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Actions conservatoires

Actions conservatoires dans l'actualité

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Actions conservatoires dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 1994
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  • Réf : R740

Action des rayonnements sur les systèmes de mesure

, pour caractériser ces actions de dépôt d’énergie, quelques notions importantes comme la dose, le débit de dose... , afin de garantir un fonctionnement fiable (performance, mode d’utilisation, niveau de tolérance, action... et montrer que toute action indispensable de durcissement 4 , conception permettant d’immuniser au mieux... de kilomètres de notre espace environnant, espace dans lequel l’homme déploie de nombreuses actions...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA310

Actions du sol sur un mur de soutènement

de comportement rigide-plastique. On détermine les actions du sol sur un écran quand le sol... -même. Détermination des contraintes effectives S’agissant de l’action des grains ou particules de terrain...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2007
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  • Réf : TE5904

Interfaces à action mécanique

mécaniques en retour de ses actions, il faut exploiter au moins une des catégories des interfaces à action... mécaniques en retour de ses actions, il faut exploiter au moins une des catégories des interfaces à action... pour deux raisons : parce que les retours d’effort ne sont en général que la conséquence de l’action (du... mouvement) de la main de l’utilisateur. Il faut donc fondamentalement connaître cette action, d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 août 2011
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  • Réf : 0111

Valeur limite d’exposition : réagir en cas de mesure non satisfaisante

Les résultats de vos mesures dépassent les valeurs limites d'exposition ou le seuil d'action ?

Vos obligations réglementaires sont différentes selon le statut des valeurs limites d'exposition des substances.

Quelles actions devez-vous conduire ?

  • Vous devez prendre sans délai des mesures conservatoires visant à assurer la protection du personnel.
  • Puis, vous devez conduire des recherches afin d'identifier les causes de dépassement.
  • Enfin, votre évaluation des risques sera peut-être à reprendre.

Vous devrez réaliser de nouvelles mesures afin de valider l'efficacité des actions d'amélioration que vous aurez mises en œuvre.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 janv. 2022
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  • Réf : 1755

Le secret des affaires, un outil stratégique

Les entreprises françaises et européennes innovantes sont de plus en plus sujettes à des vols d’informations, de l’espionnage industriel et économique, accrus par les moyens techniques de l’information et de communication, toujours plus performants et invasifs.

Il existait de fortes disparités de protection du secret des affaires au sein des différents États membres de l’Union européenne.

Ces disparités impliquaient une insécurité juridique et étaient génératrices de fragmentation du marché intérieur en matière de recherche et développement.

C’est la raison pour laquelle il a été convenu de mettre en place, au niveau de l’Union européenne, des règles pour rapprocher les droits des États membres, de façon à garantir des possibilités de réparation au civil suffisantes et cohérentes dans le marché intérieur en cas d’obtention, d’utilisation ou de divulgation illicite d’un secret d’affaires.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 déc. 2022
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  • Réf : 1804

Mettre en place un processus de Facility Management dans une entreprise

Le Facility Management (FM) est un concept qui regroupe des métiers, parfois simples, mais indispensables, qui ont pour objectif de créer un environnement de travail propice à l’efficacité et au bien-être des usagers. Notre étude reposera sur cette définition, qui n’est toutefois pas unique.

Les entreprises font généralement appel à ce service afin d’externaliser un certain nombre de tâches qui ne relèvent pas directement de leur cœur de métier. La mise en place du processus est articulée autour de cinq piliers :

  • périmètre des tâches à sous-traiter ;
  • sélection des prestataires de service ;
  • contrats de sous-traitance ;
  • financement du projet ;
  • enquête de satisfaction des usagers.

Ces tâches peuvent à divers titres contribuer à la réduction des consommations d’énergie des dispositifs ou bâtiments utilisés ou occupés par les usagers.

Comprendre les implications concrètes de la transition énergétique, et bâtir une stratégie d’entreprise à la hauteur de ces enjeux.


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