Présentation

Article

1 - DÉFINITION GÉNÉRALE

  • 1.1 - Durée de préparation du chantier
  • 1.2 - Ordre de service spécifique à la préparation du chantier
  • 1.3 - Établissement des plannings de chaque entreprise

2 - PRÉSENTATION DE LA PRÉPARATION DE CHANTIER

  • 2.1 - Procéder pour la première fois aux études approfondies
  • 2.2 - Réunion des différents intervenants avant le démarrage du chantier
  • 2.3 - Organigrammes synthétisant chaque phase
  • 2.4 - Objectifs de la préparation de l’exécution
  • 2.5 - Consultation d’un objectif
  • 2.6 - Éléments présentés dans chaque étude

3 - PRÉPARATION DE L’EXÉCUTION : GAGE DE QUALITÉ

  • 3.1 - Carrefour complexe
  • 3.2 - Étape nécessaire
  • 3.3 - Préparation collective
  • 3.4 - Obligation
  • 3.5 - Planification
  • 3.6 - Pilotage
  • 3.7 - Ordres de service
  • 3.8 - Apport des clubs régionaux de qualité

4 - OBJECTIFS DE LA PRÉPARATION DE L’EXÉCUTION

  • 4.1 - Procédure nouvelle
  • 4.2 - Procédures collectives

5 - TEXTES RÉGLEMENTAIRES

  • 5.1 - Objet de la préparation du chantier
  • 5.2 - Objet de la préparation pour les marchés privés
  • 5.3 - Objet de la préparation pour les marchés publics

6 - DOCUMENTS

  • 6.1 - Documents fournis par l’entrepreneur
  • 6.2 - Documents fournis par le maître d’œuvre

7 - DÉLAIS DE LA PRÉPARATION ET DE L’EXÉCUTION DU CHANTIER

8 - ORGANISATION DE LA PRÉPARATION DU CHANTIER

9 - LISTE DES INTERVENANTS

10 - REVUE DE SITE ET DES PROJETS DE RACCORDEMENT

  • 10.1 - Revue de site
  • 10.2 - Revue des projets de raccordement
  • 10.3 - Spécificités de l’opération
  • 10.4 - Procéder aux revues

11 - RÉUNIONS PRÉPARATOIRES

  • 11.1 - Buts des réunions préparatoires

12 - MISSIONS DE PRÉPARATION DE CHANTIER

  • 12.1 - Études d’exécution (EXE) et/ou examen de conformité et VISA
  • 12.2 - Direction de l’exécution du contrat de travaux (DCT)

13 - GLOSSAIRE

Article de référence | Réf : TBA705 v2

Documents
Préparation et organisation du chantier

Auteur(s) : Williams PAUCHET

Date de publication : 10 juil. 2022

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Sommaire

Présentation

RÉSUMÉ

Dès la signature d’un marché, qu’il soit public ou privé, petit ou grand, la première étape consiste à réunir tous les acteurs intervenant sur le futur chantier. Il est très important que cette concertation ait lieu avant tout début d’exécution, mais rapidement dès la notification du marché, qui, rappelons-le, ne signifie pas le début des travaux.

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Auteur(s)

  • Williams PAUCHET : Ex maître d’œuvre de la Défense nationale – Formateur en direction de chantier

INTRODUCTION

La période de préparation incluse dans la durée du marché doit permettre de régler les problèmes d’organisation et de fonctionnement du chantier. C’est une période incontournable pour mettre en place tous les éléments de gestion, administratifs et techniques, de la réalisation des travaux. Elle permet aussi de mettre en œuvre les installations de sécurité et de définir les rôles de chaque intervenant.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-tba705


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6. Documents

6.1 Documents fournis par l’entrepreneur

Sauf stipulation différente du CCAP, l’entrepreneur établit, d’après les pièces contractuelles, les documents nécessaires à la réalisation des ouvrages, tels que les plans d’exécution, notes de calculs, études de détail. À cet effet, l’entrepreneur fait sur place tous les relevés nécessaires et demeure responsable des conséquences de toute erreur de mesure. Il doit, suivant le cas, établir, vérifier ou compléter les calculs de stabilité et de résistance. S’il reconnaît une erreur dans les documents de base fournis par le maître d’ouvrage, il doit le signaler immédiatement par écrit au maître d’œuvre. Ces documents sont :

  • les plans d’exécution, qui sont cotés avec le plus grand soin et qui doivent nettement distinguer les diverses natures d’ouvrages et les qualités de matériaux à mettre en œuvre. Ils doivent définir complètement, en conformité avec les spécifications techniques figurant au marché, les formes des ouvrages, la nature des parements, les formes des pièces dans tous les éléments et assemblages, les armatures et leur disposition ;

  • les plans, notes de calculs, études de détail et autres documents établis par les soins ou à la diligence de l’entrepreneur sont soumis à l’approbation du maître d’œuvre, celui-ci pouvant demander également la présentation des avant-métrés.

Toutefois, si le CCAP le prévoit, tout ou partie des documents énumérés ne sont soumis qu’au visa du maître d’œuvre.

L’entrepreneur ne peut commencer l’exécution d’un ouvrage qu’après avoir reçu l’approbation ou le visa du maître d’œuvre sur les documents nécessaires à cette exécution. Ces documents sont fournis en trois exemplaires, dont un sur calque, sauf stipulation différente du CCTG (cahier des causes techniques générales) ou du CCAP.

HAUT DE PAGE

6.2 Documents fournis par le maître d’œuvre

Si le marché prévoit que le maître d’œuvre fournisse à l’entrepreneur des documents nécessaires à la réalisation des ouvrages, la responsabilité de l’entrepreneur n’est...

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Sommaire
Sommaire

    NORMES

    • Marchés privés – Cahiers types – Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l’objet de marchés privés - NF P03-001 - Octobre 2017

    1 Réglementation

    Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du Code du travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d’assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs et portant transposition de la directive du Conseil des communautés européennes n° 92-57 en date du 24 juin 1992

    Décret n° 99-756 du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l’accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique pris pour l’application de l’article 2 de la loi n° 91-663 du 13 juillet 1991

    Décret n° 85-682 du 4 juillet 1985 relatif à l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics

    Décret n° 99-884 du 18 octobre 1999 modifiant le décret n° 85-682 du 4 juillet 1985 relatif à l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics

    Arrêté du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l’accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique pris pour l’application de l’article 2 de la loi n° 91-663 du 13 juillet 1991

    Article L. 111-25 du Code de la construction et de l’habitation modifié par l’ordonnance n° 2008-507 du 30 mai 2008, article 12

    Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux

    Arrêté du 3 mars 2014 modifiant l’arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux

    Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux (JO...

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