Présentation

Article

1 - LISTE DES DOCUMENTS ANNULÉS, REMPLACÉS ET MODIFIÉS

  • 1.1 - Documents annulés et remplacés
  • 1.2 - Documents modifiés

2 - ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION

3 - SUBSTANCES DANGEREUSES

4 - TRANSPORT DES MATIÈRES DANGEREUSES

5 - ACCRÉDITATION

| Réf : VR1902 v1

Liste des documents annulés, remplacés et modifiés
Veille législative et réglementaire mars 2019

Auteur(s) : Institut de Soudure

Date de publication : 10 mars 2019

Pour explorer cet article
Télécharger l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

INTRODUCTION

Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours des dernières semaines :

  • équipements sous pression : publication par le Bureau de la Sécurité des Équipements à Risques et des Réseaux d’une décision faisant suite à la parution d’une version modifié du guide intitulé « Inspections réglementaires des équipements sous pression revêtus extérieurement et/ou intérieurement » ;

  • substances dangereuses : parution d’une Directive Européenne encadrant l’utilisation du plomb pour certaines soudures destinées à la réalisation de connexions électriques.

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 94% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-vr1902


Cet article fait partie de l’offre

Veille normative et réglementaire

(69 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Lecture en cours
Présentation

1. Liste des documents annulés, remplacés et modifiés

1.1 Documents annulés et remplacés

EQUT9900256A (AR 1990312A) du 12/03/1999

Arrêté du 12 mars 1999 relatif à la désignation de l’organisme d’examen pour la délivrance des certificats de conseiller à la sécurité pour le transport par route, par rail ou par voie navigable de marchandises dangereuses

Remplacé par : TREP1901944A (AR 20190206A) du 06/02/2019

EQUT0301731A (AR 20031211A) du 11/12/2003

Arrêté du 11 décembre 2003 relatif à la désignation de l’organisme chargé d’organiser les examens de renouvellement du certificat de conseiller à la sécurité pour le transport par route, par rail ou par voie navigable de marchandises dangereuses

Remplacé par : TREP1901944A (AR 20190206A) du 06/02/2019

HAUT DE PAGE

1.2 Documents modifiés

DEVP1027392S (DE 20101022A) du 25/11/2010

Décision BSEI n° 10-166 du 22/10/10 portant approbation d’une procédure relative aux inspections réglementaires des équipements sous pression revêtus extérieurement et/ou intérieurement

Modifié par : TREP1836120S (DE 20190214A) du 14/02/2019

DI 2011/65/UE du 08/06/2011

Directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011 relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

Modifié par : DI 2019/172/UE du 16/11/2018

HAUT DE PAGE

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Veille normative et réglementaire

(69 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Lecture en cours
Liste des documents annulés, remplacés et modifiés
Sommaire
Sommaire

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Veille normative et réglementaire

(69 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources