Annexes
Présentation
Auteur(s)
-
Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’article
L'expertise technique et scientifique de référence
MOTS-CLÉS
Produits chimiques | achat | homologation | référencement | conformité | FDS
DOI (Digital Object Identifier)
CETTE FICHE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Sécurité et gestion des risques > Maîtriser le risque chimique - management, santé et sécurité dans l’entreprise > Réception d’une FDS avant le produit : contrôle des informations clés
Cet article fait partie de l’offre
Métier : responsable environnement
(359 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Présentation
Page suivante
Les obligations réglementaires et/ou liées au traitement des risques inhérents à l’utilisation d’un produit visent à protéger les travailleurs, les consommateurs ou l’environnement. Il peut s’agir de :
- procédures administratives : déclarations, autorisations ;
- moyens de prévention et de protection ;
- mesures d’organisation.
Cette fiche vous permettra, à partir des informations contenues dans la FDS :
- de définir des critères d’acceptation du produit ;
- d’identifier les actions à mener pour sa mise en œuvre avant la première livraison.
Étapes :
- 1 - Vérifier la faisabilité réglementaire d’un projet vis-à-vis de la conception de vos produits et services
- 2 - Vérifier la faisabilité réglementaire de votre projet vis-à-vis de votre établissement
- 3 - Vérifier la faisabilité technique de votre projet
- 4 - Vérifier l’acceptabilité des risques induits par ce projet
- 5 - Assurer la conformité administrative de votre projet et préparer la mise en œuvre opérationnelle de ce nouveau produit
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Métier : responsable environnement
(359 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Fiche
Page précédente
Page suivante
Fiches à lire
Aller plus loin
Auteur
Fiche initialement rédigée par Maryvonne Guidon-Lebrun en 2011 et mise à jour par Gautier Vincent.
Glossaire
Toute évolution scientifique liée à l’élaboration de produits ou à la poursuite de l’élaboration d’une substance, telle quelle ou contenue dans un mélange ou un article, dans le cadre de laquelle on utilise une installation pilote ou des essais de production pour définir le processus de production et/ou pour tester les domaines d’application de la substance (article 3.22 de REACH) ;
Toute activité d’expérimentation scientifique, d’analyse ou de recherche chimique exercée dans des conditions contrôlées et portant sur des quantités inférieures à 1 tonne par an (article 3.23 de REACH).
Cet article fait partie de l’offre
Métier : responsable environnement
(359 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Annexes
Page précédente
