Nanomatériaux : l’Afsset recommande la prudence

Dans son rapport sur l’exposition des consommateurs aux nanomatériaux manufacturés, l’Afsset recommande d’appliquer le principe de précaution. Pour cela, elle préconise notamment de rendre obligatoire la traçabilité, de mettre en place un étiquetage et d’aller jusqu’à l’interdiction de certains produits.

A quelques semaines de la clôture du grand débat public, les conclusions rendues par l’Afsset vont probablement relancer la polémique. Saisie en juin 2008 sur l’élaboration et l’étude des scénarios d’exposition de la population à différents nanomatériaux, l’agence vient de publier un rapport dans lequel elle préconise de suivre le principe de précaution.

L’agence française de sécurité sanitaire, de l’environnement et du travail a testé les méthodologies classiques d’évaluation des risques sur quatre produits particuliers et courants, choisis pour leurs voies d’exposition pour l’homme et les risques de dispersion environnementale. Il s’agit de la chaussette antibactérienne (nanoparticules d’argent), du ciment autonettoyant et du lait solaire (nanoparticules de dioxyde de titane) et de la silice alimentaire à l’état nanométrique. Dans tous les cas, l’Afsset n’a pas pu conclure à un risque certain, mais n’a pu non plus exclure le risque.

Par ailleurs, le groupe de travail multidisciplinaire estime qu’il est difficile d’identifier les produits contenant des nanomatériaux manufacturés, puis de caractériser le nanomatériau à chaque étape du cycle de vie du produit associé et de réaliser des scénarios d’exposition pertinents et complets.

Face à ces incertitudes, l’agence émet différentes recommandations.

Rendre obligatoire la traçabilité des nanomatériaux. Cela passe par une obligation de déclaration par les industriels. En particulier, une révision de Reach s’impose pour prendre en compte les nanomatériaux manufacturés de manière spécifique et quel que soit leur tonnage.
Mettre en place un étiquetage clair qui mentionne la présence de nanomatériaux dans les produits et informe sur la possibilité de relargage à l’usage.
Aller jusqu’à l’interdiction de certains usages des nanomatériaux pour lesquels l’utilité est faible par rapport aux dangers potentiels.
Harmoniser les cadres réglementaires français et européens pour généraliser les meilleures pratiques : déclaration, autorisation, substitution.

Dans son rapport, l’Afsset met également en avant la nécessité de coordonner au niveau internationale la recherche sur les expositions et les dangers potentiels des nanomatériaux. Aujourd’hui, seuls 2 % des études publiées sur les nanomatériaux concernent leurs risques pour la santé et l’environnement.

Quelques jours avant la publication de son rapport, l’agence avait lancé le projet européen Nanogenotox, qui vise à identifier la toxicité sur les gènes et l’ADN de 14 nanomatériaux. Elle s’est par ailleurs fixée pour objectif de définir d’ici à deux ans un outil simplifié d’évaluation des risques.

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C.G.

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