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Fiche initialement rédigée par Maryvonne Guidon-Lebrun en 2011 et mise à jour par Gautier Vincent.
Glossaire
Toute évolution scientifique liée à l’élaboration de produits ou à la poursuite de l’élaboration d’une substance, telle quelle ou contenue dans un mélange ou un article, dans le cadre de laquelle on utilise une installation pilote ou des essais de production pour définir le processus de production et/ou pour tester les domaines d’application de la substance (article 3.22 de REACH) ;
Toute activité d’expérimentation scientifique, d’analyse ou de recherche chimique exercée dans des conditions contrôlées et portant sur des quantités inférieures à 1 tonne par an (article 3.23 de REACH).