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Assainissement non collectif - Évolution technique et réglementaire

| Réf : W6602 v1

Assainissement non collectif des habitations - Fonctionnement et dimensionnement

Auteur(s) : Hervé PHILIP, André RAMBAUD, Jean-Luc VASEL

Date de publication : 10 févr. 2008

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Techniques et gestion de l’assainissement non collectif - Traitement des eaux domestiques – Dispositifs et bonnes pratiques

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Auteur(s)

Hervé PHILIP : Docteur de 3 cycle - Directeur technique Eparco Assainissement
André RAMBAUD : Professeur émérite - Université de Montpellier I
Jean-Luc VASEL : Professeur - Université de Liège (Belgique)

INTRODUCTION

L'assainissement non collectif concerne en France environ 13 millions de personnes et on estime à environ 5 millions le nombre de fosses septiques en service. Le nombre d'installations réalisées annuellement est de l'ordre de 100 000 à 150 000 alors que l'accroissement du nombre total d'installations est de l'ordre de 50 000 par an Assainissement non collectif des habitations- Fonctionnement et dimensionnement [1]. La différence entre les réalisations et l'accroissement s'explique par la suppression d'installations anciennes avec raccordement à un réseau d'assainissement, et par les réalisations concernant la réhabilitation d'installations préexistantes. Dans la très grande majorité des cas, une fosse septique assure le prétraitement et le sol en place ou un massif filtrant de substitution assure le traitement. Les effluents traités sont préférentiellement infiltrés sur la parcelle. En cas de sol inapte à l'infiltration et si les contraintes sanitaires et environnementales le permettent, ils peuvent également être rejetés au milieu hydraulique superficiel sous réserve du respect d'un niveau de rejet.

Dans le dossier [W 6 601] (référence Assainissement non collectif des habitations- Fonctionnement et dimensionnement [24] de la fiche documentaire Assainissement non collectif des habitations- Fonctionnement et dimensionnement [doc. W 6 602]) a été précisé l'évolution dans le temps du contexte réglementaire et normatif de l'assainissement non collectif. Cette seconde partie présente les principes de fonctionnement hydraulique et biologique des différentes techniques de prétraitement et de traitement, ainsi que les règles de dimensionnement qui en découlent.

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BIBLIOGRAPHIE

(1) - ASTEE - De l’hygiène à l’environnement : cent ans d’actions. - TSM Hors-série, 352 pages (2005).
(2) - PHILIP (H.), RAMBAUD (A.), MAUNOIR (S.) - Fonctionnement et performances des fosses septiques toutes eaux. - TSM, no 11, p. 645 à 650 (1994).
(3) - PHILIPPI (L.S.), RAMBAUD (A.), PHILIP (H.), CASELLAS (C.) - Fonctionnement de fosses septiques en conditions réelles : enquête prospective durant 3 ans sur un parc de 33 installations dans le département de l’Hérault. - TSM – L’EAU, no 12, p. 611 à 617 (1992).
(4) - PHILIP (H.), RAMBAUD (A.), BONTOUX (J.) - The role and performance of septic tank in individual sanitation : effect of biological activators. - Wat. Sci. Technol., 19, p. 1287 à 1289 (1987).
(5) - PHILIP (H.), RAMBAUD (A.) - L’assainissement autonome par fosse septique : conditions de fonctionnement et applications aux pays en développement. Dans L’Eau, la Ville et le Développement. Journées Internationales de l’eau. - ...

DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

1 Réglementation

Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d’assainissement non collectif (JO n^o 132 du 8 juin 1996, page 8472).

Arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par les communes sur les systèmes d’assainissement non collectif (JO n^o 132 du 8 juin 1996, page 8475).

Circulaire n^o 97-49 du 22 mai 1997 relative à l’assainissement non collectif (BO n^o 649-97/12 du 10 juillet 1997 du ministère de l’Équipement).

Arrêté du 24 décembre 2003 modifiant l’arrêté du 6 mai 1996 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d’assainissement non collectif (JO n^o 37 du 13 février 2004, page 02974).

Directive n^o 89/106/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les produits de construction (JO L. 40 du 11 février 1989, p. 12 à 26).

Loi n^o 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques (JO n^o 303 du 31 décembre 2006, page 20285).

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2 Normalisation

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Sommaire
Sommaire détaillé

INTRODUCTION

1 - TECHNIQUES DE PRÉTRAITEMENT

1.1 - Fosse septique
1.2 - Microstations à boues activées
1.3 - Microstations à cultures fixées
1.4 - Lits bactériens percolateurs
1.5 - Biodisques et systèmes similaires
1.6 - Comparaisons des systèmes à biomasse aérobie
1.7 - Équipements annexes de prétraitement

2 - TECHNIQUES D'ÉPURATION DES EFFLUENTS PRÉTRAITÉS ET ÉVACUATION DES EAUX

2.1 - Épuration par le sol en place
2.2 - Épuration par un sol reconstitué avant rejet : filtre à sable drainé
2.3 - Épuration par un sol reconstitué avant rejet : filtre à zéolithe
2.4 - Épuration par un sol reconstitué et évacuation dans le sol sous-jacent : tertre et filtre à sable non drainés