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Travail dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2007
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  • Réf : SE3945

La formation en santé et sécurité au travail

de l’entreprise : du médecin du travail jusqu’aux représentants du personnel, en passant par le chef d... 'entreprise, médecins du travail, « préventeurs », encadrement, opérateurs, représentants du personnel au CHSCT (Comité... d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail), concepteurs des espaces et équipements... de travail. Chacun a un rôle spécifique à jouer et doit être sensibilisé, motivé et mis en capacité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA1826

Manutention et travail de l’ardoise

La manutention et le travail de l’ardoise ne sont pas forcément des informations... au travail de l’ardoise. Le tablier tressé Le tablier tressé ( cf... . Poste de travail Les conditions de travail du couvreur-ardoisier le soumettent...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA550

Les accidents du travail et la responsabilité pénale

en compte les risques d’accident du travail et mettre en œuvre une démarche de prévention, afin d’en éviter... , technique, administratif et pénal, en cas d’accidents du travail. La condamnation à verser... sur cette responsabilité pénale, en décrivant la mission des inspecteurs du travail, l’engagement et l’initiative... . Introduction Obligation de sécurité au travail D’après une nouvelle estimation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 août 2011
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  • Réf : 0108

Déterminer les produits à mesurer dans l'air des lieux de travail et à quelle fréquence

Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.

Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :

  • réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
  • réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
  • indicatives (réglementaires ou non).

Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 août 2011
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  • Réf : 0109

Mesures dans l'air des lieux de travail : à qui les confier ?

Les procédures de contrôle des substances chimiques sur le lieu de travail ont subi une transformation importante avec la publication du décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 qui a modifié en profondeur cette partie du Code du travail.

L'arrêté du même jour, outil opérationnel complétant le décret, constitue aujourd'hui le référentiel pour la prestation des organismes obligatoirement accrédités auxquels vous serez conduit à confier ces mesures. Sont concernés les agents chimiques listés aux articles R. 4412-149 et R. 4412-150 du Code du travail (cf. Déterminer les produits à mesurer dans l’air ambiant).

Le mesurage des autres substances ne relève pas de l'application de ce texte ; leur évaluation pourra faire l'objet d'un protocole moins formel dans le but d'orienter votre évaluation des risques. D'autres organismes pourront vous y aider.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 mars 2015
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  • Réf : 1452

Prévenir le risque CMR conformément au Code du travail

Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :

  • Comment évaluer le risque CMR ?
  • Quelles actions de prévention dois-je mener ?
  • Comment engager une démarche de substitution ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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