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Moteur thermique et enjeux du changement climatiqueArticle de référence | Réf : BM2507 v1
Auteur(s) : Anne JAECKER-VOIROL
Date de publication : 10 juil. 2010
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1.1 Réglementations des véhicules légers
Les normes d'émissions européennes sont définies pour différentes catégories de véhicules et dépendent de sa masse et de son utilisation (tableau 1). Des informations concernant les différentes catégories peuvent être trouvées dans la directive 2001/116/CE (modification de la directive 70/156/CEE) (cf. [Doc. BM 2 507]).
HAUT DE PAGE1.1.1 Valeurs réglementaires des émissions
Les normes d'émissions européennes pour les voitures particulières (M1) et les utilitaires légers (N1) ont été définies par la directive 70/220/CEE. Cette directive de base a été modifiée un certain nombre de fois :
normes Euro I (également connues sous le nom de CE 93) : directives 91/441/CEE (voitures de tourisme) ou 93/59/CEE (voitures de tourisme et utilitaires légers) ;
normes Euro II (CE 96) : directives 94/12/CE ou 96/69/CE ;
normes Euro III/Euro IV (2000/2005) : directive 98/69/CE et d'autres amendements dans la directive 2002/80/CE ;
normes Euro V/Euro VI (2009/2014).
Les émissions de polluants sont mesurées sur le cycle NEDC (CEE 15 + EUDC). En 2000, dans le cadre de la norme Euro III, cette procédure d'essais a été modifiée pour éliminer les 40 s de préchauffage du moteur avant le début du prélèvement des gaz. Toutes les émissions sont exprimées en g/km.
La nouvelle norme, baptisée Euro V , est entrée en application le 1er septembre...
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VÉHICULE ET MOBILITÉ DU FUTUR
(1) - DEGOBERT (P.) - Automobile et pollution. - Éd. Technip, Paris (1995).
(2) - JEULAND (N.), UBRICH (E.) - Perspectives des évolutions réglementaires au-delà d'Euro IV pour les véhicules légers et utillitaires légers (Euro V, Euro V+, Euro VI) - . Présenté dans le cadre du Panorama 2008 et disponible sur le site : http://www.ifp.fr/information-publications/notes-de-synthese-panorama/panorama-2008/perspectives-des-evolutions-reglementaires-au-dela-d-euro-4-pour-les-vehicules-legers-et-utilitaires-legers-euro-5-euro-5-euro-6
EPA : Federal Register electronic version http://www.epa.gov/docs/fedrgstr/EPA-AIR/, consultée le 15/01/2009
Delphi 2008 Passenger Cars & Light Duty Trucks et 2008 Heavy Duty & Off-Road Vehicles consulté le 15/01/2009 à partir du site http://delphi.com/manufacturers/auto/powertrain/emissions_standards/
Dieselnet http://www.dieselnet.com
HAUT DE PAGE
Directive 70/220/CEE du Conseil du 20 mars 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs à allumage commandé équipant les véhicules à moteur. JO no L 076 du 06/04/1970, p. 0001-0022.
Directive 88/77/CEE du Conseil du 3 décembre 1987 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules. JO no L 036 du 09/02/988, p. 0033-0061.
Directive 90/C81/01 1990, « Emission Test Cycles for the Certification of light duty vehicles in Europe », JO no C81 du 30/03/1990, p. 110.
Directive 1999/96/CE du Parlement Européen et du Conseil du 13 décembre 1999 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à...
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