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Auteur(s)
-
Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
La réglementation sur les produits CMR a évolué dernièrement. Cette fiche a pour objectif de repréciser au lecteur quelles sont ses obligations concernant la traçabilité des expositions des salariés à ces produits particuliers.
La fiche :
-
rappelle ce qu’est un produit CMR ;
-
rappelle les exigences du décret du 4 juillet 2024 ;
-
vous donne accès à un exemple de fiche de suivi individuel pour les salariés exposés.
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Notre conseil3. Rédiger la liste des salariés exposés
OutilUne fois les postes identifiés, la liste des salariés exposés aux agents CMR (Outil fic1864m1.docx ) devra être établie. Sa forme n’est pas imposée par le décret, mais on doit y trouver, outre la ou les substances CMR, la nature, la durée et le degré de l’exposition des salariés.
OutilOn peut rédiger des fiches de suivi individuel (Outil fic1864m2.docx ), bien que ces fiches, dites fiches « pénibilité », ne soient plus obligatoires.
La liste des salariés exposés aux CMR doit être présentée au CSE de façon anonymisée.
Cette liste devra être réactualisée aussi souvent que nécessaire (suppression d’un produit CMR) et communiquée à votre service de santé au travail qui la conservera au moins 40 ans. Certains services de santé au travail ont développé des interfaces informatiques qui permettent de télétransmettre les données de la fiche.
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Rédiger la liste des salariés exposés
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Outil
Liste des salariés exposés aux agents CMR (Outil
fic1864m1.docx
).
Ce modèle de liste des salariés exposés aux agents CMR vous indique les mentions obligatoires telles que la ou les substances CMR, la nature, la durée et le degré de l’exposition des salariés.
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Outil
Fiche de suivi individuel des salariés exposés aux agents CMR (Outil
fic1864m2.docx
).
Ce modèle de fiche de suivi individuel pour les salariés exposés aux agents CMR (cancérigènes, mutagènes, ou reprotoxiques) vous permettra d’assurer la sécurité des travailleurs et de vous conformer aux obligations réglementaires.
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