Préparation du débat public : réflexions préalables, informations et données utiles au port, maître d’ouvrage
Débats publics sur les projets d’aménagement des ports maritimes

INTRODUCTION

1 - GENÈSE ET ÉVOLUTION DES DÉBATS PUBLICS PORTUAIRES EN FRANCE

• 1.1 - Genèse des formes de concertation organisées sur les infrastructures de transport
• 1.2 - Évolution plus récente de la législation autour des débats publics portuaires
• 1.3 - Spécificités des projets portuaires
• 1.4 - Nature des questionnements abordés : opportunité du projet, évocation des variantes, des compensations et des mesures environnementales
  
• 1.5 - Exemple de la concertation menée sur le projet Port 2000
  

2 - PRÉPARATION DU DÉBAT PUBLIC : RÉFLEXIONS PRÉALABLES, INFORMATIONS ET DONNÉES UTILES AU PORT, MAÎTRE D’OUVRAGE

• 2.1 - Typologie d’aménagement envisagé
  
• 2.2 - Analyse sommaire des alternatives possibles de localisation
  
• 2.3 - Justifier le besoin grâce à une analyse socio-économique préalable
• 2.4 - Connaissance des schémas stratégiques et documents de planification aux échelles pertinentes du territoire
• 2.5 - Connaissance des données environnementales relatives aux sites retenus pour les débats publics
  
• 2.6 - Appréciation des parties prenantes qui se manifesteront lors du débat public
• 2.7 - Vérification des cohérences entre l’aménagement projeté et les différents documents de planification
• 2.8 - Recours à des sociétés spécialisées dans la concertation autour des grands projets

3 - CONCLUSION

4 - GLOSSAIRE