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#travail Dans les articles et les fiches des ressources documentaires

Référence 0108

Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.

Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :

  • réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
  • réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
  • indicatives (réglementaires ou non).

Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.

Référence 0109

Les procédures de contrôle des substances chimiques sur le lieu de travail ont subi une transformation importante avec la publication du décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 qui a modifié en profondeur cette partie du Code du travail.

L'arrêté du même jour, outil opérationnel complétant le décret, constitue aujourd'hui le référentiel pour la prestation des organismes obligatoirement accrédités auxquels vous serez conduit à confier ces mesures. Sont concernés les agents chimiques listés aux articles R. 4412-149 et R. 4412-150 du Code du travail (cf. Déterminer les produits à mesurer dans l’air ambiant).

Le mesurage des autres substances ne relève pas de l'application de ce texte ; leur évaluation pourra faire l'objet d'un protocole moins formel dans le but d'orienter votre évaluation des risques. D'autres organismes pourront vous y aider.

Référence 1452

Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :

  • Comment évaluer le risque CMR ?
  • Quelles actions de prévention dois-je mener ?
  • Comment engager une démarche de substitution ?
Référence se3945
de l’entreprise : du médecin du travail jusqu’aux représentants du personnel, en passant par le chef d...'entreprise, médecins du travail, « préventeurs », encadrement, opérateurs, représentants du personnel au CHSCT (Comité... d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail), concepteurs des espaces et équipements... de travail. Chacun a un rôle spécifique à jouer et doit être sensibilisé, motivé et mis en capacité... le risque professionnel pour soi et son environnement de travail est une composante, à part entière...
Référence tba1826
La manutention et le travail de l’ardoise ne sont pas forcément des informations... au travail de l’ardoise. Le tablier tressé Le tablier tressé ( cf.... Poste de travail Les conditions de travail du couvreur-ardoisier le soumettent...
Référence tba550
en compte les risques d’accident du travail et mettre en œuvre une démarche de prévention, afin d’en éviter..., technique, administratif et pénal, en cas d’accidents du travail. La condamnation à verser... sur cette responsabilité pénale, en décrivant la mission des inspecteurs du travail, l’engagement et l’initiative.... Introduction Obligation de sécurité au travail D’après une nouvelle estimation... du Bureau international du travail, des accidents du travail et des maladies professionnelles causent...

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