#

Wood sector

Wood sector dans actualités

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


Wood sector dans les livres blancs


Wood sector dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
  • |
  • 10 févr. 2017
  • |
  • Réf : IN190

WOOD-ED TABLE : environnement virtuel pour la formation au geste du menuisier

au bois Contact  : info@mimbus.com – http://www.wood-ed.com\table Les EVF ont largement... au point une version industrielle commercialisée sous la marque WOOD-ED TABLE en 2015. Cet outil (figure... prises en compte et la modification des tolérances associées (notion d’écart). Les systèmes WOOD-ED... à proposer cette technologie à l’international et en particulier en Amérique du Nord où WOOD-ED TABLE vient...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
  • |
  • 10 oct. 2006
  • |
  • Réf : IN62

Nouveau procédé de protection du bois contre l’humidité

.) - Potential catalysts for the acetylation of wood BECKERS (E.P.J.), MEIJER (M.), MILITZ (H.) - Performance... of finishes on wood that is chemically modified by acetylation , l’alcool fulfuryl (fulfurisation... du bois) WESTIN (M.), LANDE (S.), SCHNEIDER (M.) - Furfurylation of wood – Process, Properties and... .) - Preparation of buthyl carbamates of wood ROWELL (R.M.), ELLIS (W.D.) - Chemical modification of wood...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mars 2017
  • |
  • Réf : J2307

Shampooings

les personnes atteintes. Goudrons végétaux L’huile de cade ( Juniperus oxycedrus wood tar   ) obtenue... production in the Shea industry via the recovery of Spent Shea Waste for reuse in the construction sector...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 août 2011
  • |
  • Réf : 0157

Restriction REACh d'une substance : vérifiez si l’usage vous concerne, connaître vos obligations

Source ANSES

Que vous soyez un fabricant, un utilisateur industriel ou un utilisateur professionnel, vous utilisez des substances qui peuvent être soumises au régime de la restriction dans le cadre du règlement REACh.

Deux démarches sont à mener : une obligatoire et une optionnelle.

La démarche obligatoire

Vous devez vérifier les restrictions en vigueur ou à venir et si nécessaire l’appliquer dans votre entreprise.

Qu’est-ce qu’une restriction dans le cadre du règlement (CE) n° 1907/2006 (cf. REACh : comprendre les grands principes et les grandes procédures) ?  

La restriction est décrite dans le titre VIII de REACh, dont son article 67 :

  • Le point de départ est, sur la base d’une évaluation des risques la conclusion d’un contrôle inadéquat des risques à l’échelle communautaire.
  • La restriction est un outil législatif pour limiter totalement ou partiellement la fabrication, l’utilisation ou/et la mise sur le marché d’une substance en tant que telle, dans un mélange ou dans un article.
  • Une restriction peut inclure toute substance qui est fabriquée ou/et importée, y compris à moins d’une tonne par an (donc même pour un tonnage inférieur à la limite fixée pour l’enregistrement).
  • Mais une restriction ne peut pas inclure des substances utilisées dans le cadre de R&D sans mise sur le marché, les intermédiaires isolés ou non qui restent sur site, ou d’applications couvertes par la directive 76/768/CEE sur les produits cosmétiques (qui sera remplacée par le règlement (CE) n° 1223/2009 à partir de 2013).
  • La liste des substances soumises à restriction figure dans l’annexe XVII. Celle-ci reprend les restrictions de la directive 76/769/CEE et est complétée au fur et à mesure des nouvelles décisions de restriction.

La démarche optionnelle

Vous pouvez envisager de contribuer avant l’adoption (cf. Procédure de restriction REACh : comment contribuer avant l’adoption du texte réglementaire) du texte légal dans l’annexe XVII si vous considérez que certaines spécificités de votre entreprise ne sont pas prises en compte.

Deux exemples de « spécificités de votre entreprise » pouvant être prises en compte dans une restriction

  • Des mesures de gestions des risques qui ne sont pas prises en compte dans l’évaluation des risques. Des risques sont identifiés pour les travailleurs ou l’environnement mais dans votre entreprise, vous avez mis en place des mesures de gestion de ces risques (confinement, recyclage…) qui réduisent les émissions.
  • Des difficultés à mettre en place une substitution. Dans votre entreprise, vous avez déjà prospecté la substitution de l’une de vos substances par une autre substance ou un autre procédé. Cette expérience vous a permis de préciser les difficultés techniques ou/et économiques que vous allez rencontrer, les impossibilités, les délais, les surcoûts…

Si ces informations ne sont pas mentionnées dans le dossier de proposition de restriction, elles pourront être utiles au processus de décision (par exemple : affinement du champ d’application, aménagement de conditions d’application, exemption…). Notez que des clauses de confidentialités peuvent être mises en place avec l’ECHA pour protéger le nom de votre entreprise et/ou les données que vous voulez fournir.

A noter

Une entreprise a l’obligation de se tenir régulièrement informée des restrictions inscrites dans l’annexe XVII du règlement REACh pour éventuellement les appliquer si des usages de substances la concernent.

Une information dès le stade de la proposition de restriction peut vous permettre de mieux anticiper les changements nécessaires dans votre entreprise. En particulier il pourra s’agir d’adapter des conditions d’utilisation, ou encore de mettre en place un plan de substitution. Cette approche proactive peut de plus vous permettre de contribuer au cours de la procédure avant l’adoption du texte légal.

Vous trouverez dans cette fiche en 2 étapes les outils nécessaires à la prise en compte des restrictions REACh dans votre entreprise :

  • s’informer des restrictions ;
  • vérifier que votre usage d’une substance est concernée par une restriction.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 06 juin 2013
  • |
  • Réf : 0230

Conception innovante : comment faire un brief et le cahier des charges design ?

Un projet de conception d’un nouveau produit ou service est lancé dans votre équipe, pour répondre aux objectifs concrets de votre client (externe ou interne, comme le service de marketing). Le cahier des charges design (CDCD ou brief) est le document de référence qui rassemble l’ensemble des objectifs de conception énoncés en termes de spécifications du futur produit ou service à concevoir.

Le CDCD permet à l’équipe de conception de spécifier et d’implémenter de manière évolutive, dans le projet de conception, les caractéristiques du futur produit ou service à concevoir. Le contenu se précise peu à peu avec les acteurs métiers impliqués dans l’équipe de conception. Ce document rassemble des critères à la fois subjectifs et objectifs. Le CDCD constitue un tableau de bord pour orienter la créativité et pour ensuite évaluer l’adéquation des concepts vis-à-vis des objectifs du projet. L’élaboration et l’utilisation du CDCD constitue une étape indispensable au début de la conception, qui permet de vérifier par bouclages successifs l’adéquation des concepts générés vis-à-vis des objectifs de départ. Cette fiche vous aidera à :

  • formaliser et élaborer un cahier des charges ;
  • évaluer et valider un cahier des charges ;
  • utiliser le cahier des charges comme guide dans la démarche d’innovation.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 août 2011
  • |
  • Réf : 0328

Procédure de restriction REACh : comment contribuer avant l’adoption du texte réglementaire ?

Source ANSES

Les États membres, ou l’ECHA à la demande de la Commission européenne, peuvent à tout instant proposer une restriction. Cette proposition sera alors évaluée au niveau européen avec à la sortie un avis qui peut soit :

  • totalement soutenir la proposition de restriction ;
  • soutenir la proposition de restriction, mais à condition que des modifications soient apportées ;
  • rejeter la proposition de restriction.

La Commission européenne décidera ensuite du texte légal de la nouvelle entrée qui figurera dans l’annexe XVII du règlement REACh.

Une information avant ou dès le stade de la proposition de restriction peut vous permettre de mieux anticiper les changements nécessaires dans votre entreprise. En particulier s’il s’agit d’adapter des conditions d’utilisation, ou encore de mettre en place un plan de substitution.

De plus, cette approche proactive peut vous permettre de contribuer au cours de la procédure, avant l’adoption du texte réglementaire.

Que vous soyez un fabricant, un utilisateur industriel ou un utilisateur professionnel, vous utilisez des substances soumises au règlement REACh et susceptibles de faire l’objet de restriction, c’est-à-dire d’être listées dans l’annexe XVII du règlement.

Si vous êtes concerné par une restriction, mais considérez qu’elle n’est pas adaptée aux spécificités de votre entreprise, vous pouvez contribuer durant la procédure (qui dure 15 à 18 mois) avant l’adoption du texte légal.

Pour cela, vous avez besoin de connaître le schéma général de cette procédure, les différents points d’entrées possibles à des moments précis, ainsi que d’avoir quelques conseils pratiques pour rendre efficaces vos apports.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !