Glossaire

# RSDE

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : RSDE

Introduction au droit de l’environnement industriel
Réf : G1015

Le droit de l'environnement industriel encadre les activités susceptibles d’affecter les milieux naturels, la santé et la sécurité publiques. Émergeant au XIXe siècle avec la révolution industrielle, il se structure surtout à partir des années 1970, la survenance de [...]

10 mai 2021

Décontamination des effluents de traitement de surface [...]
Réf : IN154

, Evaluation and Autorisation of CHemicals ) RSDE  : Recherche des Substances Dangereuses dans l'Eau... et le programme REACH en 2007 . En France, la DCE a été transposée au droit français par la campagne dite RSDE... technologiques [...]

10 août 2012

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