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Union europ��enne

Union europ��enne dans l'actualité

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Union europ��enne dans les livres blancs


Union europ��enne dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : C75

Marchés de travaux dans l’Union européenne

Les marchés de travaux, dans l'Union européenne, sont régis essentiellement par deux directives... membres de l'Union européenne. Le but de l'article est d'offrir aux lecteurs une approche du contexte... européens. L e Traité sur l’Union européenne (souvent appelé Traité de Maastricht ) et le Traité... sur le fonctionnement de l’Union européenne , tous deux modifiés en 1997, 2001 et 2003, mettent l’accent...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2008
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  • Réf : F1155

OGM dans l'alimentation : cadre légal en France et dans l'Union européenne

. Au niveau de l'Union européenne, une recommandation du Conseil du 30 juin 1982 concerne l'enregistrement... est de présenter les dispositions législatives qui régissent, en France et dans l'Union européenne, les OGM... . Au niveau de l'Union européenne Autorité européenne de sécurité des aliments (AESA) L'AESA, créée... dans tous les États de l'Union européenne. Pour les produits soumis à un dispositif spécifique d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 déc. 2019
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  • Réf : TRP3314

Interopérabilité ferroviaire dans l’Union européenne

de l’Europe, aboutissant à la création de l’Union européenne, a progressivement accéléré ce processus... ferroviaire unifié pour rapprocher l’Europe, l’Asie et l’Afrique. L’Union internationale de chemins de fer... des aspects normatifs, techniques et socio-économiques relatifs à l’interopérabilité ferroviaire dans l’Union... du ferroviaire. Pour comprendre les enjeux actuels concernant l’interopérabilité ferroviaire dans l’Union...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 déc. 2011
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  • Réf : 0646

Mettre en œuvre la veille normative et réglementaire

Vous êtes responsable d’un projet et vous cherchez à formaliser les savoir-faire en vous aidant des normes existantes. En effet, vous devez assurer la qualité dans toutes les phases de conception ou de réalisation dont vous avez la charge. Livrer des produits non conformes à des exigences légales et réglementaires peut avoir des conséquences très graves pour un organisme ou une entreprise : rappel des produits, procès, condamnation, amendes, réparations financières, perte de confiance de la part des clients, dégradation d’image, etc. L’actualité en fournit régulièrement des exemples. D’où l’importance d’organiser une veille réglementaire efficace.

Vous devez définir et mettre en œuvre les modalités de cette veille. Cette fiche vous propose des conseils pour y parvenir.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 déc. 2011
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  • Réf : 0647

Postuler et participer à un projet européen d’innovation

L'Union européenne octroie des financements et des aides à un grand nombre de projets et de programmes pour soutenir la recherche et l’innovation. Chaque année, plusieurs appels d’offres sont lancés pour motiver les entreprises et les centres de recherche à s’intéresser à certains sujets ciblés. L’objectif de cette fiche est de vous aider à y répondre, et de profiter de l’aide de l’Union pour faire avancer vos projets. Vous trouverez en pratique :

  • Quels sont les financements proposés ?
  • Comment trouver les programmes-projets qui vous conviennent ?
  • Comment intégrer un projet européen ?
  • Quels sont les dates et les chiffres clés à garder en tête ?

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 janv. 2022
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  • Réf : 1611

Protéger efficacement une marque pour valoriser ses innovations

La marque permet aux opérateurs économiques de différencier leurs produits et services de ceux de leurs concurrents.

En en devenant propriétaire, l’entreprise s’offre l’un de ses actifs incorporels majeurs, mais aussi un outil stratégique pour se démarquer, devenir visible et mémorisable, et véhiculer une certaine image auprès du public.

Cette fiche présente les principales étapes pour obtenir la protection d’une marque, les conditions à respecter et les écueils à éviter.

Elle est à jour de la réforme du droit des marques issue du règlement européen n° 2017/1001 du conseil du 14 juin 2017, de l’ordonnance n° 2019-1169 et du décret n° 2019-1316 pris en application de la loi Pacte. Ces textes induisent des évolutions substantielles quant à la protection des marques.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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