 avr. 2017
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  • Réf : REX28

Valorisation de la recherche publique par les SATT

Ce retour d’expérience traite des enjeux de mise en œuvre des sociétés d’accélération de transfert de technologies (SATT), de leur genèse, des premières réussites et des obstacles qu’elles ont dû affronter, ceci à travers l’expérience vécue par un des 14 présidents-fondateurs de SATT. Il est question ici de cerner les défis et les enjeux rencontrés, ainsi que l’évolution dans le déploiement des SATT.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2017
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  • Réf : SE7002

Maîtrise des accidents NaTech dans les installations industrielles

Les accidents industriels majeurs engendrés par des événements naturels, dits accidents NaTech par la contraction des mots naturels et technologiques, sont une réalité même si le retour d’expérience est limité en la matière. La démarche de prévention généralement choisie contre les risques NaTech repose sur la conception des installations pour un événement naturel de référence défini a priori et non sur une estimation quantitative du risque industriel résiduel. Cet article présente la typologie des différents événements naturels (inondation, séisme et foudre), ainsi que pour chacun d’entre eux les grands principes de maîtrise du risque.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 0021

Faire la lettre de demande d’autorisation d’exploiter

Avant de pouvoir être exploitées, les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) nécessitent une autorisation préfectorale. Pour l’obtenir, le pétitionnaire devra donc déposer une demande en bonne et due forme.

La lettre de demande qui accompagnera l’ensemble des pièces du dossier permettant au préfet de statuer devra comporter toutes les informations nécessaires pour :

  • bien identifier le demandeur ;
  • localiser le projet ;
  • connaître les activités projetées à partir des matières premières utilisées et des procédés de fabrication ;
  • classer l’établissement au titre des ICPE.

Afin d’effectuer votre demande d’autorisation, vous devrez solliciter par courrier le préfet du département siège de l’implantation de votre projet.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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