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Développement durable en BTP - Fonctions d’usageArticle de référence | Réf : M3683 v1
Auteur(s) : Bernard DUQUET
Date de publication : 10 sept. 2008
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On entend par « harmonisation » le recoupement des procédures et démarches requises par chaque système, comme par exemple une gestion documentaire unique pour l'environnement et la qualité. Dans cette optique, s'enregistrer conforme à des normes de qualité ou d'environnement, comme celles développées par l'Organisation internationale de normalisation – ISO 9001 et ISO 14001 – permet à une entreprise de donner encore plus de crédibilité à sa démarche. Ces normes, d'envergure internationale, fournissent un cadre de base commun à tous les pays, facilitant la compréhension et la comparaison de la performance des entreprises de fonderie dans le domaine de la qualité ou de l'environnement. Ces cadres de gestion sont souvent perçus comme complexes à mettre en place et à maintenir, c'est pourquoi les coordonnateurs des systèmes qualité et environnement doivent réellement s'attacher à simplifier leur gestion.
Pour permettre la maîtrise du processus d'harmonisation du système de management de la qualité et du système de management de l'environnement conformes à ISO 9001 et ISO 14001, l'ISO a structuré les séries de normes. Depuis son remaniement en décembre 2000, la norme de qualité, désormais nommée ISO 9001 (2000), est bâtie sur le même schéma que celle de l'environnement, c'est-à-dire « Planifier – Faire – Vérifier – Agir » (méthode PDCA), avec comme objectif premier l'amélioration continue. Ainsi, même si la portée des normes est bien différente, leur structure est à présent relativement proche. Cette proximité, volontairement définie par les comités techniques ISO/TC 176 (pour la qualité) et ISO/TC 207 (pour l'environnement), doit être comprise et exploitée par les coordonnateurs des systèmes de gestion dans les entreprises. L'implantation d'un système de management de l'environnement après un système qualité impose que les responsables synthétisent au maximum ce second système avec le cadre de gestion existant.
pour plus d'information sur les normes ISO 9001 et ISO 14001, le lecteur pourra consulter les dossiers ...
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(1) - MINEFI DIGITIP, ERNST & YOUNG - Développement durable, sensibilisation à destination des entreprises, - version 3, 65 p. (2002).
(2) - * - http://www.un.org/french/globalcompact/
(3) - SALAMITOU (J.) - Management environnemental: la norme ISO 14001. - [G 4 600] base documentaire Environnement (2007).
(4) - ZWINGELSTEIN (G.) - Sûreté de fonctionnement des systèmes industriels complexes. - [S 8 250] base documentaire Informatique industrielle (1999).
(5) - MATHIEU (S.) - Normes qualité ISO 9000 – Version 2000. - [AG 1 740] base documentaire Conception et production (2000).
(6) - PUYOU (J.-B.) - Démarches d’écoconception en entreprise. - [G 6 050] base documentaire Environnement (1999).
Règlement (CEE) no 1836/93 du Conseil, du 29 juin 1993, permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d’audit (JO L. 168 du 10 juillet 1993, p. 1 à 18).
Règlement (CE) no 761/2001 du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) (JO L. 114 du 24 avril 2001, p. 1 à 29).
Directive no 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, dite « directive IPPC » (JOCE no L. 257 du 10 octobre 1996).
Décret no 98-638 du 20 juillet 1998 relatif à la prise en compte des exigences liées à l’environnement dans la conception et la fabrication des emballages (JORF no 170 du 25 juillet 1998, page 11394).
Directive no 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 2005 établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux produits consommateurs d’énergie et modifiant la directive no 92/42/CEE du Conseil et les directives 96/57/CE et 2000/55/CE du Parlement européen et du Conseil.
Loi no 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques, dite « loi NRE » (JORF no 113 du 16 mai 2001, page 7776).
Loi no 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale...
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