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Veille normative novembre 2020Article de référence Veille réglementaire | Réf : VR1801 v1
Auteur(s) : Institut de Soudure
Date de publication : 10 févr. 2018
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Veille législative et réglementaire mars 2018Cet article fait partie de l’offre
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2016/C 138/02 (CM 20160420A) du 20/04/2016
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/29/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des récipients à pression simples
Remplacé par : 2018/C 049/01 (CM 20180209A) du 09/02/2018
2017/C 344/01 (CM 20171013A) du 13/10/2017
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
Remplacé par : 2017/C 435/02 (CM 20171215A) du 15/12/2017
2017/C 362/06 (CM 20171026A) du 26/10/2017
Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle
Remplacé par : 2017/C 435/02 (CM 20171215A) du 15/12/2017
2017/C 389/01 (CM 20171117A) du 17/11/2017
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
Remplacé par : 2018/C 049/01 (CM 20180209A) du 09/02/2018
2018/C 19/04 (CM 20180119A) du 19/01/2018
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) n° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) n° 305/2011)
Remplacé par : 2018/C 049/04 (CM 20180209C) du 09/02/2018
AR 19490822A du 22/08/1949
Arrêté du 22 août 1949 modifiant...
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