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Veille réglementaire

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Veille réglementaire dans les ressources documentaires

  • Article
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  • 10 févr. 2017
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  • f1109

Sécurité sanitaire des aliments : principaux documents normatifs

La maîtrise de la sécurité sanitaire des aliments et les bonnes pratiques en matière d'hygiène ont fait l'objet de nombreuses réglementations et documents normatifs. Cet article présente sous forme de tableaux les différents outils normatifs de gestion de la sécurité sanitaires des aliments. Les listes, non exhaustives, de normes françaises, européennes et internationales, sont classées par domaines. Pour chaque texte, la date de publication et la référence exacte du document normatif correspondant sont indiquées.

  • Article
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  • 10 oct. 2009
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  • g4400

Audit environnemental de conformité réglementaire

dans ces pays. Difficulté de la veille réglementaire Dans ce contexte, la connaissance et surtout le suivi... avec la veille réglementaire. Particularités des sociétés internationales Le phénomène de renforcement... de plus en plus difficile la maîtrise de la conformité réglementaire dans les entreprises. Le bilan effectué grâce à l'audit... environnemental de conformité réglementaire permet d'apporter l'expertise et la méthodologie nécessaires...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article
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  • 10 oct. 2012
  • |
  • g5006

Exigences légales et autres exigences – Veille réglementaire

Veille réglementaire... la mise en place d'un outil : la veille réglementaire. « Les lois inutiles affaiblissent les lois... ’une entreprise est un processus de plus en plus complexe, tout comme la veille réglementaire puisque les textes...  : la veille réglementaire. La veille réglementaire peut se définir comme une activité d'anticipation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Fiche
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  • 16 avr. 2014
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  • 0079

Comprendre la différence entre la réglementation ICPE et la réglementation sécurité et santé au travail

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.

Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».

  • Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
  • Quelles sont les obligations de chacune ?
  • Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?

La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.

  • Fiche
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  • 02 juil. 2014
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  • 0106

Arrêté-type : lire et comprendre

Toute personne qui détient ou exploite une installation, industrielle ou non, doit s’interroger, avant son démarrage, sur sa situation administrative au regard des installations classées pour la protection de l’environnement inscrites au Code de l’environnement. Pour ce faire, elle doit consulter la nomenclature des installations classées établie par décret en Conseil d’État.

Que recouvre la notion d’arrêté type ?

  • Fiche
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  • 16 avr. 2014
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  • 1105

Comprendre les réglementations IPPC et IED et leur articulation avec la réglementation ICPE

Vous exploitez une installation classée pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez sur les liens avec la réglementation IPPC et la réglementation IED. Ces réglementations vous sont-elles opposables ?

Certaines ICPE sont soumises à la réglementation IED, qui est une évolution de la réglementation IPPC.

Il convient donc de comprendre :

  • le lien entre la réglementation IPPC et la réglementation IED ;
  • le lien entre la réglementation IED et la réglementation ICPE.


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