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Bilan Carbone® - Mise en œuvreArticle de référence | Réf : G1836 v1
Auteur(s) : Pierre LE CLOIREC
Date de publication : 10 avr. 2009
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Dans le cas des composés organiques volatils non méthaniques (COVNM), en application de la directive européenne 1999/13/CE du 11 mars 1999, transposée en droit français (arrêté du 29 mai 2000 modifiant l'arrêté du 2 février 1998, suivant l'article 28.1), un plan de gestion des solvants peut être mis en œuvre Bilan massique des émissions de COV[9] Bilan massique des émissions de COV[13].
Le plan de gestion des solvants (PGS) est la détermination d'un bilan matière (en kilogramme ou tonne de solvant) établi sur une période de 12 mois consécutifs, et ce pour une installation déterminée. Il convient alors de définir les flux de solvants (cf. § 4.1). En fonction des secteurs industriels (arrêté du 2 février 1998), un plan de gestion simplifié (§ 4.2) ou complet (§ 4.3) doit être mis en œuvre.
Le plan de gestion des solvants (PGS) repose sur un bilan massique entrée/sortie des solvants à l'échelle d'une installation consommant plus d'une tonne de solvant par an. La figure 3 donne un schéma global de cette approche.
Par convention, en utilisant le symbolisme présenté sur la figure 3, on obtient les informations suivantes :
la consommation de solvants :
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(1) - CHOVIN (P.), ROUSSEL (A.) - Physico-chimie et physiopathologie des polluants atmosphériques. - Masson, Paris (1973).
(2) - INRS - Fiches Toxicologiques, Cahier des Notes Documentaires, Hygiène et Sécurité du Travail. - Paris (1992).
(3) - INRS - Aération et assainissement des lieux de travail. - Collection Aide-mémoire juridique, http://www.inrs.fr
(4) - LAUWERYS (R.) - Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles. - 3e éd., Masson, Paris (1992).
(5) - ACADÉMIE DES SCIENCES - Ozone et propriétés oxydantes de la troposphère. - Rapport no 30, Tec. et Doc., Lavoisier, Paris.
(6) - LE CLOIREC (P.) - Les composés organiques volatils (COV) dans l'environnement. - Tec. et Doc., Lavoisier, Paris (1998).
1 À lire également dans nos bases
LE CLOIREC (P.) - Introduction aux traitements de l'air. - Base documentaire Environnement [G 1 700] (2008).
SOLTYS (N.) - Procédés de traitement des COV ou composés organiques volatils. - Base documentaire Génie des Procédés [J 3 928] (1998).
LE CLOIREC (P.) - COV (Composés Organiques Volatils). - Base documentaire Environnement [G 1 835] (2004).
LE CLOIREC (P.) - FANLO (J.L.) - GRACIAN (C.) - Traitement des odeurs : les procédés curatifs. - [G 2 971] Base documentaire Environnement (2003).
FONTENELLE (J.P.) - Méthodes de quantification des émissions dans l'air. - Base documentaire Environnement [G 1 630] (2005).
LE COQ (L.) - Élimination des particules. - Base documentaire Environnement [G 1 710] (2006).
LE CLOIREC (P.) - Procédés de dépollution des émissions gazeuses industrielles. - Base documentaire Génie des Procédés [J 3 921] (2005).
LE CLOIREC (P.) - Adsorption en traitement de l'air. - Base documentaire Environnement [G 1 770] (2003).
SUBRENAT (A.) - LE CLOIREC (P.) - Traitement de l'air chargé en COV par adsorption-électrodésorption. - Base documentaire Environnement – Recherche et Innovation [IN 23] (2004).
PRÉ (P.) - ANDRÈS (Y.) - GÉRENTE (C.) - LE CLOIREC (P.) - Bioprocédés en traitement de l'air. Mise en œuvre. - ...
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