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G��n��tique dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2007
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  • Réf : G1830

N2O (protoxyde d’azote)

g1830... agricole, peuvent encore faire des efforts afin de réduire les flux de N2O d’origine anthropique... de carbone (CO 2 ), la vapeur d’eau (H 2 O), le méthane (CH 4 ) et le protoxyde d’azote (N 2 O...  ; il peut être détruit par photolyse directe : N 2 O → N 2  + O* ou bien, il peut également réagir de deux façons...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2016
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  • Réf : TE7360

Réseaux cellulaires de cinquième génération ou 5G

5G... La cinquième génération de réseaux sans fils cellulaires, plus simplement appelée 5G, ne devrait... le contexte et les services attendus de la 5G. En vue d’offrir ces services à des dizaines de milliards... est donc inclus dans cet article. Nous présentons ensuite les évolutions technologiques pressenties pour la 5G...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2016
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  • Réf : TE8000

Objets connectés : enjeu de la 5G

différentes évolutions en termes de bande de fréquence utilisée et de portée : 802.11ad, ac, b/g/n puis... 5G... croissante de trafic souvent imprédictible. Initialement, les réseaux cellulaires 2.5G, 3G, 4G classiques... de différents standards existants ou en cours de définition tels que 5G. Le M2M, «  Machine to Machine...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 oct. 2018
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  • Réf : 0017

Constituer son dossier d’enregistrement

Régime intermédiaire entre le régime de l’autorisation et de la déclaration, l’enregistrement correspond à un régime d’autorisation simplifié. Il a pour objectif de réduire de moitié les délais de délivrance des autorisations et de simplifier les dossiers à fournir par les industriels.

Ainsi l’objectif du dossier de demande d’enregistrement est d’apporter suffisamment d’éléments pour permettre au préfet de donner l’arrêté d’enregistrement sec ou avec prescriptions complémentaires, ou de refuser l’arrêté.

Vous souhaitez savoir comment réaliser votre dossier de demande d’enregistrement.

  • Quelles sont les différentes parties devant constituer votre dossier ?
  • Quelles sont les pièces à fournir ?
  • Quel est le nombre d’exemplaires qu’il faut remettre ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 déc. 2013
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  • Réf : 0047

Établir son dossier de réexamen

Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.

Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 20 août 2021
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  • Réf : 1749

Comment notifier ses n°UFI via l’outil IUCLID cloud ?

L’annexe VIII du règlement CLP oblige les premiers metteurs sur le marché d’un mélange classé dangereux ou d’un biocide à notifier ces derniers auprès des autorités locales pour faciliter leur identification en cas d’accident. Les dossiers de notification aux « centres antipoison » dans les différents pays de l’Union européenne s’élaborent avec le logiciel IUCLID. Une fois ce dossier réalisé, il est possible de le soumettre directement en passant par la page de soumission de l’ECHA.

Cette fiche a donc pour objectif de vous montrer les différentes étapes, pour un mélange constitué de plusieurs substances, de réalisation d’un dossier PCN sous IUCLID jusqu’à sa soumission.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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