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Auteur(s)
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François de CHAMPS : Délégué santé-hygiène du Syndicat des producteurs de matières plastiques (SPMP)
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Les possibilités variées d’utilisation des plastiques, leurs qualités d’adaptation, leur facilité de transformation et leurs avantages technologiques les ont fait rechercher, en particulier dans les secteurs d’activité touchant à l’emballage des denrées alimentaires, au conditionnement des eaux minérales naturelles, ainsi qu’à la distribution de l’eau potable, pour le conditionnement des médicaments ou pour la fabrication de dispositifs médicaux.
Afin de mieux comprendre les choix effectués pour préserver la santé de l’homme, il a semblé utile de rassembler ici les bases réglementaires, les procédures d’élaboration de la réglementation, son état d’avancement et ses perspectives dans les domaines d’application qui viennent d’être rappelés.
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Plastiques et composites
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1. Conditionnement des denrées alimentaires
1.1 Généralités
L’emballage alimentaire est un secteur dans lequel les plastiques ont acquis une place importante : les produits laitiers, l’épicerie, les viandes et poissons, les boissons sont maintenant couramment conditionnés dans des emballages en plastique, en substitution et parfois en association avec des matériaux plus traditionnels.
Outre leurs qualités spécifiques, ces emballages ont surtout permis une distribution plus facile des aliments (transport plus aisé et allègement) et amélioré la préservation de leur intégrité grâce à leur effet barrière vis-à-vis des micro-organismes, de l’oxygène ou des polluants.
La possibilité de contact des denrées alimentaires avec les plastiques ne se limite pas à l’emballage proprement dit et il convient de prendre également en considération le cas de tous les matériels (tuyaux, récipients, ustensiles, etc.) auxquels on peut avoir recours aux différents stades de la vie des aliments, par exemple :
-
production, préparation ;
-
stockage, manutention, transport ;
-
commercialisation, distribution ;
-
cuisson, consommation.
Aussi les textes législatifs et réglementaires s’appliquent-ils, en général, directement aux matériaux et objets, sous les formes physique, géométrique et dimensionnelle dans lesquelles ils sont réellement au contact des aliments.
L’évolution de l’utilisation des plastiques et la diversité de leurs applications ont mis en évidence la nécessité d’adapter une réglementation dont certaines exigences ou prescriptions existaient déjà pour d’autres types de matériaux.
HAUT DE PAGE1.2 Réglementations applicables
Schématiquement, on peut répartir les textes réglementaires en trois catégories : législations, recommandations et résolutions, homologations.
HAUT DE PAGE
Elles sont constituées de textes officiels (lois, décrets, arrêtés) en vigueur sous des formes voisines...
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Conditionnement des denrées alimentaires
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - VERDU (J.) - Action de l'eau sur les plastiques. - [AM 3 165] Traité Plastiques et Composites (2000).
-
(2) - DE CHAMPS (F.) - Réglementation des plastiques au contact de l'eau et des aliments. - [F 1 300] Traité Agroalimentaire (2004).
-
(3) - GODART (H.) - Adduction et distribution d'eau. - [C 5 195] Traité Génie civil (2000).
-
(4) - MARCEL (H.) - Fonction emballage. - [AG 6 000] Traité Logistique (2002).
-
(5) - REYNE (M.) - Emballages plastiques. - [A 9 780] Traité Logistique (1993).
-
(6) - CHOMON (P.) - Emballages plastiques souples et semi-rigides. Polymères de grande diffusion. - [AG 6 131] Traité Logistique (2005).
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...
ANNEXES
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1 Références bibliographiques
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2 Annuaire
- 2.1 Documentation – Formation – Séminaires (liste non exhaustive)
- 2.2 Organismes – Fédérations – Associations (liste non exhaustive) 2.2.1 Organismes français
- 2.3 Laboratoires – Bureaux d'études – Écoles – Centres de recherche (liste non exhaustive) 2.3.1 Laboratoires privés
2.2.2 Organismes internationaux
-
3 Réglementation (tableau )
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4 Supports numériques
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5 Événements
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6 Normes et standards (tableaux et )
MULTON (J.-L.) - BUREAU (G.) - L'emballage des denrées alimentaires de grande consommation. - Technique et Documentation, Lavoisier (1998).
Banque de données SPMP/INFOPLAST - Liste positive des substances autorisées par la réglementation française. - SPMP (2003).
Code de la consommation. - Dalloz.
* - Code de la santé publique.
Practical Guide. - Commission européenne.
Food Contact Materials. - Substances listed in EU directives.
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