Article

1 - CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE

  • 1.1 - Cadre européen
  • 1.2 - Cadre français

2 - QUANTIFICATION DES DÉCHETS DU BTP

3 - PRATIQUES DES CHANTIERS

4 - FILIÈRES D’ÉLIMINATION

5 - ENJEUX ÉCONOMIQUES

Article de référence | Réf : C5600 v1

Déchets du Bâtiment et des Travaux Publics

Auteur(s) : Félix FLORIO, Clothilde TERRIBLE, Valérie VINCENT

Date de publication : 10 août 2006

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RÉSUMÉ

Cet article est consacré à la problématique des déchets de la filière BTP, dont le volume est estimé à plus de 310 millions de tonnes par an, constitués dans leur majorité par les déblais et remblais. Le cadre législatif et réglementaire relatif à la gestion des déchets du BTP est repris en détail, ainsi que les filières d’élimination existantes à ce jour. La Fédération nationale des travaux publics (FNTP) et la Fédération Française du Bâtiment (la FFB) ont décidé de s’engager pour une valorisation de leurs déchets de chantiers.

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ABSTRACT

 

Auteur(s)

  • Félix FLORIO : Ingénieur conseil en environnement

  • Clothilde TERRIBLE : Juriste Environnement - FNTP Fédération nationale des travaux publics

  • Valérie VINCENT : Chef du service Développement Durable - FNTP Fédération nationale des travaux publics

INTRODUCTION

La FNTP et la FFB ont souhaité s’associer pour présenter la problématique des déchets du BTP, dont le gisement est estimé au niveau national à 310 millions de tonnes par an.

Les activités du bâtiment liées à la construction, la démolition, la réhabilitation et à l’entretien génèrent 30 millions de tonnes. Les activités des Travaux Publics liées aux différents travaux de terrassement, de voirie et de réseaux de distribution produisent 280 millions de tonnes d’excédents et de déchets, principalement sous forme de déblais et de remblais.

Si les deux secteurs d’activités se distinguent par la nature et le volume de leurs déchets, ils font preuve d’un engagement commun en faveur d’une valorisation optimale des excédents et déchets de chantiers, au regard des critères techniques, économiques, environnementaux et sociaux.

Ce dossier situe la gestion des déchets du BTP dans un cadre législatif et réglementaire, rappelle les spécificités des déchets du BTP, présente les pratiques de chantier avec les responsabilités des intervenants et les différentes filières d’élimination.

Le lecteur trouvera en [Doc. C 5 600] certains textes réglementaires et formulaires cités dans ce document.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-c5600


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