COP26 : entre désillusion, craintes et espoir
La COP26 se déroule du 31 octobre au 12 novembre à Glasgow, en Écosse. Les États signataires et l’Union européenne devront y finaliser les règles d’application de l’Accord de Paris, rehausser...
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.), HERBERT (M.B.), GRUBBS (R.H.) - * ; l' ouverture de cycle par métathèse d'oléfine cyclique (ROM... quelques réactions seront présentées dans cet article. ROM/RCM Le réarrangement de cycle par métathèse (ROM... des substituants du produit de départ (figure 42 ). La ROM et la RCM peuvent se produire simultanément... le métal-carbène N1 qui subit simultanément les réactions de RCM et de ROM pour engendrer un nouveau...
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de la température et de la pression est donnée dans les tableaux 3 à 30, et sur le CD-Rom [CD K 428]. La liste... et de la pression est donnée dans les tableaux 31 à 176, et sur le CD-Rom [CD K 428]. La liste des différents...
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Vous êtes invité à participer à une réunion du secrétariat permanent pour la prévention des pollutions et des risques industriels (SPPPI ou S3PI). Vous vous interrogez sur :
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Un rapport technique est un document qui généralement doit répondre à au moins l'une des deux fonctions principales ci-dessous :
D'une manière générale, un rapport technique doit répondre à différents objectifs d'une étude (de recherche, de développement, etc.). Sa structure doit être adaptée selon l'objectif désiré. L'étape de rédaction d'un rapport peut être souvent vue comme rébarbative ; l'ingénieur a alors souvent tendance à négliger cette étape rédactionnelle. Nous vous proposons dans cette fiche quelques conseils pour améliorer grandement l'efficacité d'un tel document, l’efficacité étant ici de permettre facilement au lecteur de prendre connaissance des objectifs et résultats de l'étude.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
De prime abord, le droit de la concurrence et la propriété intellectuelle semblent difficilement conciliables. Le premier tend en effet à protéger des intérêts particuliers et se fonde sur une logique de monopole. Le second, au contraire, vise à préserver un intérêt collectif et à limiter les effets négatifs des monopoles.
Il est cependant admis depuis longtemps que l’exercice normal des prérogatives attachées aux droits de propriété intellectuelle ne constitue pas une pratique anticoncurrentielle.
Néanmoins, dans certains cas exceptionnels, le monopole d’exploitation du titulaire d’un droit de propriété intellectuelle pourra être remis en question par le droit de la concurrence.
Surtout, le droit de la concurrence pourra, à divers égards, limiter la liberté contractuelle des parties à un accord portant sur le développement d’une invention ou d’une création protégée par un droit de propriété intellectuelle ou ayant pour objet l’exploitation de ce droit.
L’objectif de cette fiche est de fournir des points de repères aux titulaires de droits de propriété intellectuelle afin d’exploiter leurs droits dans le respect des règles du droit de la concurrence.
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