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Risque

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Risque dans les ressources documentaires

  • Article
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  • 10 mars 2017
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  • g2545

Plan de prévention des risques miniers

Un plan de prévention des risques miniers - PPRM - est un outil opérationnel qui permet de gérer les risques miniers résiduels au travers de règles d’urbanisme et de construction, et aussi un outil de prévention qui a pour objectif de préserver la sécurité des personnes et de prévenir les dommages aux constructions tout en permettant une vie locale acceptable.

  • Article
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  • 10 févr. 2017
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  • se1677

Méthode de maintenance basée sur les risques et la fiabilité CWA-RBIM

Cet article présente les principes généraux de la méthode de maintenance basée sur les risques et la fiabilité préconisée dans la publication (CWA-CEN Workshop Agreement ) et dans le projet de norme européenne Pr EN 16991. Après un rappel sur la genèse de cette méthode, les étapes pour élaborer un programme de maintenance basée sur les risques et la fiabilité sont décrites. Un exemple relatif un réservoir d’un procédé de synthèse de production de gaz ammoniac illustre ensuite cette démarche. En conclusion, des recommandations et des perspectives sont proposées pour aider le lecteur désireux d’appliquer cette méthode de maintenance basée sur les risques et la fiabilité.

  • Article
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  • 10 janv. 2017
  • |
  • se4015

Analyse globale des risques (AGR)

Cet article traite de l’analyse globale des risques (AGR) qui a pour objectif l’évaluation, la hiérarchisation et la maîtrise des risques structurels, fonctionnels et conjoncturels consécutifs à l’exposition d’un système tel qu’une entreprise, un établissement de santé, un projet ou une installation industrielle, etc. à un ensemble de dangers structurels, fonctionnels et conjoncturels tout au long de sa mission ou de son cycle de vie. L’AGR prend en compte les aspects financiers associés à la maîtrise des risques pour orienter et optimiser les décisions qui en résultent. Un exemple d’application industrielle est développé parallèlement à l’introduction des concepts pour en parfaire la compréhension.

  • Fiche
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  • 30 nov. 2015
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  • 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Fiche
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  • 10 mars 2015
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  • 0491

Mettre en place une autosurveillance

L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.

Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.

  • Comment mettre en place l’autosurveillance ?
  • Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
  • Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?

  • Fiche
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  • 08 avr. 2016
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  • 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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