#

Textile principe actif brevet essai clinique thèse rapport article publication étude

Textile principe actif brevet essai clinique thèse rapport article publication étude dans actualités

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


Textile principe actif brevet essai clinique thèse rapport article publication étude dans les livres blancs


Textile principe actif brevet essai clinique thèse rapport article publication étude dans les conférences en ligne


Textile principe actif brevet essai clinique thèse rapport article publication étude dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 févr. 2016
  • |
  • Réf : AG6793

Écoconception dans le secteur textile

'ordres et des distributeurs, permettra une acceptation plus large de l'offre des produits textiles écoconçus. Cet article... au dépôt d'un brevet permettant le filage 100 % de type cardé de matière textile initialement tricotée... des textiles d'habillement et du linge de maison consommés par les ménages . Pour les articles en maille... , fils, tricots, vêtements, articles de sport, linges de maison, textiles techniques. Le concepteur...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 oct. 1998
  • |
  • Réf : AM3740

Filage textile

de transformations dont nous ne parlerons pas dans le présent article. La figure  1 représente un schéma de principe... ’optimiser ces conditions de marche. Schéma de principe simplifié du procédé de filage textile Ce schéma est rappelé... des serviettes, des nappes, des draps, des rideaux et des voilages..., pour réaliser des textiles à usages... pas dans la nature et que l’on appelle fibres synthétiques (ou parfois fibres chimiques). Le filage textile...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 févr. 2012
  • |
  • Réf : CHV4010

Mise en forme de principes actifs pharmaceutiques en phase supercritique

, des principes actifs pharmaceutiques pour la plupart, et de nombreuses études ont été dédiées à la compréhension... Les procédés de mise en forme de principes actifs pharmaceutiques en phase supercritique... natures (principes actifs courants, biomolécules, polymères) peuvent être traités... . Les procédés de mise en forme de principes actifs pharmaceutiques en phase supercritique permettent d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 14 juil. 2017
  • |
  • Réf : 1620

Gérer un brevet gênant

Le brevet est par nature un obstacle licite à la concurrence dès lors qu’il confère à son titulaire une position de monopole lui permettant concrètement d’interdire aux tiers notamment de fabriquer, de mettre en œuvre ou de commercialiser l’invention protégée sans son consentement. Une entreprise peut être gênée dans son développement par le brevet d’un tiers, ce dernier pouvant être un concurrent exploitant ou détenteur d’un portefeuille de titres qu’il cherche à valoriser à travers la conclusion de licences. Certains brevets bloquants, dits « de barrage », sont même déposés (ou acquis) dans l’objectif avoué de contrarier le positionnement technologique d’un concurrent.

Cette fiche vise à expliciter les différentes tactiques, consensuelles et contentieuses, de nature à gérer au mieux une telle situation.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 17 juil. 2017
  • |
  • Réf : 1634

Quels sont les droits conférés par le brevet ?

Le brevet d’invention est un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l’Institut national de la propriété industrielle.

Véritable actif incorporel de l’entreprise, le brevet d’invention confère à son titulaire un monopole d’exploitation d’une durée maximale de 20 ans sur l’invention brevetée. Indépendamment de la valeur économique qu’il constitue, le brevet permet à son titulaire de protéger ses innovations, de se démarquer de la concurrence, de générer des revenus et d’agir à l’encontre des éventuels contrefacteurs.

Cette fiche vise à :

  • définir les contours de la protection accordée par la délivrance du brevet ;
  • expliciter les droits conférés par le monopole d’exploitation ;
  • identifier les actes que le titulaire du brevet peut interdire et ceux auxquels il ne peut s’opposer.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 17 juil. 2017
  • |
  • Réf : 1635

La copropriété du brevet

Du contrat de recherche commune à l’invention réalisée avec la participation d’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet sont multiples.

Cette situation est prise en considération par la loi qui fixe un régime spécifique à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations de chaque copropriétaire, est obligatoire mais supplétif : cela signifie qu’il s’applique chaque fois que les copropriétaires n’ont pas prévu de règles. Cependant, il est possible de déroger à ce régime légal par la conclusion d’un règlement de copropriété.

La présente fiche a pour objet de préciser les contours du régime légal de copropriété en matière de brevet, les droits et obligations qui en découlent ainsi que les modalités de mise en place d’un règlement de copropriété.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !