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Proc��d�� ��nerg��tique

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Proc��d�� ��nerg��tique dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 1997
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  • Réf : A5092

Cahier des charges d’un produit automobile

Le cahier des charges produit d’un nouveau véhicule s’inscrit dans la logique de conception... de Renault, 48 mois avant la commercialisation. Ce document de référence, fruit d’une documentation amont... (ticket d’entrée, prix de revient, utilisation des actifs, etc.) et des prévisions externes de marché... dans le développement qui sera immédiatement suivi d’une étape de quantification (objective et/ou subjective...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 1998
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  • Réf : P855

Analyse d’images

. Identification de formes L’analyse d’images peut conduire à la reconnaissance automa-tique de formes. Exemple... L‘analyse d’images continue de se développer et s’implante dans de plus en plus de secteurs... . Méthode générale aux applications diversifiées, elle permet d’extraire de façon objective, précise... ou à des reconnaissances de formes, d’objets ou de structures à partir de leurs images. Elle répond particulièrement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 1998
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  • Réf : R632

Mesure par analyse d’image

et en surveillance, on doit généralement résoudre des problèmes d’analyse statistiques, texturelles et spectrales... en œuvre pratiquement les mêmes techniques de traitement d’image qu’en productique. Mais dans ce domaine... il faut ajouter des techniques de restauration d’image, de rehaussement de contraste, et de compressions... des formes proposée dans le cadre de l’analyse d’une scène routière et une application en compression...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 oct. 2017
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  • Réf : 0081

Les différents contrôles liés à l’exploitation d’une ICPE

Au cours de l’exploitation de votre installation, différents contrôles peuvent intervenir.

  • Quels sont ces différents contrôles ?
  • Quels sont leurs enjeux ?
  • Comment se déroulent-ils ?

Les contrôles peuvent être réalisés soit par un organisme tiers agréé, soit par vous-même, soit par l’inspecteur des ICPE.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2016
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  • Réf : 0461

Identifier les différents régimes de responsabilités

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur vos responsabilités en cas de pollution ou de non-conformité de votre installation

Plusieurs responsabilités peuvent-elles se cumuler ?

Quatre régimes de responsabilité sont susceptibles de concerner l’exploitation de votre installation :

  • La responsabilité administrative, qui sanctionne une non-conformité à la réglementation des ICPE, dans le cadre des pouvoirs de police administrative du préfet : cette responsabilité se traduit par la mise en œuvre de sanction(s) administrative(s) prononcée(s) par l’autorité administrative.
  • La responsabilité civile, qui vous oblige à réparer le dommage subi par un tiers, par exemple un riverain, à la suite d’une pollution ou d’une non-conformité de votre installation : cette responsabilité se traduit par une condamnation, prononcée par le juge civil, à des dommages et intérêts et/ou par l’obligation de réaliser des travaux.
  • La responsabilité pénale, qui sanctionne un fait constitutif d’une infraction définie par un texte : cette responsabilité se traduit par une condamnation, prononcée par le juge pénal, à une peine d’amende et ou une peine de prison.
  • La responsabilité environnementale, qui sanctionne une atteinte à l’environnement, dans le cadre des pouvoirs de police administrative du préfet : cette responsabilité se traduit par l’obligation, sous le contrôle de l’autorité administrative, de prendre les mesures de prévention et de réparation qui s’imposent, et le cas échéant, par la mise en œuvre de sanction(s) administrative(s) prononcée(s) par l’autorité administrative.

Il est important d’avoir une vue d’ensemble de ces différents régimes de responsabilité et de déterminer s’ils peuvent se cumuler, pour pouvoir apprécier le risque encouru.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 1467

La transaction pénale

Une infraction à la réglementation environnementale a été commise et un procès-verbal a été dressé par l’inspecteur de l’environnement. Vous vous interrogez sur la mise en œuvre d’une transaction pénale :

  • De quoi s’agit-il ?
  • Quels sont les effets d’une transaction pénale ?
  • Pouvez-vous en bénéficier ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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