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Article

1 - NORMALISATION ET MÉDECINE ÉLECTRONIQUE

  • 1.1 - Médecine et santé
  • 1.2 - Cadre réglementaire
  • 1.3 - Contrôle juridique et financier des soins de santé
  • 1.4 - Normalisation en matière de santé électronique

2 - ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ (OMS)

  • 2.1 - Rôle de l'OMS
  • 2.2 - Médecine électronique sur Internet
  • 2.3 - Technologies de la santé
  • 2.4 - Programmes nationaux de santé
  • 2.5 - Supervision des épidémies

3 - ENTITÉS DE NORMALISATION INTERNATIONALES LIÉES À LA SANTÉ

  • 3.1 - Organisation mondiale de la normalisation (ISO)
  • 3.2 - Commission électrotechnique internationale (IEC)
  • 3.3 - CEN-Cenelec
  • 3.4 - Union internationale des télécommunications (UIT)
  • 3.5 - 3GPP
  • 3.6 - Institut des normes européennes de télécommunications (ETSI)

4 - SDO ET SSO

5 - ÉCHANGE DE DONNÉES MÉDICALES

6 - AFNOR

7 - TIC NORMALISÉES ET SANTÉ ÉLECTRONIQUE

8 - GLOSSAIRE – DÉFINITIONS

| Réf : TE7504 v1

AFNOR
Normalisation de la médecine électronique

Auteur(s) : Daniel BATTU

Relu et validé le 16 oct. 2018

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Sommaire

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NOTE DE L'ÉDITEUR

Le travail de normalisation relatif au monde de la santé a progressé à son rythme habituel. La réglementation s’est enrichie de textes nouveaux relatifs à la pratique de la télémédecine et de ses nombreuses variantes. L’ISO demeure au centre des débats internationaux sur la validation des protocoles de soins des médecines conventionnelles et des CAM. Les premières normes relatives à la médecine traditionnelle chinoise sont apparues. Un travail important a été accompli par les SSO et SDO en matière de normalisation pharmaceutique. L’étude CAMBRELLA a eu le mérite de poser sur le plan international la question de la définition et de l’accréditation des différentes CAM en usage à travers le monde. Ce travail reste à poursuivre. 

16/10/2018

RÉSUMÉ

Les technologies de l'information et de la communication soutiennent l'évolution de la médecine électronique. L'Organisation mondiale de la santé utilise les liaisons de tous les réseaux pour diffuser les grandes orientations à observer dans ce domaine. Elle anime la coordination des actions à entreprendre à l'occasion des catastrophes naturelles et des grandes épidémies. La normalisation internationale facilite les interconnexions des équipements fixes et mobiles, ainsi que les échanges d'informations relatives à la santé. Elle rend possible la coordination des soins et permet une meilleure gestion des systèmes de soins. Elle contribue à la réduction des dépenses de santé.

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ABSTRACT

Standardisation of e-Health

Information and Communications Technology is supporting the evolution of electronic medicine. The World Health Organization uses all the network connections to spread the broad guidelines to be observed in this field. It facilitates coordination of actions to be taken during natural disasters and major epidemics. International standardization facilitates the interconnection of fixed and mobile equipment, and the exchange of health information. It makes possible the coordination of care and provides better care systems management. It helps reduce health costs.

Auteur(s)

INTRODUCTION

Les technologies de l'information et de la communication (TIC) contribuent à soutenir le développement et la gestion de la médecine conventionnelle. Elles offrent une excellente opportunité pour rationaliser l'organisation des soins par spécialité médicale sur le plan national et démontrer la rentabilité économique des structures et des méthodes les plus adaptées.

L'Organisation mondiale de la santé (OMS), soutenue par les Nations unies et des fondations caritatives, définit les programmes de recherche, coordonne la terminologie et l'usage des normes et des critères. Elle présente des options d'intervention fondées sur des données probantes, avec un soutien technique aux pays les plus démunis.

Grâce à l'étroite collaboration existant entre les nombreuses entités de normalisation créées à travers le monde, les travaux d'analyse et de recherches sur la santé humaine et le bien-être physique progressent rapidement. Ces travaux associent le monde médical et celui des TIC, tout en respectant les règles morales généralement acceptées et les bonnes pratiques relatives à la sécurité des transactions.

Dans chaque pays, les TIC peuvent contribuer à la réduction des dépenses de santé tout en améliorant le niveau de la qualité des systèmes de soins. Notamment, les TIC devraient permettre de proposer des solutions réalistes aux problèmes posés par l'accès à la santé pour tous et par le vieillissement des populations.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-te7504


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6. AFNOR

L'Association française de normalisation (AFNOR) est l'organisme officiel français de normalisation. Créée en 1926, elle est placée sous la tutelle du ministère chargé de l'industrie. Elle compte environ 3 000 entreprises adhérentes. Elle représente la France auprès de l'ISO, du CEN, du Cenelec et de l'IEC. L'AFNOR a créé, en 2007, avec le Bureau de normalisation du Québec (BNQ), le Réseau Normalisation et Francophonie (RNF).

L'AFNOR développe des normes communes avec ses membres et joue un rôle d'information, de promotion et de publication des normes. Elle assure des fonctions de certification (AFNOR Certification) et de formation professionnelle (AFNOR Compétences). Le groupe AFNOR propose des normes à tous les professionnels du secteur de la santé et des activités médico-sociales. Le secteur « santé et médico-social » de l'AFNOR dispose de 133 commissions d'étude de normalisation .

EDISANTE, groupement français d'acteurs de la santé, de l'assurance-maladie et du médico-social, est chargé de la normalisation des échanges en vue d'une gestion efficace du système de santé et de l'action sociale. L'association regroupe tous les acteurs du domaine et organise leur rencontre avec l'industrie des TIC. L'association participe, via l'AFNOR, à la diffusion des différentes normes, notamment dans les mondes EDIFACT et XML.

  • Déploiement de la messagerie nationale MSSanté

    Après une phase expérimentale dans plusieurs structures de soins, le ministère de la Santé a demandé aux établissements de santé de rendre leur messagerie compatible avec le système MSSanté d'ici la fin 2015. Le système de Messagerie Sécurisé de Santé (MSSanté), développé par l'Asip Santé, permet à toute messagerie de respecter de façon simple les exigences de sécurité de la loi française.

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - FARMER (P.) -   Partner to the poor : a Paul Farmer reader.  -  University of California Press 2010. « When People Come First Critical Studies in Global Health », University of California Press (2010), Éditions BIEHL (J.), PETRYNA (A.), Princeton University Press, juil. 2013.

  • (2) - BATTU (D.) -   Normalisation des télécommunications et des TIC.  -  [TE 7 020], 10 nov. 2013.

  • (3) -   La santé en France et en Europe : convergences et contrastes.  -  La Documentation française (2012).

  • (4) - The National eHealth Strategy Toolkit -   Guide pratique sur les stratégies nationales en matière de cybersanté.  -  OMS et UIT.

  • (5) -   *  -  http://www.cencenelec.eu/standards/ Sectors/healthcare/Pages/default.aspx

  • (6) - BATTU (D.) -   Les nouveaux...

1 Événements

« European Summit on Innovation for active and Healthy Ageing », Bruxelles, mars 2015

« E-health testing and showcasing event », Genève, février 2015

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2 Annuaire

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2.1 Organismes – Associations – Fédérations (liste non exhaustive)

OMS http://who.int/fr

ISO http://www.iso.org

IEC http://www.iec.ch

CEN-Cenelec http://www.cencenelec.eu

UIT http://www.itu.int/fr

3GPP http://www.3gpp.org

ETSI http://www.etsi.org

AFNOR http://www.afnor.org

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