| Réf : VN2012 v1

Génie nucléaire
Veille normative février 2021

Auteur(s) : Institut de Soudure

Date de publication : 10 févr. 2021

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INTRODUCTION

L’Institut de Soudure établit mensuellement des bulletins de veille qui recensent l’essentiel des nouvelles publications normatives et réglementaires traitant des principales technologies d’assemblage et de fabrication (soudage, brasage, collage, fabrication additive, coupage, traitements thermiques, etc.) pour tous les types de matériaux (métalliques, plastiques ou composites). Sont également couverts les contrôles non destructifs, les essais mécaniques, les aspects hygiène et sécurité, environnement, ainsi que la formation et à la qualification du personnel. Cette analyse des référentiels français, européens et internationaux se veut à la fois transverse et sectorielle.

Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions normatives survenues au cours des dernières semaines.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-vn2012


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12. Génie nucléaire

RCC-MRègles de conception et de construction des matériels mécaniques des îlots nucléaires REP

Remplacera ultérieurement RCC-M : 2018 ( du 20/12/2018) et RCC-M : 2018 ( Errata du 15/10/2020).

Cette douzième édition du code RCC-M de l’AFCEN comporte outre le code lui-même 88 fiches de modification ; par rapport à l’édition précédente, daté de 2018, cette nouvelle édition apporte notamment des aménagements aux dispositions suivantes :

  • l’intégration d’améliorations identifiées lors des travaux de démonstration de la conformité du code aux exigences essentielles de la réglementation française (annexe I de la directive 2014/68/UE et annexes I à IV de l’arrêté du 30 décembre 2015 modifié au 3 Septembre 2018, dit « arrêté ESPN »), avec notamment des évolutions en lien avec la conception ;

  • la FM 1685 qui exclut les nuances NC 15 Fe T Nb A et NC 19 Fe Nb pour des parties sous pression et la FM 1686 qui exclut la STR M 3203 pour une application ESPN de niveau N1 ;

  • la FM 1635, qui transcrit une disposition du guide radioprotection en prescrivant les états de surface des surfaces en contact avec le fluide primaire ou un fluide injecté pour les STR M 3402 et M 3405 ;

  • la FM 1673 durcit les prescriptions du corps du texte concernant la pression d’épreuve en ne permettant plus de justifier une pression d’épreuve plus basse que celle prescrite par les chapitres B 5200 et C 5200 ;

  • les chapitres F 5000 et F 6000 ont fait l’objet d’importantes évolutions ;

  • l’introduction d’un nouveau chapitre M 116 précisant les éléments à documenter lors de l’utilisation d’un procédé de fabrication non référencé par le RCC-M.

Publié par AFCEN le 19/12/2020

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